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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bon de paiement différé
Conditions de paiement différé
Crédit documentaire par paiement différé
Crédit documentaire réalisable par paiement différé
Delirium tremens
Délégation de paiement différé
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lettre de crédit à paiement différé
Mauvais voyages
Modalités de paiement différé
Paiement différé
Paiement différé de la pension
Paiement reporté
Paiement à terme
Paranoïa
Postpaiement
Psychose SAI
Règle du paiement différé
Résiduel de la personnalité et du comportement
Système de ristournes à paiement différé

Traduction de «paiements diffèrent souvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
crédit documentaire par paiement différé | lettre de crédit à paiement différé | crédit documentaire réalisable par paiement différé

deferred payment documentary credit | deferred payment letter of credit


conditions de paiement différé [ modalités de paiement différé ]

deferred payment terms [ deferred terms of payment ]


paiement différé | paiement à terme | paiement reporté | postpaiement

deferred payment | post-payment




système de ristournes à paiement différé

deferred rebate system


paiement différé de la pension

pension deferral | state pension deferral


délégation de paiement différé

assignment of future payments






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une carte pour tout — La faculté de choisir le type de paiement préféré gagnera encore en importance: actuellement, les consommateurs doivent souvent posséder plusieurs cartes pour différents produits de carte émis par leur banque.

One card for all – The ability to choose the preferred payment type will become even more important: Currently consumers often have to keep multiple cards for different card products issued from their bank.


Les informations fournies par le marché montrent que les activités de paiement auxquelles est appliquée l’exclusion relative aux «réseaux limités» brassent souvent des volumes et valeurs de paiement importantes et donnent aux consommateurs accès à des centaines, voire des milliers, de produits et services différents.

Feedback from the market shows that the payment activities covered by the limited network exclusion often comprise significant payment volumes and values and offer to consumers hundreds or thousands of different products and services.


En outre, en ce qui concerne les demandes d’aide et/ou de paiement à la surface, les différences entre la superficie totale déclarée dans la demande d’aide et/ou de paiement et la superficie totale jugée admissible sont souvent négligeables.

Furthermore, in relation to aid applications and/or payment claims for area-related payments, differences between the total area declared in the aid application and/or payment claim and the total area determined as eligible are often insignificant.


En outre, en ce qui concerne les demandes d’aide et/ou de paiement à la surface, les différences entre la superficie totale déclarée dans la demande d’aide et/ou de paiement et la superficie totale jugée admissible sont souvent négligeables.

Furthermore, in relation to aid applications and/or payment claims for area-related payments, differences between the total area declared in the aid application and/or payment claim and the total area determined as eligible are often insignificant.


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(12) Les informations fournies par le marché montrent que les activités de paiement auxquelles est appliquée l’exemption relative aux «réseaux limités» brassent souvent des volumes et valeurs de paiement considérables et donnent aux consommateurs accès à des centaines, voire des milliers de produits et services différents, ce qui ne répond pas à la finalité de cette exemption telle qu’elle est prévue dans la directive 2007/64/CE.

(12) Feedback from the market shows that the payment activities covered by the limited network exception often comprise massive payment volumes and values and offer to consumers hundreds or thousands of different products and services, which does not fit the purpose of the limited network exemption as provided for in Directive 2007/64/EC.


Les crédits (c'est-à-dire les fonds) pour engagements et les crédits pour paiements diffèrent souvent car les programmes et projets pluriannuels font généralement l'objet d'un engagement pendant l'année où ils sont décidés, mais ils donnent lieu à des paiements au fil des années, à mesure que progresse la mise en œuvre du programme ou du projet.

Appropriations (i.e. funds) for commitments and payments often differ because multi-annual programmes and projects are usually committed in the year they are decided, but are paid for over the years as the implementation of the programme and project progresses.


En l'absence d'une coordination des régimes nationaux concernant la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts, en particulier en ce qui concerne le traitement des intérêts perçus par des non-résidents, il est actuellement souvent possible aux résidents des États membres d'échapper à toute forme d'imposition sur les intérêts perçus dans un État membre différent de celui où ils résident.

In the absence of any coordination of national tax systems for taxation of savings income in the form of interest payments, particularly as far as the treatment of interest received by non-residents is concerned, residents of Member States are currently often able to avoid any form of taxation in their Member State of residence on interest they receive in another Member State.


(5) En l'absence d'une coordination des régimes nationaux concernant la fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts, en particulier en ce qui concerne le traitement des intérêts perçus par des non-résidents, il est actuellement souvent possible aux résidents des États membres d'échapper à toute forme d'imposition sur les intérêts perçus dans un État membre différent de celui où ils résident.

(5) In the absence of any coordination of national tax systems for taxation of savings income in the form of interest payments, particularly as far as the treatment of interest received by non-residents is concerned, residents of Member States are currently often able to avoid any form of taxation in their Member State of residence on interest they receive in another Member State.


Elles sont plus sensibles aux variations de trésorerie; elles dépendent souvent d'un nombre limité de clients et fournissent fréquemment de grandes entreprises qui sont connues pour différer les paiements dans une bien plus large mesure que les petits clients.

They are more vulnerable to variations in cash flow, they often rely on a limited number of customers, and they are frequently suppliers of large firms who are known to delay payments to a far greater extent than smaller customers do.


------- (1) COM(88)427 (*) COM(86)754 final (P - 1, janvier 1987) - 2 - Bien qu'un Etat membre ait adopté une législation détaillée concernant les cartes de paiement (Danemark en 1984), les onze autres appliquent le droit général des contrats et de la responsabilité civile à cette nouvelle branche de l'activité économique. Les diverses réglementations nationales sont souvent très divergentes et, à défaut d'une mesure prise à l'échelon communautaire, la divergence subsistera, voire s'accentuera. Les pratiques qui s'instaurent dans de n ...[+++]

Although one Member State - Denmark in 1984 - has adopted detailed legislation on payment cards, the other eleven apply their general law of contract and civil liability to this new branch of economic activity. The various national rules are often highly divergent and, if no action is taken at Community level, this divergence will persist, if not increase (1) COM(88) 427 (2) COM(86) 754 final (published 1 January 1987) The practices which are growing up in many Member States as regards the consumer's liability in the event of fraudulent use, ...[+++]


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