Vertaling van "paiement les états " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

cessation de paiements | cessation des paiements | défaillance | état de cessation de paiement | suspension des paiements
stoppage of payments | suspension of payments

mécanisme de soutien à la balance des paiements | mécanisme de soutien des balances de paiement | mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres
balance of payments facility | BOP facility | facility providing medium-term financial assistance for Member States' balances of payments

mécanisme unique de soutien financier à moyen terme des balances de paiement des Etats membres
single facility providing medium-term financial assistance for Member States' balances of payments

état du paiement pour un service
Payment for service status

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .6 Complet ou sans précision, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .7 Complet ou sans précision, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .8 Complet ou sans précision, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-O08.9 .9 Complet ou sans précision, sans complication | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-008.9 | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-O08.9
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .6 Complete or unspecified, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .7 Complete or unspecified, complicated by embolism With conditions in O08.2 .8 Complete or unspecified, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .9 Complete or unspecified, without complication | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9 | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

État de paiement d'une gratification en espèces - Obligations d'épargne du Canada [ État de paiement d'une prime en argent, obligations d'épargne du Canada ]
Statement of Cash Bonus Payment-Canada Savings Bonds

Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibilité à intégrer des stimuli et une désorientation. Cet état peut être suivi d'un retrait croissant vis-à-vis de l'environnement (pouvant aller jusqu'à une stupeur dissociative - voir F44.2), ou d'une agitation avec hyper-activité (réaction de fuite ou fugue). Le trouble s'accompagne fréquemment des symptômes neuro-végétatifs d'une anxiété panique (tachycardie, transpiration, bouffées de chaleur). Les symptômes se manifestent habituellement dans les minutes suivant la survenue du stimulus ou de l'événement stressant et disparaissent en l'espace de deux à trois jours (souvent en quelques heures). Il peut y avoir une amnésie partielle ou complète (F44.0) de l'épisode. Quand les symptômes persistent, il convient d'envisager un changement de diagnostic. | Choc psychique Etat de crise Fatigue de combat Réaction aiguë (au) (de):crise | stress
Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to the extent of a dissociative stupor - F44.2), or by agitation and over-activity (flight reaction or fugue). Autonomic signs of panic anxiety (tachycardia, sweating, flushing) are commonly present. The symptoms usually appear within minutes of the impact of the stressful stimulus or event, and disappear within two to three days (often within hours). Partial or complete amnesia (F44.0) for the episode may be present. If the symptoms persist, a change in diagnosis should be considered. | Acute:crisis reaction | reaction to stress | Combat fatigue Crisis state Psychic shock

comportement en rapport avec l'état de santé
Health-related behavior

état de grand mal épileptique
Grand mal status

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, ces compétences d'exécution de la Commission devraient couvrir la fixation de la période au cours de laquelle les organismes payeurs agréés doivent établir et transmettre les déclarations intermédiaires de dépenses relatives aux programmes de développement rural à la Commission, la réduction ou la suspension des paiements mensuels ou intérimaires aux États membres, les informations concernant la tenue de comptes séparés par les organismes payeurs; les conditions spécifiques applicables aux informations à enregistrer dans la comptabilité tenue par les organismes payeurs, les règles relatives au financement et au cadre comptable des interventions sous forme de stockage public ainsi qu'à d'autres dépenses financées par les Fonds, les modalités d'exécution des procédures de dégagement d'office, les procédures et autres modalités pratiques permettant le bon fonctionnement du mécanisme de suspension des paiements aux États membres par la Commission en cas de soumission tardive des informations par les États membres.
Furthermore, the implementing powers of the Commission should cover: the setting of the period within which the accredited paying agencies must establish and forward, to the Commission, intermediate declarations of expenditure relating to rural development programmes; the reduction or suspension of the monthly or interim payments to Member States; details on the keeping of separate accounts by the paying agencies; specific conditions applying to the information to be booked in the accounts kept by the paying agencies; rules on the financing and accounting of intervention measures in the form of public storage, and other expenditure financed by the Funds, the terms and conditions governing the implementation of the automatic decommitment procedure, the procedure and other practical arrangements for the proper functioning of the suspension of payments by the Commission to Member States in the case of late submission of information by Member States.

4. souligne que, du fait de la position intransigeante du Conseil dans les négociations, le niveau global des paiements est inférieur de 5 000 000 000 EUR à l'estimation des besoins de paiement faite par la Commission dans son projet de budget pour 2013; s'inquiète du fait que ce niveau de crédits sera insuffisant pour couvrir les besoins réels de paiement de l'exercice suivant et pour mettre en œuvre rapidement le pacte pour la croissance et l'emploi décidé par le Conseil européen de juin 2012; est toutefois convaincu que l'absence d'accord aurait des conséquences beaucoup plus graves et un impact nettement plus négatif sur la mise en œuvre des actions et programmes de l'Union; demande à la Commission de présenter tous les mois au Parlement et au Conseil un rapport sur l'évolution des demandes de paiement des États membres (ventilées par État membre et par fonds) pour les Fonds structurels, le Fonds de cohésion et les fonds relatifs au développement rural et à la pêche, et ce à partir du 31 octobre 2012; demande la constitution d'un groupe de travail interinstitutionnel sur les paiements au sein duquel les deux branches de l'autorité budgétaire présenteraient des conclusions communes sur la façon de procéder;
4. Notes that, due to the intransigent position of the Council in the negotiations, the overall level of payments set is EUR 5 billion lower than the Commission's estimates for payment needs in their draft budget for 2013; is concerned that this level of appropriations will be insufficient to cover the actual payments needs of next year and to swiftly implement the ‘growth and jobs’ compact agreed by the European Council in June 2012; is convinced, however, that the cost of a non-agreement would have much more serious consequences and a much more negative impact on the implementation of Union actions and programmes; requests the Commission to provide monthly reports to Parliament and Council on the evolution of Member States' (breakdown per Member State and per fund) payment claims for structural funds, cohesion funds, rural development and fisheries funds from 31 October 2012 onwards; calls for an interinstitutional working group on payments to be set up, where the two arms of the budgetary authority should present joint conclusions on how to proceed;

4. souligne que, du fait de la position intransigeante du Conseil dans les négociations, le niveau global des paiements est inférieur de 5 milliards d'EUR à l'estimation des besoins de paiement par la Commission dans son projet de budget pour 2013; s'inquiète du fait que ce niveau de crédits sera insuffisant pour couvrir les besoins réels de paiement de l'exercice suivant et pour mettre en œuvre rapidement le pacte pour la croissance et l'emploi décidé par le Conseil européen de juin 2012; est toutefois convaincu que l'absence d'accord impliquerait des conséquences beaucoup plus graves et aurait un impact nettement plus négatif sur la mise en œuvre des actions et programmes de l'Union; demande à la Commission de présenter tous les mois au Parlement et au Conseil un rapport sur l'évolution des demandes de paiement des États membres (ventilées par État membre et par fonds) pour les fonds structurels, le Fonds de cohésion et les fonds relatifs au développement rural et à la pêche, et ce à partir du 31 octobre 2012; demande la constitution d'un groupe de travail interinstitutionnel sur les paiements au sein duquel les deux branches de l'autorité budgétaire présenteraient des conclusions communes sur la façon de procéder;
4. Notes that, due to the intransigent position of the Council in the negotiations, the overall level of payments set is EUR 5 billion lower than the Commission's estimates for payment needs in their draft budget for 2013; is concerned that this level of appropriations will be insufficient to cover the actual payments needs of next year and to swiftly implement the "growth and jobs "compact agreed by the European Council in June 2012; is convinced, however, that the cost of a non agreement would imply much more serious consequences and a much more negative impact on the implementation of the Union actions and programmes; requests the Commission to provide monthly reports to Parliament and Council on the evolution of Member States' ( breakdown per Member State and per fund) payment claims for structural funds, cohesion fund ,rural development and fisheries funds from 31 October 2012 onwards; calls for an interinstitutional working group on payments to be set up, where the two arms of the budgetary authority should present joint conclusions on how to proceed;

Le règlement (CE) no 332/2002 du Conseil du 18 février 2002 établissant un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres (6) a établi un instrument prévoyant l’octroi par le Conseil d’une assistance financière à moyen terme lorsqu’un État membre qui n’a pas adopté l’euro connaît des difficultés ou des menaces graves de difficultés en ce qui concerne sa balance des paiements.
Council Regulation (EC) No 332/2002 of 18 February 2002 establishing a facility providing medium-term financial assistance for Member States’ balances of payments (6) established an instrument providing that the Council is to grant medium-term financial assistance where a Member State, which has not adopted the euro, is in difficulties or is seriously threatened with difficulties as regards its balance of payments.

— vu le règlement (CE) n° 332/2002 du Conseil du 18 février 2002 établissant un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres et la position du Parlement du 6 septembre 2001 sur un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres et la résolution du Parlement du 20 novembre 2008 sur l'établissement d'un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres ,
– having regard to Council Regulation (EC) No 332/2002 of 18 February 2002 establishing a facility providing medium-term financial assistance for Member States' balances of payments and Parliament's resolutions of 6 September 2001 on medium-term financial assistance for Member States' balances of payments and 20 November 2008 on establishing a facility providing medium-term financial assistance for Member States' balances of payments ,

– vu le règlement (CE) n° 332/2002 du Conseil du 18 février 2002 établissant un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres et ses résolutions du 6 septembre 2001 sur un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres et du xx novembre 2008 sur l'établissement d'un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres,
– having regard to Council Regulation (EC) No 332/2002 of 18 February 2002 establishing a facility providing medium-term financial assistance for Member States' balances of payments and its resolutions of 6 September 2001 on medium-term financial assistance for Member States' balances of payments and xx November 2008 on establishing a facility providing medium-term financial assistance for Member States' balances of payments,

La Commission, en application des articles 17 et 27 du règlement (CE) no 1290/2005, peut réduire ou suspendre les paiements aux États membres, dans le cas où les États membres ne respecteraient pas les délais fixés pour les paiements ou n’effectueraient pas la communication des données relatives aux dépenses ou des informations prévues par ledit règlement pour vérifier la cohérence de ces données.
Under Articles 17 and 27 of Regulation (EC) No 1290/2005 the Commission may reduce or temporarily suspend payments to the Member States if they do not meet the deadlines laid down for the payments or do not notify data relating to expenditure or information provided for in that Regulation to verify the consistency of such data.

2. Aux fins de l'établissement provisoire des droits au paiement, les États membres peuvent envoyer le formulaire de demande visé à l'article 34, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1782/2003, à une date fixée par les États membres, mais au plus tard le 15 avril de la première année d'application du régime de paiement unique, aux agriculteurs visés à l'article 33, paragraphe 1, point a), dudit règlement ou, le cas échéant, aux agriculteurs identifiés conformément au paragraphe 1 du présent article.
2. For the provisional establishment of payment entitlements, Member States may send the application form referred to in Article 34(1) of Regulation (EC) No 1782/2003, by a date to be fixed by the Member States but not later than 15 April of the first year of application of the single payment scheme, to the farmers referred to in Article 33(1) (a) of that Regulation or, where the case may be, to the farmers identified in accordance with paragraph 1 of this Article.

EN CONSEQUENCE , LES ETATS MEMBRES ACCORDENT TOUTE AUTORISATION DE CHANGE REQUISE POUR LE TRANSFERT DE CES PAIEMENTS ; LES ETATS MEMBRES ASSURENT LES TRANSFERTS DE CES PAIEMENTS SUR LA BASE DES COURS DE CHANGE PRATIQUES POUR LES PAIEMENTS RELATIFS AUX TRANSACTIONS COURANTES .
MEMBER STATES SHALL THEREFORE GRANT ALL FOREIGN EXCHANGE AUTHORISATIONS NEEDED FOR THE TRANSFER OF SUCH PAYMENTS ; MEMBER STATES SHALL ENABLE SUCH TRANSFERS TO BE MADE ON THE BASIS OF EXCHANGE RATES RULING FOR PAYMENTS ON CURRENT TRANSACTIONS .