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Années ouvertes
Cette semaine et toute l'année
En cette année de grâce
La procédure orale a été ouverte avant cette date

Traduction de «ouvertes cette année » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Calcul de l'exemption pour gains en capital de l'année d'imposition 1985 d'une fiducie en faveur d'un conjoint décédé cette année-là

Calculation of a Spouse Trust Capital Gains Exemption for its 1985 Taxation Year During Which the Spouse Died


la procédure orale a été ouverte avant cette date

oral proceedings have started before that date






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Le rapport s'inspire dans son contenu d'un certain nombre de sources, et notamment de : l'évaluation indépendante réalisée par la société ECOTEC Research and Consulting Limited, qui a été désignée à l'issue d'un appel d'offres [3] et dont le rapport a été soumis à la Commission européenne en septembre 2002 [4] ; les rapports d'évaluation nationaux (le cas échéant) et le rapport d'évaluation du Conseil de l'Europe ; les documents de stratégie élaborés par les autorités nationales et régionales et des ONG, publiés pendant l'Année européenne ou dans le sillage de cette dernière ...[+++]

2. The content of the Report has been drawn from a number of sources, notably: the independent evaluation undertaken by ECOTEC Research and Consulting Limited, who were appointed after an open Call for Tender [3] and whose report was submitted to the European Commission in September 2002 [4]; national evaluation reports (where available) and the evaluation report produced by the Council of Europe; policy documents produced by national and regional authorities and by NGOs published during, or as a result of, the Year; the final report submitted by EurOM, who were appointed to supply communications and production services after an open ...[+++]


La Commission lancera une consultation ouverte concernant des lignes directrices possibles pour cette refonte, au premier trimestre, avec une proposition de calendrier pour la fin de cette année.

The Commission will launch open consultation on the possible guidelines for this recast in the first quarter of the year, with a proposal scheduled for the end of the year.


Au milieu des années 1980, il a ouvert de nouveaux horizons à l’économie européenne et, en cette période de sortie de crise, il peut à nouveau jouer ce rôle et vivifier l’économie européenne en faisant de l’Union un lieu plus propice à la production de biens et de services.

In the mid-1980s, the internal market changed the outlook for the European economy and after the crisis, the internal market can once again play this role to revitalise the EU economy making the EU a more attractive location for the production of goods and services.


Au cours de son intervention, M Emily O'Reilly a fourni des informations sur le nombre de citoyens qui ont été aidés par ses services en 2013, le nombre d'enquêtes ouvertes et closes cette année-là, les institutions concernées par les enquêtes ouvertes, les résultats de ces enquêtes, le taux de conformité aux décisions du Médiateur et les statistiques par pays des plaintes reçues et des enquêtes ouvertes.

The information she provided on that occasion included details of the number of citizens her office had assisted in 2013, the number of inquiries opened and closed in that year, the institutions concerned in the inquiries opened, the results of the inquiries, the percentage rate of compliance with the Ombudsman’s decisions, and also country-by-country statistics on complaints received and inquiries opened.


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de plaintes recevables adressées au médiateur en 2007 a augmenté en valeur absolue comme en valeur relative, passant de 449 (12 % du total) en 2006 à 518 (16 % du total) en 2007. Par conséquent, le nombre d'enquêtes ouvertes cette année sur la base de plaintes reçues a augmenté de 17 %. De plus, le nombre de cas irrecevables était moins important en 2007 qu'en 2006.

The number of admissible complaints received by the Ombudsman in 2007 increased in both absolute as relative terms from 449 (12% of the total) in 2006 to 518 (16% of the total in 2007. As a result, 17% more inquiries were opened during the year on the basis of complaints received. Furthermore, the number of inadmissible cases was lower in 2007 than in 2006.


des rencontres et des manifestations en rapport avec les objectifs de l'Année européenne, dont des manifestations nationales visant à lancer et à promouvoir cette dernière, à créer un effet d'entraînement et à offrir un espace ouvert de débat sur des initiatives concrètes;

(a) Meetings and events connected with the objectives of the European Year, including national events to launch and promote the European Year, create a catalyst effect and provide open space for debate on concrete initiatives.


des rencontres et des manifestations en rapport avec les objectifs de l'Année européenne, dont des manifestations nationales visant à lancer et à promouvoir cette dernière, à créer un effet d'entraînement et à offrir un espace ouvert de débat sur des initiatives concrètes;

(a) Meetings and events connected with the objectives of the European Year, including national events to launch and promote the European Year, create a catalyst effect and provide open space for debate on concrete initiatives.


Troisièmement, nous envisageons avec la plus grande célérité les possibilités ouvertes cette année au titre d’autres mécanismes de financement, dont le programme de recherche, pour ce qui est de la collecte et du traitement des données relatives au VIH/SIDA et à la tuberculose, ainsi qu’au dépistage du cancer.

Thirdly, we are giving urgent consideration to the possibilities this year under other funding mechanisms, including under the research programme, for data compilation and processing on HIV/AIDS and TB, as well as on cancer screening.


Ces informations comprennent, à la demande d'une autorité compétente, une liste des aéroports de l'État membre concerné ouverts au trafic aérien international, avec une indication, par année civile, du nombre des inspections au sol exécutées, ainsi que du nombre des mouvements d'aéronefs des pays tiers dans chaque aéroport recensé sur cette liste.

Such information shall, at the request of a competent authority, include a list of airports of the Member State concerned that are open to international air traffic with an indication, for each calendar year, of the number of ramp inspections performed and the number of movements of third-country aircraft at each airport on that list.


34. Dans cette perspective, le Conseil "Éducation" devrait s'engager, dans le rapport à présenter à Stockholm, à arrêter une position au cours de l'année 2001 - c.-à-d. pour la deuxième phase de son rapport en 2002 - concernant les modalités de mise en oeuvre de la "coordination ouverte" dans le domaine très particulier de l'éducation.

34. Against this backdrop, the Education Council should commit itself in the report to Stockholm to come to a view during 2001 - i.e. by the second phase of its report in 2002 - on the way in which "open coordination" should be implemented in the very special field of education.




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ouvertes cette année ->

Date index: 2023-09-01
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