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Corporation ouverte
Fracture ouverte du membre inférieur
Plaie ouverte d'un membre inférieur
Plaie ouverte d'un membre supérieur
Société ouverte
Société ouverte à grand nombre d'actionnaires
Société à grand nombre d'actionnaires
Séquelles de plaie ouverte du membre supérieur

Traduction de «ouvert aux membres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fracture ouverte du membre inférieur

Open fracture of leg


Séquelles de plaie ouverte du membre supérieur

Sequelae of open wound of upper limb


Plaie ouverte du membre inférieur, niveau non précisé

Open wound of lower limb, level unspecified


Plaie ouverte du membre supérieur, niveau non précisé

Open wound of upper limb, level unspecified


La présente convention est ouverte à l'adhésion de tout Etat qui devient membre de l'Union européenne.

This Convention shall be open to accession by any State that becomes a member of the European Union.


demeurera ouvert, à fin d'adhésion, à tout membre

shall be open to accession by all members


conseils aux réfugiés et aux membres des catégories désignées [ conseils donnés aux réfugiés et aux membres des catégories désignées | informations fournies aux réfugiés et aux membres des catégories désignées | informations aux réfugiés et aux membres des catégories désignées ]

counselling of refugees and humanitarian cases


corporation ouverte | société à grand nombre d'actionnaires | société ouverte | société ouverte à grand nombre d'actionnaires

open corporation


plaie ouverte d'un membre supérieur

Open wound of upper limb


plaie ouverte d'un membre inférieur

Open wound of lower limb
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette analyse pourrait déboucher sur l'organisation d'un stage de formation qui porte sur les bases de la cybercriminalité; il serait ouvert aux membres du système pénal.

From this review, a basic cybercrime training course, open to members of the criminal justice system, could be delivered.


(12) Suite à l'autorisation de la participation à un GECT des autorités et organisations nationales, régionales, subrégionales et locales, ainsi que, le cas échéant, d'autres organismes ou institutions publics (y compris des prestataires de services publics) d'un pays ou territoire d'outre-mer, sur la base de la décision ./2013/UE du Conseil relative à l'association de pays ou territoires d'outre-mer à l'Union européenne («décision d'association outre-mer») et compte tenu du fait que , pour la période de programmation 2014-2020, une allocation financière supplémentaire viendra renforcer la coopération des régions ultrapériphériques de l'Union avec les pays tiers et certains des pays ou territoires d'outre-mer voisins dont la liste figure à ...[+++]

(12) Following the authorization for participation of national, regional, sub-regional and local authorities and organizations, as well as, where appropriate, other public bodies or institutions ( including public service providers) from an overseas country or territory ( ‘OCT’) in an EGTC, based on Council Decision 2013/.EU on the association of OCT with the EU (‘Overseas Association Decision’) and taking into account the intention that for the 2014 to 2020 programming period a special additional financial allocation will reinforce the cooperation of the outermost regions of the Union with neighbouring third countries and some of the ne ...[+++]


pour les espèces détenues sur des comptes ouverts auprès d'un établissement de crédit, l'État membre mentionné dans le code IBAN du compte ou, pour les espèces détenues sur des comptes ouverts auprès d'un établissement de crédit ne possédant pas de code IBAN, l'État membre dans lequel l'établissement de crédit détenant le compte a son administration centrale ou, si le compte est ouvert auprès d'une succursale, d'une agence ou d'un ...[+++]

cash held in accounts with a credit institution, the Member State indicated in the account's IBAN, or, for cash held in accounts with a credit institution which does not have an IBAN, the Member State in which the credit institution holding the account has its central administration or, where the account is held with a branch, agency or other establishment, the Member State in which the branch, agency or other establishment is located.


En vue d'améliorer encore la coordination des procédures d'insolvabilité ouvertes à l'encontre des membres d'un groupe de sociétés, et afin de permettre une restructuration coordonnée du groupe, le présent règlement devrait introduire des règles de procédure relatives à la coordination des procédures d'insolvabilité ouvertes à l'encontre des membres d'un groupe de sociétés.

With a view to further improving the coordination of the insolvency proceedings of members of a group of companies, and to allow for a coordinated restructuring of the group, this Regulation should introduce procedural rules on the coordination of the insolvency proceedings of members of a group of companies.


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5. Les réunions du comité et de ses groupes de travail sont ouvertes aux membres du Parlement européen, à leur demande.

5. The meetings of the Committee and its Working Groups shall be open to Members of the European Parliament on request.


5. Les réunions du comité et de ses groupes de travail sont ouvertes aux membres du Parlement européen, à leur demande.

5. The meetings of the Committee and its Working Groups shall be open to Members of the European Parliament on request.


(12) Suite à l'autorisation de la participation à un GECT des autorités et organisations nationales, régionales, subrégionales et locales, ainsi que, le cas échéant, d'autres organismes ou institutions publics (y compris des prestataires de services publics) d'un pays ou territoire d'outre-mer, sur la base de l'article [...] de la décision ./2013/UE du Conseil relative à l'association de pays ou territoires d'outre-mer à l'Union européenne ("décision d'association outre-mer") et compte tenu du fait que, pour la période de programmation 2014-2020, une allocation financière supplémentaire viendra renforcer la coopération des régions ultrapériphériques de l'Union avec les pays tiers et certains des pays ou territoires d'outre-mer voisins dont ...[+++]

(12) Following the authorization for participation of national, regional, sub-regional and local authorities and organizations, as well as, where appropriate, other public bodies or institutions ( including public service providers) from an overseas country or territory ( "OCT") in an EGTC, based on Article [...] of Council Decision No (EU)../2013 on the association of OCT with the EU ("Overseas Association Decision") and taking into account the intention that for the 2014 to 2020 programming period a special additional financial allocation will reinforce the cooperation of the outermost regions of the Union with neighbouring third count ...[+++]


1. Les montants retenus conformément aux articles 3 et 4 du règlement (CE) no 1259/1999 ou conformément à l’article 1er du règlement (CE) no 1655/2004 sont crédités par l’État membre sur un compte spécifique ouvert pour chaque organisme payeur ou sur un compte spécifique ouvert au niveau de l'État membre.

1. Amounts withheld in accordance with Articles 3 and 4 of Regulation (EC) No 1259/1999 or Article 1 of Regulation (EC) No 1655/2004 shall be credited by the Member State to a special account opened for each paying agency or to a special single account opened by each Member State.


Dès mai 2007, neuf des quinze États membres[14] avaient ouvert leur marché du travail aux ressortissants des États membres de l’UE-8 et dix des vingt-cinq États membres avaient ouvert leur marché du travail aux ressortissants roumains et bulgares[15].

By May 2007, nine out of fifteen Member States[14] had opened their labour markets to the nationals from EU-8 Member States and ten out of twenty-five Member States have opened their labour markets to Bulgarian and Romanian nationals[15].


Il en va de même, d'ailleurs, pour les importations parallèles, puisque l'accord laisse ce champ ouvert aux membres de l'OMC, pour décider de ce qui peut ou non être fait.

The same, of course, applies to parallel imports, since the agreement leaves this open to WTO members to decide what can or cannot be done.




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ouvert aux membres ->

Date index: 2023-12-01
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