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Allocation d'orphelin
Assurance généralisée des veuves et des orphelins
Maladie orpheline
Maladie rare
Médicament orphelin
Orphelin
Orphelin abandonné
Orphelin délaissé
Orpheline
Pension d'orphelin
Pension de réversion
Pension de survie
Pension de veuve
Prestation aux survivants
Rente d'orphelin
Régime général d'assurance veuves et orphelins
Source orpheline
Source orpheline de rayonnements
Thérapeutique orpheline

Vertaling van "orphelins ou tout " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
médicament orphelin [ thérapeutique orpheline ]

orphan drug [ orphan medicinal product | orphan medicine ]


rente d'orphelin [ pension d'orphelin | allocation d'orphelin ]

orphan's pension [ orphan's annuity | orphan's allowance ]


assurance généralisée des veuves et des orphelins | régime général d'assurance veuves et orphelins

General Law on Insurance for Widows and Orphans | general widows' and orphans' insurance


source orpheline | source orpheline de rayonnements

orphan radiation source | orphan source




prestation aux survivants [ pension d'orphelin | pension de réversion | pension de survie | pension de veuve ]

survivor's benefit [ orphan's benefit | survivor's pension | widow's pension ]


maladie orpheline [ maladie rare ]

orphan disease [ rare disease ]




orphelin abandonné [ orphelin délaissé ]

friendless orphan


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
92 (1) Au présent article, « action » vise l’acte de procédure introduit par le militaire ou vétéran, ou pour son compte, ou, après son décès, par son survivant, son orphelin ou toute autre personne qui au moment du décès est un enfant à charge, ou pour leur compte, contre Sa Majesté et portant réclamation de dommages pour toute perte — notamment blessure, décès ou dommage — à l’égard de laquelle une indemnisation peut être demandée au titre de la présente loi.

92 (1) In this section, “action” means any action or other proceeding brought by or on behalf of a member, a veteran, a member’s or a veteran’s survivor, a member’s or a veteran’s orphan or a person who was, at the time of the member’s or veteran’s death, a dependent child, against Her Majesty in which damages are claimed in respect of any injury, death, damage or loss for which compensation may be claimed under this Act.


Ce sont surtout des orphelins que toute cette expérience a énormément traumatisés.

They are mostly orphans, and they are very traumatized by the whole experience.


Une base de données européenne en ligne accessible au public sera mise en place. Elle comportera des informations sur les œuvres orphelines, notamment les résultats des recherches de titulaires de droits, l'utilisation que les organisations ont faite des œuvres orphelines et toute modification relative au statut d'œuvre orpheline des œuvres utilisées.

A single, Europe-wide, publicly accessible online database will be set up, containing information on orphan works, including the results of searches for rightsholders, the use made of orphan works by organisations and any changes in the orphan work status of works used.


74 (1) Une demande de prestation d’enfant de cotisant invalide ou une demande de prestation d’orphelin peut être faite, pour le compte d’un enfant de cotisant invalide ou pour celui d’un orphelin, par cet enfant ou par cet orphelin, ou par toute autre personne ou tout autre organisme à qui la prestation serait, si la demande était approuvée, payable selon la présente partie.

74 (1) An application for a disabled contributor’s child’s benefit or orphan’s benefit may be made on behalf of a disabled contributor’s child or orphan by the child or orphan or by any other person or agency to whom the benefit would, if the application were approved, be payable under this Part.


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Les États membres devraient veiller à ce que les organisations concernées tiennent un registre de leurs recherches diligentes et à ce que les résultats de ces recherches, constitués en particulier de tout élément indiquant que l'œuvre ou le phonogramme doivent être considérés comme des œuvres orphelines au sens de la présente directive, ainsi que d'informations sur le changement de statut et l'utilisation que ces organisations font des œuvres orphelines, soient recueillis et mis à la disposition du grand public, e ...[+++]

Member States should ensure that the organisations concerned keep records of their diligent searches and that the results of such searches, consisting in particular of any finding that a work or phonogram is to be considered an orphan work within the meaning of this Directive, as well as information on the change of status and on the use which those organisations make of orphan works, are collected and made available to the public at large, in particular through the recording of the relevant information in an online database.


Les États membres veillent à ce que le titulaire de droits à l'égard d'une œuvre ou d'un phonogramme considérés comme des œuvres orphelines ait, à tout moment, la possibilité de mettre fin à leur statut d'œuvre orpheline dans la mesure où ses droits sont concernés.

Member States shall ensure that a rightholder in a work or phonogram considered to be an orphan work has, at any time, the possibility of putting an end to the orphan work status in so far as his rights are concerned.


La nouvelle Directive sur les œuvres orphelines fournira aux bibliothèques, archives, instituts cinématographiques, chaînes publiques, et tout autre organisme en Europe avec une mission d'intérêt public, le cadre juridique approprié pour fournir un accès en ligne et à travers les frontières de leurs collections, les œuvres orphelines incluses.

The new Directive on Orphan works will provide Europe's libraries, archives, film heritage institutions, public broadcasters and other organisations with a public interest mission with the appropriate legal framework to provide on-line, cross-border access to their collections, including orphan works.


(8) Dans l'optique d'une harmonisation du marché intérieur pour les nouveaux médicaments, il convient également de rendre cette procédure obligatoire pour les médicaments orphelins et tout médicament à usage humain contenant une substance active entièrement nouvelle, c'est-à-dire n'ayant pas encore fait l'objet d'une autorisation dans la Communauté, et dont l'indication thérapeutique est le traitement du syndrome d'immunodéficience acquise, du cancer, d'une maladie neurodégénérative ou du diab ...[+++]

(8) With a view to harmonising the internal market for new medicinal products, this procedure should also be made compulsory for orphan medicinal products and any medicinal product for human use containing an entirely new active substance, i.e. one that has not yet been authorised in the Community, and for which the therapeutic indication is the treatment of acquired immune deficiency syndrome, cancer, neurodegenerative disorder or diabetes.


Dans l'optique d'une harmonisation du marché intérieur pour les nouveaux médicaments, il convient également de rendre cette procédure obligatoire pour les médicaments orphelins et tout médicament à usage humain contenant une substance active entièrement nouvelle, c'est-à-dire n'ayant pas encore fait l'objet d'une autorisation dans la Communauté, et dont l'indication thérapeutique est le traitement du syndrome d'immunodéficience acquise, du cancer, d'une maladie neurodégénérative ou du diabète.

With a view to harmonising the internal market for new medicinal products, this procedure should also be made compulsory for orphan medicinal products and any medicinal product for human use containing an entirely new active substance, i.e. one that has not yet been authorised in the Community, and for which the therapeutic indication is the treatment of acquired immune deficiency syndrome, cancer, neurodegenerative disorder or diabetes.


—Monsieur le Président, il me fait plaisir, aujourd'hui, de prendre la parole à la Chambre, afin de déposer un projet de loi visant à interdire les clauses orphelin dans toute disposition d'une convention collective qui peuvent se trouver dans trois lois, soit le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique.

He said: Mr. Speaker, I am pleased to rise in the House today to introduce a bill aimed at banning orphan clauses from any collective agreement which might be covered by one of three pieces of legislation: the Canada Labour Code, the Parliamentary Employment and Staff Relations Act, and the Public Service Staff Relations Act.




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orphelins ou tout ->

Date index: 2024-08-26
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