Traduction de «originaires de celui » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

caractère de produit d'origine [ caractère de produit originaire | caractère originaire d'un produit | caractère originaire ]
originating status

celui qui appuie une motion | celui qui soutient une motion
seconder of a motion

celui qui propose et celui qui appuie une motion
mover and seconder of a motion

homologation originaire | lettres d'homologation originaires
original probate

Union mondiale des Juifs originaires d'Afrique du Nord [ UMOAN | Union mondiale des Juifs originaires du Maroc et d'Afrique du Nord ]
World Union of North African Jews

vertige originaire du tronc cérébral
Brain stem vertigo

originaires de Tristan da Cunha
Tristan da Cunhans

Comité de liaison pour la promotion des fruits tropicaux et des légumes de contre-saison originaires des États ACP [ COLEACP | Comité de liaison pour la promotion des fruits tropicaux et légumes de contre-saison originaires des pays africains et malgaches ]
Liaison Committee for the Promotion of Tropical Fruits and Off-Season Vegetables Exported from ACP States

Ne pas prendre de remèdes ou de médicaments contre l'indigestion contenant du fer ou du zinc en même temps que celui-ci.
Do not take indigestion remedies or medicines containing iron or zinc at the same time of day as this medicine

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le nombre minimum de parts à souscrire par les États membres originaires sera celui qui figure à l’annexe A. Le nombre minimum de parts à souscrire par les autres États membres sera fixé par la Banque, qui réservera une part suffisante de son capital social pour permettre auxdits États membres de souscrire.
The minimum number of shares to be subscribed by the original members shall be those set forth in Schedule A. The minimum number of shares to be subscribed by other members shall be determined by the Bank, which shall reserve a sufficient portion of its capital stock for subscription by such members.

2. Les marchandises dans la production de laquelle interviennent plusieurs pays, sont considérées comme originaires de celui où elles ont subi leur dernière transformation ou ouvraison substantielle, économiquement justifiée, effectuée dans une entreprise équipée à cet effet et ayant abouti à la fabrication d'un produit nouveau ou correspondant à un stade de fabrication important.
2. Goods the production of which involves more than one country shall be deemed to originate in the country where they underwent their last, substantial, economically-justified processing or working, in an undertaking equipped for that purpose, resulting in the manufacture of a new product or representing an important stage of manufacture.

2. Les marchandises dans la production de laquelle sont intervenus plusieurs pays ou territoires sont considérées comme originaires de celui où elles ont subi leur dernière transformation substantielle.
2. Goods the production of which involved more than one country or territory shall be deemed to originate in the country or territory where they underwent their last substantial transformation.

Trois ans au plus tard après l'entrée en vigueur du présent règlement et tous les six ans ensuite, la Commission devrait réexaminer le fonctionnement et l'efficacité de celui-ci, notamment en ce qui concerne l'encouragement de l'approvisionnement responsable en minerais relevant de son champ d'application et originaires de zones de conflit ou à haut risque.Les rapports peuvent être accompagnés, si nécessaire, de propositions législatives appropriées, pouvant inclure des dispositions contraignantes,
No later than three years after entering into force and every six years thereafter, the Commission should review the functioning and the effectiveness of this Regulation, including as regards the promotion of responsible sourcing of the minerals within its scope from conflict-affected and high-risk areas. The reports may be accompanied, if necessary, by appropriate legislative proposals, which may include mandatory measures,

Par conséquent, lorsque la matière originaire A est utilisée dans la production du produit A, celui-ci est un produit originaire et, lorsque la matière non originaire A est utilisée dans la production du produit A, celui-ci est un produit non originaire.
Therefore, where originating Material A is used in the production of Good A, Good A is an originating good and, where non-originating Material A is used in the production of Good A, Good A is a non-originating good.

(10) Le producteur qui calcule la teneur en valeur régionale d’un produit conformément au paragraphe (9) effectue à la fin de son exercice une analyse des coûts réels supportés au cours de la période relativement à la production du produit et, si celui-ci ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale d’après les coûts réels pour cette période, informe sans délai toute personne à qui il a remis un certificat d’origine du produit, ou une déclaration écrite attestant que le produit est un produit originaire, du fait que celui-ci est un produit non originaire.
(10) Where the producer calculates the regional value content of a good in accordance with subsection (9), the producer shall conduct an analysis at the end of the producer’s fiscal year of the actual costs incurred over the period with respect to the production of the good and, if the good does not satisfy the regional value-content requirement on the basis of the actual costs during that period, immediately inform any person to whom the producer has provided a Certificate of Origin for the good, or a written statement that the good is an originating good, that the good is a non-originating good.

(11) Le producteur qui calcule la teneur en valeur régionale d’un véhicule automobile conformément au paragraphe (10) effectue à la fin de son exercice une analyse des coûts réels supportés au cours de la période relativement à la production du véhicule automobile et, si celui-ci ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale d’après les coûts réels pour cette période, informe sans délai toute personne à qui il a remis un certificat d’origine du véhicule automobile, ou une déclaration écrite attestant que le véhicule automobile est un produit originaire, du fait que celui-ci est un produit non originaire.
(11) Where the producer calculates the regional value content of a motor vehicle in accordance with subsection (10), the producer shall conduct an analysis at the end of the producer’s fiscal year of the actual costs incurred over the period with respect to the production of the motor vehicle and, if the motor vehicle does not satisfy the regional value-content requirement on the basis of the actual costs during that period, immediately inform any person to whom the producer has provided a Certificate of Origin for the motor vehicle, or a written statement that the motor vehicle is an originating good, that the motor vehicle is a non-originating good.

Bien que le règlement n° 802/68 admette comme pays d'origine celui dans lequel a eu lieu la dernière transformation et que, par la suite, le règlement n° 693/88 admette comme produits originaires les produits résultant de la transformation de produits non originaires, dans le cas des conserves, il est établi que seuls sont considérés comme originaires d'un pays les produits élaborés avec le poisson originaire de ce pays.
Whilst Regulation No 802/1968 defined the country of origin of a product as that in which the last stage of its processing took place and Regulation 693/1988 subsequently extended the notion of products originating in a country to cover products resulting from the processing of products originating elsewhere, in the case of canned products the law states that only canned products made with fish originating in a country may be considered products originating in that country.

Si le règlement n 802/68 admettait comme pays d'origine des marchandises celui où avait lieu la dernière transformation et si le règlement ultérieur n 69⅜8 admet comme produits originaires ceux résultant de la transformation de produits non originaires, dans le cas des conserves il est prévu que seuls sont considérés comme originaires d'un pays les produits élaborés à partir de poissons ou de crustacés originaires dudit pays.
Regulation 802/68 defined the country of origin of a product as that in which the last stage of its processing took place, while Regulation 69⅜8 extended the notion of products originating in a country to cover products resulting from the processing of products originating elsewhere.

En ce qui concerne les immigrants récents, c'est-à-dire arrivés entre 1996 et 2001, le pourcentage de ceux qui étaient originaires d'Asie monte à 50 p. 100, alors que celui de ceux qui étaient originaires d'Europe baisse à 20 p. 100. Parmi les immigrants très récents, plus de la moitié sont originaires d'Asie et 18 p. 100, d'Europe.
For recent immigrants, that is, those who came between 1996 and 2001, the proportion from Asia increases to 59 per cent while those from Europe decreased to 20 per cent. Very recent immigrants show Asia as the source for more than half, with 18 per cent from Europe.