Traduction de «originaire de cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

caractère de produit d'origine [ caractère de produit originaire | caractère originaire d'un produit | caractère originaire ]
originating status

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

conversion des certificats en titres originaires | échange des certificats contre des titres originaires
conversion of the certificates into original securities | exchange of the certificates for original securities

homologation originaire | lettres d'homologation originaires
original probate

Comité de liaison pour la promotion des fruits tropicaux et des légumes de contre-saison originaires des États ACP [ COLEACP | Comité de liaison pour la promotion des fruits tropicaux et légumes de contre-saison originaires des pays africains et malgaches ]
Liaison Committee for the Promotion of Tropical Fruits and Off-Season Vegetables Exported from ACP States

Union mondiale des Juifs originaires d'Afrique du Nord [ UMOAN | Union mondiale des Juifs originaires du Maroc et d'Afrique du Nord ]
World Union of North African Jews

originaires de Tristan da Cunha
Tristan da Cunhans

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Au cours de cette réunion, et au terme de l'examen de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil codifiant le règlement (CE) n° 779/98 du Conseil du 7 avril 1998 relatif à l'importation dans la Communauté de produits agricoles originaires de Turquie, abrogeant le règlement (CEE) n° 4115/86 et modifiant le règlement (CE) n° 3010/95, le groupe de travail consultatif a conclu, d'un commun accord, que la proposition se limite effectivement à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
At that meeting, an examination of the proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council codifying Council Regulation (EC) No 779/98 of 7 April 1998 on the import into the Community of agricultural products originating in Turkey, repealing Regulation (EEC) No 4115/86 and amending Regulation (EC) No 3010/95 resulted in the Consultative Working Party’s concluding, without dissent, that the proposal is a straightforward codification of existing texts, without any change in their substance.

1. Les droits de douane appliqués aux marchandises originaires de l’Équateur au .ne sont pas revus à la hausse et aucun nouveau droit de douane introduit après cette date n'est appliqué auxdites marchandises.
1. Customs duties applied to goods originating in Ecuador on .shall not be increased and no new customs duties introduced after that date shall be applied to those goods.

(D) lorsque la valeur d’une matière répertoriée non originaire visée à la division (C) qui est utilisée dans la production d’un montage de composantes d’automobile non originaire, d’une composante d’automobile non originaire ou d’une sous-composante non originaire, utilisé dans la production de la matière originaire n’est pas comprise aux termes de la division (C), la valeur de ce montage ou de cette composante ou sous-composante, déterminée conformément au sous-alinéa e)(ii),
(D) where the value of a non-originating listed material referred to in clause (C), and used in the production of a non-originating automotive component assembly, automotive component or sub-component that is used in the production of the originating material, is not included under clause (C), the value of that automotive component assembly, automotive component or sub-component, determined under subparagraph (e)(ii),

d) Les quatre-vingt-dix pour cent restant de la souscription initiale de chaque membre originaire seront payables en or ou en devises librement convertibles dans le cas des membres dont le nom figure à la première partie de l’annexe A et en monnaie du membre souscripteur, s’il s’agit de membres dont le nom figure à la deuxième partie de l’annexe A. Cette portion de quatre-vingt-dix pour cent des souscriptions initiales des membres originaires sera payable comme suit en cinq versements annuels et égaux : le premier versement dans les trente jours qui suivront la date à laquelle l’Association commencera ses opérations conformément aux dispositions de l’Article XI, Section 4 ou, si cette date est postérieure, le jour où le membre originaire accède effectivement à la qualité de membre; le deuxième versement, un an après le début des opérations de l’Association, et les versements suivants pendant chaque exercice ultérieur à intervalles de douze mois jusqu’à concurrence du règlement intégral des quatre-vingt-dix pour cent de la souscription initiale.
(d) The remaining ninety percent of the initial subscription of each original member shall be payable in gold or freely convertible currency in the case of members listed in Part I of Schedule A, and in the currency of the subscribing member in the case of members listed in Part II of Schedule A. This ninety percent portion of initial subscriptions of original members shall be payable in five equal annual instalments as follows: the first such instalment within thirty days after the date on which the Association shall begin operations pursuant to Article XI, Section 4, or on the date on which the original member becomes a member, whichever shall be later; the second instalment one year after the beginning of operations of the Association, and succeeding instalments each year thereafter at annual intervals until the ninety percent portion of the initial subscription shall have been paid in full.

Le producteur A utilise la méthode de la valeur transactionnelle pour déterminer cette teneur. Il détermine la valeur moyenne de la matière non originaire A et le rapport entre la matière originaire A et la valeur totale de la matière originaire A et de la matière non originaire A, tel qu’il est indiqué dans le tableau suivant.
Producer A is using the transaction value method to determine the regional value content of Good A. Producer A determines the average value of non-originating Material A and the ratio of originating Material A to total value of originating Material A and non-originating Material A in the following table.

Une dérogation à cette règle permet cependant à un État du Pacifique d'obtenir le statut de produits originaires, et donc l'accès au marché de l'UE en exemption totale des droits de douane, pour les produits de la position SH 1604 fabriqués sur des sites de production situés sur son territoire à partir de matières premières non originaires, débarquées dans un port dudit État.
An exception to this rule, however, allows a Pacific State to obtain ‘originating product’ status, and hence access to the EU market totally exempt from customs duties, for HS 1604 products that are manufactured on production sites located on the territory of that State from non-originating raw materials that have been landed in a port of that State.

Frontline a organisé une importante conférence cette semaine à Dublin et huit participants à cette conférence se sont vu refuser le droit de s’y rendre par leur État respectif: un participant originaire d’Ouzbékistan, un participant originaire de Tunisie, un participant originaire de Palestine qui s’est vu refuser par Israël le droit de se rendre à Dublin, un participant originaire d’Iran et un autre d’Arabie saoudite, un participant du Sahara occidental qui s’est vu refuser par le Maroc le droit de s’y rendre, un participant originaire de Syrie et un participant originaire de Tchétchénie qui s’est vu refuser par la Russie le droit de s’y rendre.
Frontline has organised a major conference in Dublin this week and eight of the participants in that conference have been denied the right to travel by their states. They include a participant from Uzbekistan; a participant from Tunisia; a participant from Palestine who has been denied the right to travel by Israel; participants from Iran and Saudi Arabia; a participant from Western Sahara who has been denied the right to travel by Morocco; a participant from Syria; and a participant from Chechnya who has been denied the right to travel by Russia.

Le cumul bilatéral intervient entre deux partenaires et permet à un opérateur du pays A d'utiliser des matières originaires du pays B comme si elles étaient originaires de A, et inversement, les critères de détermination d'origine n'étant appliqués qu'aux marchandises non originaires ; il suffit alors que l'opération effectuée en A soit « plus que minimale » pour conférer l'origine de A ; cette forme de cumul est appliquée dans tous les accords bilatéraux conclus par la Communauté ainsi que dans ses régimes préférentiels autonomes (Système des Préférences Généralisées, mesures autonomes pour les Balkans occidentaux, régime des Pays et Territoires d'Outre-Mer).
Bilateral accumulation involves two partners and allows a trader in country A to use materials originating in country B as if they originated in A, and vice versa, with the origin criteria applying only to non-originating goods; it is therefore sufficient for the operation carried out in A to have been "more than minimal" to obtain A origin for the goods; this form of accumulation is applied in all the bilateral agreements concluded by the Community and in its autonomous preferential arrangements (Generalised preference schemes, separate measures for the Western Balkans, Overseas Countries and Territories (OCT) procedure).

Le cumul total est en revanche fondé sur un « cumul d'ouvraisons», le caractère originaire du produit étant déterminé par référence à l'ensemble des ouvraisons ou transformations effectuées dans la zone constituée par les pays participant au cumul ; à cette fin, les transformations effectuées dans le pays A sont considérées comme effectuées dans le pays B, lorsque le produit non originaire obtenu en A fait l'objet d'une nouvelle ouvraison en B ; ce type de cumul se rencontre, avec des variantes, dans le cadre des régimes préférentiels Afrique-Caraïbes-Pacifique, Pays et Territoires d'Outre-Mer, Maghreb et Espace Economique Européen (dans ce dernier cas, l'EEE constitue un seul territoire au sein duquel les produits peuvent, notamment via le cumul total, acquérir le caractère originaire de l'espace).
Total accumulation, on the other hand, is based on "accumulation of working"; the originating status of the goods is determined with reference to a package of working or processing operations carried out in the area formed by the countries involved; for this purpose, the processing carried out in country A is treated as having been carried out in country B if the non-originating product obtained in A is then reprocessed in B; this type of accumulation, or some variant of it, is found in preferential arrangements with the African, Caribbean and Pacific (ACP) states, OCT, Maghreb and EEA (in the latter, the European Economic Area is treated as one territory in which products may acquire EEA originating status through total accumulation.

Dans le cas des pays bénéficiaires du système de préférences généralisées, du Pacte andin et du MCCA, les règlements n 375⅛3 et 3352/83 disposent que sont considérés comme produits originaires ceux qui après leur exportation de ces pays ne subissent aucune transformation ultérieure ou, s'ils en subissent une, à condition qu'elle soit insuffisante ou que dans cette transformation n'aient été utilisés que des produits originaires desdits pays.
In the case of GSP beneficiary states, the Andean Pact and the CACM, Regulations 375⅛3 and 3352/83 state that products will be considered as originating in a country if, following export from that country, they undergo no further processing, or, should processing occur, it is incomplete in nature or uses only products originating from the above-mentioned country.