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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Bronchiolite oblitérante avec organisation pneumonique
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Thrombus organisé

Vertaling van "organisé aurait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value




bronchiolite oblitérante avec organisation pneumonique

BOOP


stade IV d'infection au VIH selon la classification de l'Organisation mondiale de la Santé (SIDA)

HIV WHO class IV (AIDS)


Autres organisations d'aide non disponibles et non accessibles

Unavailability and inaccessibility of other helping agencies
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y aurait dans ces partenariats des organisations éducatives, des organisations de jeunesse et culturelles et d'autres encore dans le domaine de la science.

These would include education as well as youth and cultural organisations and other organisations in the science arena.


Selon le requérant, pour éviter cela, l’EPSO aurait dû organiser toutes les épreuves de l’étude de cas le même jour, ce que, d’ailleurs, l’arrêt de la Cour de justice des communautés européennes du 27 octobre 1976, Prais/Conseil (130/75) imposerait et que l’EPSO aurait fait pour les concours organisés en 2011.

In the applicant’s view, in order to avoid that situation EPSO should have held all the case studies on the same day, as the Court of Justice of the European Communities ruled in its judgment of 27 October 1976 in Case 130/75 Prais v Council and as EPSO did with the competitions held in 2011.


À l’époque des faits à l’origine du présent litige, elle aurait été composée de cinq organisations séparées ainsi que d’une section indépendante, constituant une branche armée opérant à l’intérieur de l’Iran.

At the time of the facts giving rise to the present dispute, it was composed of five separate organisations and an independent section, making up an armed branch operating inside Iran.


Cependant, il ressort clairement des points 20 à 23 des observations de la Commission du 19 mai 2008 que le refus opposé par celle-ci à la production des documents en cause, compte tenu de leur caractère sensible, ne pouvait viser que les mesures effectivement adoptées par le Tribunal de la fonction publique, à savoir des mesures d’organisation de la procédure, sans pour autant préjuger de la réaction que la Commission aurait eue face à une mesure d’instruction ordonnée par le Tribunal de la fonction publique.

However, it is clear from points 20 to 23 of the Commission’s observations of 19 May 2008 that its refusal to produce the documents at issue in the light of their sensitive character could refer only to measures actually adopted by the Civil Service Tribunal, namely, measures of organisation of procedure, and give no indication of what the Commission’s reaction would have been if confronted with a measure of inquiry ordered by the Tribunal.


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Ainsi, tant à l’audience que dans ses observations du 19 mai 2008, elle aurait sollicité du Tribunal de la fonction publique qu’il demande la production desdits documents par l’adoption d’une mesure d’instruction, sous forme d’ordonnance, au lieu d’une simple mesure d’organisation de la procédure adoptée en vertu de l’article 55 du règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique.

Thus, both at the hearing and in its observations of 19 May 2008, it asked the Tribunal to call for production of those documents by adopting a measure of inquiry, in the form of an order, and not merely a measure of organisation of procedure under Article 55 of the Rules of Procedure of the Civil Service Tribunal.


À la lumière de ce que l'on sait aujourd'hui et j'insiste sur ce point le fait qu'Eurostat ait continué de recommander les services du CESD, en dépit des informations dont l'office disposait, en interne, au sujet de cette organisation, aurait pu constituer une source de préoccupation.

The over-arching concern expressed in the IAS report relates to a lack of competition regarding the role of CESD as a supplier of technical assistance in statistics contracts. The over-arching response is that EuropeAid, as was mandated at the time of its establishment, has generally relied on Eurostat's judgement when identifying and assessing the suitability of contractors offering advice in the field of statistics. With hindsight and I emphasise that point the consistent advice in favour of using CESD on the part of Eurostat, despite what they knew internally about the organisation, could have aroused concern.


La responsabilité pénale des personnes morales et autres organisations ne reposera plus sur le fait qu'un décideur haut placé de l'organisation, c'est-à-dire l'âme dirigeante de l'organisation, aurait commis l'infraction.

The criminal liability of corporations and other organizations will no longer depend on a senior member of the organization with policy making authority; that is, a directing mind of the organization having committed the offence.


Grâce aux modifications proposées à la Loi sur l'Office national de l'énergie, cette organisation aurait des pouvoirs et des fonctions très clairs en matière de sécurité des installations.

The proposed amendments to the National Energy Board Act would provide the board with clear statutory authority with respect to the security of installations.


Si le gouvernement veut être vraiment efficace, il devrait adopter une mesure législative comme la loi Rico aux États-Unis et demander à d'autres pays de faire de même (1705) Si nous pouvions le faire de manière transnationale, le crime organisé aurait alors beaucoup de difficulté à exercer ses activités de parasite dans notre pays.

If the government wants to do one that is very effective, it should implement Rico-like amendments similar to those in the United States and at the same time ask other countries to implement them as well (1705) If we could do that on a transnational basis, then organized crime gangs would have a very difficult time doing their work that parasitizes so many in our country.


La responsabilité pénale des personnes morales et autres organisations ne reposera plus sur le fait qu’un décideur haut placé de l’organisation (c.-à-d. « l’âme dirigeante » de l’organisation) aurait commis l’infraction.

The criminal liability of corporations and other organizations will no longer depend on a senior member of the organization with policy-making authority (i.e., a “directing mind” of the organization) having committed the offence.




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organisé aurait ->

Date index: 2024-12-11
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