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Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
CEP
Cause raisonnable et probable
Cercle d'erreur probable
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
Crue maximale probable
Crue maximum probable
Délocalisation de l'administration publique
Délocalisation de l'organisme public
Délocalisation de l'établissement public
ECP
Erreur circulaire probable
Fondation européenne
Inexécution probable de l'ordonnance
Inexécution probable de la décision
Localisation de l'administration publique
Localisation de l'organisme public
Localisation de l'établissement public
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Observatoire européen
Office interinstitutionnel
Organisme communautaire autonome
Organisme communautaire de service
Organisme communautaire décentralisé
Organisme communautaire personnalisé
Organisme d'expérience
Organisme de droit public
Organisme de l'UE
Organisme de l'Union européenne
Organisme de test
Organisme et agence de l'UE
Organisme et agence de l'Union européenne
Organisme expérimental
Organisme institutionnel
Organisme mère
Organisme original
Organisme principal
Organisme public
Organisme public autonome
Organisme satellite
Organisme spécialisé
Raison valable
Siège de l'administration publique
Siège de l'organisme public
Siège de l'établissement public
écart circulaire probable
établissement public

Vertaling van "organismes probablement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]


cercle d'erreur probable | écart circulaire probable | erreur circulaire probable | CEP [Abbr.] | ECP [Abbr.]

circle of equal probability | circular error probability | circular error probable | CEP [Abbr.]


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent


organisme mère | organisme original | organisme principal

parent body


organisme de test | organisme d'expérience | organisme expérimental

test organism


siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]

administration headquarters [ public administration location | public administration relocation | public body headquarters | public body location | public body relocation | public institution headquarters | public institution location | public institution relocation ]


établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]

public institution [ body under public law | NDPB | non-departmental public body | public body | Quango | quasi-autonomous non-governmental organisation | quasi-autonomous non-governmental organization | Public law institutions(ECLAS) ]


crue maximale probable [ crue maximum probable ]

maximum probable flood


inexécution probable de l'ordonnance [ inexécution probable de la décision ]

likelihood of failure to comply with the order [ likelihood of failure to comply with the decision ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il est peu probable que des programmes qui incluent toutes les actions éligibles possibles aient un impact réel, tandis que leur gestion sera sans doute complexe et lourde, impliquant de nombreux organismes dans la mise en oeuvre et un système excessivement étendu d'indicateurs.

Programmes which include every possible eligible action are unlikely to have an effective impact, while their management is likely to be complex and unwieldy, involving numerous implementing bodies and an overly extensive system of indicators.


Puisque chacun d'entre nous est probablement en contact avec l'un ou l'autre des nombreux organismes sans but lucratif, il est probable que ce projet de loi vous intéressera de façon très personnelle.

Because all of us have had involvement in these not-for-profit corporations, the bill is of real interest to us in a very personal way.


(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parl ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what wa ...[+++]


D'après des discussions tenues avec des avocats de la défense et certains des organismes qui s'occupent de détenus, il est peu probable qu'une contestation en vertu de la Charte ait lieu et, concrètement, cela n'arrivera probablement jamais.

From discussions with defence lawyers and some of the agencies that deal with prisoners, it is unlikely there would ever be a charter challenge, and practically speaking, it probably would never happen.


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Nous travaillons en étroite collaboration avec les organismes, probablement davantage aujourd'hui, parce que non seulement nous parlons, mais nous agissons ensemble.

We're working in close cooperation with the agencies, probably more so today, because we not only talk, we act together.


Il est très probable que le nom de l'organisme nuisible Ceratocystis virescens (Davidson) Moreau deviendra l'appellation généralement admise de l'organisme Ceratocystis coerulescens (Münch) Bakshi.

The harmful organism Ceratocystis virescens (Davidson) Moreau is likely to become the generally accepted name for the organism Ceratocystis coerulescens (Münch) Bakshi.


Il est peu probable que des programmes qui incluent toutes les actions éligibles possibles aient un impact réel, tandis que leur gestion sera sans doute complexe et lourde, impliquant de nombreux organismes dans la mise en oeuvre et un système excessivement étendu d'indicateurs.

Programmes which include every possible eligible action are unlikely to have an effective impact, while their management is likely to be complex and unwieldy, involving numerous implementing bodies and an overly extensive system of indicators.


En l'absence d'une telle indication, on pourrait assister à toute une gamme d'avis juridiques divers, mais je dirais que, à tout le moins, cet organisme impartial serait probablement considéré comme un tribunal, une commission ou un conseil fédéral au sens de la Loi sur la Cour fédérale et, par conséquent, c'est à ce tribunal qu'il incomberait probablement d'examiner les décisions de l'organisme.

In the absence of that, though, it's a matter of some potential for diversity of legal opinion, but I would suggest, at least, that the impartial body would be likely interpreted to be a federal board, a commission, or a tribunal and, therefore, for the purposes of the Federal Court Act, the jurisdiction would lie with the Federal Court and the issue would likely be one of judicial review.


* les propositions concernant les enfants et les adolescents sont en recul (28 % en 2001 contre 35 % en 2000), ce qui résulte probablement de deux facteurs: i) l'appel de 2001 donnait la possibilité de soumettre des propositions spécifiques sur des sujets liés à l'exploitation sexuelle des mineurs et à la pédophilie au titre de la ligne budgétaire B5-804, ii) de nombreux organismes étaient sans doute absorbés dans la préparation du deuxième congrès mondial contre l'exploitation sexuelle des enfants, organisé à Yokohama en décembre 200 ...[+++]

* There is a decrease in the number of proposals concerning children and young people (28% compared to 35% in 2000). This can be understood by two factors: i) the call gave the possibility to specifically submit proposals for topics related to child sexual exploitation and paedophilia under the B5-804 budget line and ii) probably quite a number of organisations were busy preparing for both the "2nd World Congress against Commercial Sexual Exploitation of Children" in Yokohama in December 2001 and for the postponed UN Special Session on Children scheduled for September 2001, leaving them little time to prepare and submit new proposals.


Il est apparu probable que davantage d'organismes ouvriraient l'accès à l'information en l'absence de liste.

More organisations were likely to provide access to environmental information in the absence of such a list than would be the case if such a list existed




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Date index: 2024-02-20
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