Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cas où la décision sera négative
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
Delirium tremens
Délocalisation de l'administration publique
Délocalisation de l'organisme public
Délocalisation de l'établissement public
Démence alcoolique SAI
Employeur distinct
Fondation européenne
Hallucinose
Jalousie
Localisation de l'administration publique
Localisation de l'organisme public
Localisation de l'établissement public
Mauvais voyages
Ministère ne faisant pas partie du CT
Ministère non fédéral
Observatoire européen
Office interinstitutionnel
Organisme communautaire autonome
Organisme communautaire de service
Organisme communautaire décentralisé
Organisme communautaire personnalisé
Organisme de droit public
Organisme de l'UE
Organisme de l'Union européenne
Organisme et agence de l'UE
Organisme et agence de l'Union européenne
Organisme institutionnel
Organisme public
Organisme public autonome
Organisme satellite
Organisme spécialisé
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Siège de l'administration publique
Siège de l'organisme public
Siège de l'établissement public
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance
établissement public

Vertaling van "organisme lequel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


organisme pour lequel le CT ne représente pas l'employeur officiel [ organisme dont le personnel a un organisme autre que le CT comme employeur officiel | employeur distinct | ministère non fédéral | ministère ne faisant pas partie du CT ]

non TB department [ organization for which TB is not the official employer | non-TB employer | separate employer ]


organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent


établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]

public institution [ body under public law | NDPB | non-departmental public body | public body | Quango | quasi-autonomous non-governmental organisation | quasi-autonomous non-governmental organization | Public law institutions(ECLAS) ]


siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]

administration headquarters [ public administration location | public administration relocation | public body headquarters | public body location | public body relocation | public institution headquarters | public institution location | public institution relocation ]


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Lorsqu’une autorité compétente estime qu’un organisme de gestion collective établi dans un autre État membre mais exerçant ses activités sur son territoire pourrait ne pas respecter les dispositions du droit interne de l’État membre dans lequel ledit organisme de gestion collective est établi qui ont été adoptées conformément aux exigences prévues par la présente directive, elle peut transmettre toutes les informations pertinentes à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ...[+++]

2. Where a competent authority considers that a collective management organisation established in another Member State but acting within its territory may not be complying with the provisions of the national law of the Member State in which that collective management organisation is established which have been adopted pursuant to the requirements laid down in this Directive, it may transmit all relevant information to the competent authority of the Member State in which the collective management organisation is established, accompanied where appropriate by a request to that a ...[+++]


Un accord par lequel un organisme de gestion collective mandate un ou plusieurs autres organismes pour octroyer des licences multiterritoriales sur son propre répertoire musical en vue de son utilisation en ligne ne devrait pas empêcher le premier organisme de gestion collective mentionné de continuer à octroyer des licences limitées au territoire de l’État membre où cet organisme est établi, sur son propre répertoire ou sur tout autre répertoire qu’il pourrait être autorisé à représenter sur ce territoire.

Any agreement whereby a collective management organisation mandates another organisation or organisations to grant multi-territorial licences in its own music repertoire for online use should not prevent the first-mentioned collective management organisation from continuing to grant licences limited to the territory of the Member State where that organisation is established, in its own repertoire and in any other repertoire it may be authorised to represent in that territory.


2. Lorsqu'une autorité compétente estime qu'un organisme de gestion collective établi dans un autre État membre mais exerçant ses activités sur son territoire pourrait ne pas respecter les dispositions du droit interne de l'État membre dans lequel ledit organisme de gestion collective est établi qui ont été adoptées conformément aux exigences prévues par la présente directive, elle peut transmettre toutes les informations pertinentes à l'autorité compétente de l’État membre dans lequel ledit organisme de gestion collective est établi, ...[+++]

2. Where a competent authority considers that a collective management organisation established in another Member State but acting within its territory may not be complying with the provisions of the national law of the Member State in which that collective management organisation is established which have been adopted pursuant to the requirements laid down in this Directive, it may transmit all relevant information to the competent authority of the Member State in which the collective management organisation is established, accompanied where appropriate by a request to that a ...[+++]


1. Lorsque, conformément à l’article 49, paragraphe 5, il a été demandé à l’organisme national d’accréditation de l’État membre dans lequel un vérificateur effectue une vérification de mener des activités de surveillance, cet organisme transmet ses constatations à l’organisme national d’accréditation qui a accrédité le vérificateur, sauf dispositions contraires convenues entre les deux organismes nationaux d’accréditation.

1. Where the national accreditation body of the Member State in which a verifier is performing a verification has been requested, pursuant to Article 49(5), to carry out surveillance activities, that national accreditation body shall report its findings to the national accreditation body that has accredited the verifier, unless otherwise agreed between both national accreditation bodies.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Compte tenu des procédures mises en place dans un État membre pour le dépôt de plaintes, il y a lieu qu’une plainte relative à l’assistance fournie dans un port ou à bord d’un navire soit adressée de préférence à l’organisme ou aux organismes chargés de l’application du présent règlement dans l’État membre dans lequel est situé le port d’embarquement et, pour les services de transport de passagers en provenance d’un pays tiers, dans l’État membre dans lequel est situé ...[+++]

Taking into account the procedures established by a Member State for the submission of complaints, a complaint concerning assistance in a port or on board a ship should preferably be addressed to the body or bodies designated for the enforcement of this Regulation in the Member State where the port of embarkation is situated and, for passenger services from a third country, where the port of disembarkation is situated.


- La confusion entre fonction d'évaluation de projet, fonction de paiement, fonction d'audit, fonction de jugement et de pénalisation administrative et fonction de récupération des fonds par un seul organisme - lequel peut même avoir un statut bancaire, comme c'est le cas de l'agence de paiements structurelle agricole au Portugal - autorise une situation non transparente, met en cause le respect des droits du citoyen et du contribuable européen; il est aussi à l'origine des graves disfonctionnements observés;

- There is a confusion between functions (project evaluation, payment, auditing, administrative judgment and penalisation, and recovery of funds by a single body - which may even have bank status, as in the case of the agricultural structural payments agency in Portugal). This tends to legitimate non-transparency, jeopardise the rights of Europe’s citizens and taxpayers, and provoke the type of grave dysfunctioning which we have observed;


Nous voudrions aussi que l’Agence européenne de sécurité aérienne renforcée dispose d’un outil, fixé de commun accord et sans équivoque, de coordination avec Eurocontrol, de manière à régler le conflit apparent entre ces deux organismes, lequel pourrait donner lieu à une confrontation.

We would also like the strengthened European Air Safety Agency to have an agreed and unequivocal means of coordinating with Eurocontrol, in order to overcome the apparent conflict between the two bodies, which could turn out to be contradictory.


Sur demande motivée de l’autorité centrale ou d’une autre autorité compétente d’un État contractant avec lequel l’enfant a un lien étroit, l’autorité centrale de l’État contractant dans lequel l’enfant a sa résidence habituelle et dans lequel il est présent peut, soit directement, soit avec le concours d’autorités publiques ou d’autres organismes:

On a request made with supporting reasons by the Central Authority or other competent authority of any Contracting State with which the child has a substantial connection, the Central Authority of the Contracting State in which the child is habitually resident and present may, directly or through public authorities or other bodies:


- les limites de la responsabilité financière pour les montants maximums dus dans le cas d'accidents résultant d'une négligence ou d'une omission imputable à l'organisme (lequel doit indemniser l'administration à la suite d'une décision de justice): l'amendement du Parlement prévoyait que ces montants maximums seraient compris entre 4 et 7 millions d'euros en cas de dommages corporels ou de décès et entre 2 et 4 millions d'euros en cas de dommages matériels.

- the limits of financial liability in respect of the maximum sums payable in case of accidents arising from negligence or omission imputable to the organisation (which should be obliged to compensate the administration following the decision of a court). Parliament's amendment proposed a maximum of EUR 4 m to 7 m in case of personal injury or death and EUR 2 m to 4 m in case of material damage.


Le paragraphe 3 devient le paragraphe 2, les mots "agrée, sur la base de la réciprocité, les organismes” sont remplacés par "accorde la réciprocité de traitement aux organismes” et la phrase suivante est ajoutée à la fin du paragraphe: "De plus, la Communauté européenne peut exiger que l'État tiers dans lequel est situé un organisme agréé accorde la réciprocité de traitement aux organismes agréés situés dans la Communauté”.

Paragraph 3 shall become paragraph 2, the words "reciprocal recognition" shall be replaced by "reciprocal treatment" and the following sentence shall be added at the end of the paragraph: "In addition, the European Community may request that the third State where a recognised organisation is located grant a reciprocal treatment for those recognised organisations which are located in the Community".




Anderen hebben gezocht naar : abus d'une substance psycho-active     alcoolisme chronique dipsomanie toxicomanie     delirium tremens     démence alcoolique sai     hallucinose     jalousie     mauvais voyages     paranoïa     psychose sai     agence communautaire spécialisée     agence européenne     alcoolique     alcoolique aiguë     délocalisation de l'administration publique     délocalisation de l'organisme public     délocalisation de l'établissement public     employeur distinct     fondation européenne     localisation de l'administration publique     localisation de l'organisme public     localisation de l'établissement public     ministère non fédéral     observatoire européen     office interinstitutionnel     organisme communautaire autonome     organisme communautaire de service     organisme communautaire décentralisé     organisme communautaire personnalisé     organisme de droit public     organisme de l'ue     organisme de l'union européenne     organisme et agence de l'ue     organisme institutionnel     organisme public     organisme public autonome     organisme satellite     organisme spécialisé     schizophréniforme type maniaque     siège de l'administration publique     siège de l'organisme public     siège de l'établissement public     établissement public     organisme lequel     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

organisme lequel ->

Date index: 2024-09-21
w