Traduction de «organes accessoires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

organes accessoires
accessory organs

organes accessoires de l'oeil
accessory organs of the eye

organe accessoire
accessory

organe accessoire de canalisation
water-system appurtenance

gérante de magasin de chaussures et accessoires en cuir | responsable de magasin de chaussures et accessoires en cuir | gérant de magasin de chaussures et accessoires en cuir | gérant de magasin de chaussures et accessoires en cuir/gérante de magasin de chaussures et accessoires en cuir
cobblers shop manager | shoe store manager | footwear store manager | shoe and leather accessories shop manager

mesure accessoire | mesures accessoires | mesures de redressement accessoires
corollary relief

relais d'accessoires | boîtier d'entraînement des accessoires | boîtier d'accessoires | boîtier des accessoires | boîtier de relais d'accessoires | boîtier de commandes auxiliaires
accessory gearbox | AGB | accessory drive gearbox | accessory drive | accessory case

matériel d'utilisation | matériel et accessoires | accessoires d'armement | lot de bord et accessoires | lot d'outillage | outillage de service | agrès et accessoires
complement of equipment

fabricant d'accessoires pour installation de placage [ fabricante d'accessoires pour installation de placage | ouvrier à la fabrication d'accessoires pour installation de placage | ouvrière à la fabrication d'accessoires pour installation de placage ]
plating equipment fixture maker

assembleur d'accessoires [ assembleuse d'accessoires | monteur d'accessoires | monteuse d'accessoires ]
fixtures assembler

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Un DCT ayant l’intention d’externaliser un service de base auprès d’un tiers ou de fournir un nouveau service de base ou un service accessoire non visés dans le présent règlement, d’exploiter un nouveau système de règlement de titres, de recourir à un autre organe de règlement ou de mettre en place des liens entre DCT impliquant des risques importants devrait demander un agrément selon la même procédure que pour l’agrément initial, sauf que l’autorité compétente devrait l’informer dans un délai de trois mois de l’acceptation ou du rejet de sa demande d’agrément.
A CSD intending to outsource a core service to a third party or to provide a new core service or an ancillary service not listed in this Regulation, to operate another securities settlement system, to use another settlement agent or to set up any CSD links that involve significant risks should apply for authorisation following the same procedure as that required for initial authorisation, save that the competent authority should inform the applicant CSD within three months whether authorisation has been granted or refused.

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Printing machinery used for printing by means of plates, cylinders and other printing components of heading 8442; other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined; parts and accessories thereof

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 ; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Printing machinery used for printing by means of plates, cylinders and other printing components of heading 8442 ; other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined; parts and accessories thereof

(28) Un DCT ayant l'intention d'externaliser un service de base auprès d'un tiers ou de fournir un nouveau service de base ou un service accessoire non visés dans le présent règlement , d'exploiter un nouveau système de règlement des opérations sur titres, de recourir à un autre organe de règlement ou de mettre en place des liaisons entre DCT comportant des risques importants devrait demander un agrément selon la même procédure que pour l'agrément initial, mais l'autorité compétente devrait l'informer dans un délai de trois mois de l'acceptation ou du rejet de sa demande d'agrément.
(28) A CSD intending to outsource a core service to a third party or to provide a new core service or an ancillary service not listed in this Regulation , to operate another securities settlement system, to use another settlement agent or to set up any CSD links that involve significant risks should apply for authorisation following the same procedure as that required for initial authorisation, with the exception that the competent authority should inform the applicant CSD within three months whether authorisation has been granted or refused.

(32) La directive 2006/48/CE ne traitant pas spécifiquement des risques intrajournaliers de liquidité et de crédit liés à la prestation de services bancaires accessoires au règlement, les établissements de crédit fournissant de tels services devraient aussi être soumis à des obligations renforcées et spécifiques d'atténuation du risque de crédit et de liquidité, qui devraient s'appliquer à chaque système de règlement de titres pour lequel ils assurent la fonction d'organe de règlement.
(32) Considering that Directive 2006/48/EC does not address specifically intraday credit and liquidity risks resulting from the provision of banking services ancillary to settlement, credit institutions providing such services should also be subject to specific enhanced credit and liquidity risk mitigation requirements that should apply to each securities settlement system in respect of which they act as settlement agents.

(43) La directive 2013/36/UE ne traitant pas spécifiquement des risques de liquidité et de crédit intrajournaliers liés à la prestation de services bancaires accessoires au règlement, les établissements de crédit et les DCT fournissant de tels services devraient aussi être soumis à des exigences renforcées et spécifiques d'atténuation des risques de crédit et de liquidité, y compris une surcharge en capital fondée sur les risques qui soit proportionnée aux risques pertinents, dont les risques de crédit et de liquidité, résultant de l'application du crédit intrajournalier pour chaque système de règlement des opérations sur titres pour lequel ils assurent la fonction d'organe de règlement.
(43) Considering that Directive 2013/36/EU does not address specifically intraday credit and liquidity risks resulting from the provision of banking services ancillary to settlement, credit institutions and CSDs providing such services should also be subject to specific enhanced credit and liquidity risk mitigation requirements, including a risk-based capital surcharge which reflects the relevant risks, including credit and liquidity risks, arising from the provision of intraday credit in relation to each securities settlement system in respect of which they act as settlement agents.

(23) Un DCT ayant l'intention de faire sous-traiter un service de base par un tiers ou de fournir un nouveau service de base ou certains services accessoires, d'exploiter un nouveau système de règlement de titres, d'utiliser une autre banque centrale en tant qu'organe de règlement ou de mettre en place une liaison personnalisée ou interopérable entre DCT entraînant un transfert de risque entre DCT devrait suivre la même procédure d'agrément que celle de son agrément initial, à ceci près que le DCT devrait être informé de l'acceptation ou du rejet de sa demande d'agrément par l'autorité compétente dans un délai de trois mois.
(23) A CSD intending to outsource a core service to a third party or to provide a new core or certain ancillary services, to operate another securities settlement system, to use another central bank as settlement agent or to set up either an interoperable link or a customised CSD link that cause a transfer of risk between CSDs should apply for authorisation following the same procedure as that required for initial authorisation, with the exception that the competent authority should inform the applicant CSD within three months whether authorisation has been granted or refused.

(109) La Commission devrait adopter les normes techniques de réglementation élaborées par l'AEMF précisant les critères qui permettent de déterminer si une activité est accessoire par rapport à l'activité principale, concernant les procédures de délivrance d'un agrément et de rejet d'une demande d'agrément, concernant les exigences applicables aux organes de direction, concernant l'acquisition de participations qualifiées, concernant l'obligation d'exécuter les ordres aux conditions les plus favorables pour le client, concernant la coopération et l'échange d'informations, concernant la liberté de prestation des services et d'exercice des activités d'investissement, concernant l'établissement d'une succursale, concernant la fourniture de services par des entreprises de pays tiers, concernant la limitation des participations dans certains instruments dérivés sur matières premières et précisant plus en détail le contrôle des positions applicable à d'autres instruments dérivés sur matières premières, concernant les procédures de délivrance d'un agrément et de rejet d'une demande d'agrément applicables aux prestataires de services de communication de données, concernant les exigences organisationnelles relatives aux APA et aux CTP et concernant la coopération entre autorités compétentes.
(109) The Commission should adopt the regulatory technical standards developed by ESMA specifying the criteria for determining whether an activity is ancillary to the main business, regarding procedures for granting and refusing requests for authorisation of investment firms, regarding requirements for management bodies, regarding acquisition of qualifying holding, regarding obligation to execute orders on terms most favourable to clients, regarding cooperation and exchange of information, regarding freedom to provide investment services and activities, regarding establishment of a branch, regarding provision of services by third-country firms, in regarding the limits on holdings of certain commodity derivatives and further specifying the position checks applicable to other commodity derivatives, regarding procedures for granting and refusing requests for authorisation of data reporting services providers, regarding organisational requirements for APAs and CTPs and regarding cooperation among competent authorities.

à titre accessoire, la fourniture d’un soutien financier pour la coopération dans les opérations transfrontalières, lorsqu’un tel soutien n’est pas fourni par d’autres institutions et organes européens».
on a secondary basis financial support for cooperation in cross-border operations when such support is not available from other European institutions and bodies’.

Ces dernières années, les normes canadiennes générales se rapportant aux dons d'organes et de tissus et les normes accessoires ont été révisées sous la direction du Bureau des produits biologiques de Santé Canada.
Over the last few years, under the leadership of Health Canada's Bureau of Biologics, the Canadian general standards on organ and tissue donation and specific subset standards for solid organs and other areas have been written.