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Circoncision ordinaire
Dividende ordinaire
Dividende sur actions ordinaires
Fief taillé ordinaire
Fret aérien en régime ordinaire
Fret aérien ordinaire
Fret en régime ordinaire
Fret ordinaire
Milieu de travail ordinaire
Milieu ordinaire de travail
Prêt à l'égard duquel des biens meubles seraient nantis
Taille ordinaire
Travail en milieu ordinaire

Traduction de «ordinaires ne seraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
l'octroi aux institutions des pouvoirs d'action qui seraient requis à cet effet

granting the necessary powers to the Institutions


rendement de l'investissement des actionnaires ordinaires | taux de rentabilité de l'investissement des actionnaires ordinaires | taux de rendement de l'investissement des actionnaires ordinaires | rentabilité des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires | rentabilité de l'investissement des actionnaires ordinaires | rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires

return on common equity | return on common stock equity | ROCE




milieu de travail ordinaire | milieu ordinaire de travail | travail en milieu ordinaire

integrated workplace


fret aérien en régime ordinaire | fret en régime ordinaire | fret aérien ordinaire | fret ordinaire

air freight


si le ciel tombait, bien des alouettes seraient prises

if the sky falls, we shall catch larks


commission d'arbitrage dont les décisions ne seraient pas exécutoires

commission for non-binding arbitration


prêt à l'égard duquel des biens meubles seraient nantis

loan secured by a chattel mortgage


fief taillé ordinaire | taille ordinaire

general entail general entail


dividende ordinaire | dividende sur actions ordinaires

common stock dividend | common share dividend | common dividend | dividend on common shares
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ainsi, dans le cadre d'une enquête, le Barreau peut demander à un cabinet de lui donner accès à la liste des clients, aux états financiers ou à l'agenda de l'avocat concerné, autant de documents susceptibles de contenir des renseignements personnels qui, d'ordinaire, ne seraient pas divulgués aux enquêteurs sans le consentement de la personne visée.

For example, when investigating a complaint against a lawyer, the law society may request that the lawyer's firm provides access to his or her client lists, financial records, or calendar.


Le ministre a dit que les fournisseurs de services seraient traités comme des citoyens ordinaires et seraient assujettis à des accusations s'ils perpétraient une infraction.

' The minister indicated that if providers were perpetrators of crime in any way, then they would fall into the ordinary citizens category and could be subject to a charge.


Dois-je comprendre que les services de messagerie seraient à ce moment-là exempts de leurs contraintes ordinaires et seraient soumis aux mêmes contraintes que Postes Canada?

Am I to understand then that courier companies would then be exempted from their normal requirement and would be subject to the same conditions as Canada Post?


[8] Les nouvelles dispositions stipulaient également que les jours où se tiendrait le débat, les affaires courantes ordinaires ne seraient pas visées par la motion, ce qui avait pour effet d’intégrer une série d’exceptions à la règle.

[8] The changes also provided that on days appointed for the debate, the ordinary daily routine of business was not pre-empted, thereby building in a series of exceptions to the precedence rule.


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L'organe d'appel précise que les organismes publics sont également caractérisés par "l'exercice de fonctions gouvernementales" (7) qui seraient d'un type "ordinairement considéré comme relevant de la puissance publique dans l'ordre juridique du Membre pertinent" (8).

The AB also considered that public bodies are also characterised by the "performance of governmental functions" (7) which would "ordinarily be considered part of governmental practice in the legal order of the relevant Member" (8).


L'IMI devrait être considéré essentiellement comme un outil utilisé pour des échanges d'informations, y compris de données à caractère personnel, qui, en l'absence de celui-ci, seraient effectués via d'autres moyens, tels que le courrier ordinaire, la télécopie ou le courrier électronique, en vertu d'une obligation légale prévue dans les actes de l'Union et imposée aux autorités et organismes des États membres.

IMI should be seen primarily as a tool used for the exchange of information, including personal data, which would otherwise take place via other means, including regular mail, fax or electronic mail on the basis of a legal obligation imposed on Member States’ authorities and bodies in Union acts.


L'IMI devrait être considéré essentiellement comme un outil utilisé pour des échanges d'informations, y compris de données à caractère personnel, qui, en l'absence de celui-ci, seraient effectués via d'autres moyens, tels que le courrier ordinaire, la télécopie ou le courrier électronique, en vertu d'une obligation légale prévue dans les actes de l'Union et imposée aux autorités et organismes des États membres.

IMI should be seen primarily as a tool used for the exchange of information, including personal data, which would otherwise take place via other means, including regular mail, fax or electronic mail on the basis of a legal obligation imposed on Member States’ authorities and bodies in Union acts.


Pour des raisons de sécurité, le pilotage côtier ne doit donc pas être considéré selon les critères économiques qui seraient appliqués à une production ordinaire.

Pilotage must not therefore be regarded in terms of the same economic criteria as ordinary production, but from a safety perspective.


Il travaille sur la définition d'un système de tribunaux d'arbitrage dans la ligne de pratique traditionnelle, où les tribunaux sont constitués par des citoyens élus aux différents niveaux de l'administration locale, et ils le seraient pour juger trois catégories d'accusés : les assassins ordinaires, d'un côté, les coups et blessures sans donner la mort, de l'autre, et les pillards, enfin, afin que les instigateurs et les idéologues du génocide et des massacres soient effectivement jugés par des tribunaux ordinaires, qu'il s'agit en q ...[+++]

It is working on defining a system of courts of arbitration along the lines of traditional practice, where the courts are made up of citizens elected to the various levels of local administration, and they would be established to judge three categories of defendant: firstly, ordinary murderers, secondly, those who assaulted but did not kill, and thirdly, finally, the looters, leaving the instigators and ideologists of the genocide and massacres to be judged effectively by ordinary courts, which must be organised in some way to be able to take on this task.


À cet égard, le gouvernement du Canada devrait mettre sur pied une « brigade de bâtisseurs de la paix », composée de civils ordinaires qui seraient formés pour surveiller les parties belligérantes de conflits dans certaines régions du monde et de négocier avec elles.

In that regard, the Canadian government should establish a ``peacemaker's brigade,'' or PMB, composed of ordinary civilians who would be trained to monitor and negotiate opposing sides in certain conflict regions of the world.




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ordinaires ne seraient ->

Date index: 2023-11-17
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