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Avantages accordés à certains créanciers
Bombe calorimétrique à oxygène
Calorimètre ordinaire à bombe d'oxygène
Calorimètre à bombe d'oxygène
Calorimètre à bombe à oxygène
Mutisme sélectif
Métier ordinaire à une navette
OPICChim
Ordonnance PIC
Règlement de 1990 sur les versements aux successions
Règlement de 1996 sur les versements aux successions
Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion
Règlement sur les versements aux successions
Treuil ordinaire
Treuil ordinaire à pattes
à certaines fins

Vertaling van "ordinaire à certains " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
treuil ordinaire à pattes | treuil ordinaire

jack windlass


calorimètre à bombe à oxygène | calorimètre ordinaire à bombe d'oxygène | calorimètre à bombe d'oxygène | bombe calorimétrique à oxygène

oxygen bomb calorimeter | simple oxygen bomb calorimeter | oxygen calorimeter


Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion [ Règlement concernant la nomination de certaines personnes à certains postes du groupe de stagiaires en gestion (MM) dans le cadre du Programme de stagiaires en gestion ]

Management Trainee Program Regulations [ Regulations respecting the appointment of certain persons to certain Management Trainee (MM) Group positions within the Management Trainee Program ]


Décret concernant la nomination de certaines personnes à certains postes de la Division des services de laboratoire de la Direction générale de la protection de l'environnement de la région du Pacifique et du Yukon au ministère de l'Environnement

Appointment of Certains Persons to Certain Positions in the Laboratories Division of the Environmental Conservation Branch of the Pacific and Yukon Region of the Department of Environment Exclusion Approval Order


métier ordinaire à une navette

ordinary single shuttle loom


Règlement de 1996 sur les versements aux successions [ Règlement de 1990 sur les versements aux successions | Règlement concernant le versement, à la succession ou à certaines personnes, des montants payables par Sa Majesté à une personne décédée | Règlement sur les versements aux successions ]

Payment to Estates Regulations, 1996 [ Payments to Estates Regulations, 1990 | Regulations Respecting Payments to Estates of Certain Persons Where Moneys Are Payable by Her Majesty to a Deceased Person | Payments to Estates Regulations ]


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]




avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors


Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De plus, les parlements nationaux peuvent s’opposer à une décision du Conseil qui étend l’application de la procédure législative ordinaire à certains aspects du droit de la famille ayant une incidence transfrontalière, soumis actuellement à une procédure législative spéciale impliquant un vote à l’unanimité au Conseil (la clause passerelle stipulée à l’article 81 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne).

In addition, national Parliaments may oppose Council decisions which extend the ordinary legislative procedure (with qualified majority in the Council) to certain aspects of family law with cross-border implications which are currently subject to a special legislative procedure with unanimity in the Council (passerelle clause in Article 81 of the Treaty on the Functioning of the European Union).


En effet, l’introduction de ce mécanisme dans le processus décisionnel a permis de convaincre les pays de l’UE les plus récalcitrants d’appliquer la procédure législative ordinaire à certaines politiques qui jusqu’alors se voyaient appliquer la règle du vote à l’unanimité.

The introduction of this mechanism into the decision-making process has convinced the most resistant of EU countries to apply the ordinary legislative procedure to certain policies, where they had previously applied the rule of voting by unanimity.


En effet, l’introduction de ce mécanisme dans le processus décisionnel a permis de convaincre les pays de l’UE les plus récalcitrants d’appliquer la procédure législative ordinaire à certaines politiques qui jusqu’alors se voyaient appliquer la règle du vote à l’unanimité.

The introduction of this mechanism into the decision-making process has convinced the most resistant of EU countries to apply the ordinary legislative procedure to certain policies, where they had previously applied the rule of voting by unanimity.


La Commission craint que cette mesure ne conduise au financement, sur des fonds publics, des coûts de fonctionnement ordinaires de certaines compagnies aériennes sans promouvoir un objectif d’intérêt commun.

The Commission has concerns that this measure would lead to public money being used to fund ordinary operating costs of selected airlines without furthering any objective of common interest.


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Mais, à la lecture du projet de loi - qui constitue une initiative louable de la part du gouvernement qui souhaite assortir ses pouvoirs exorbitants et hors de l'ordinaire de certains contrôles - ne vous êtes-vous pas dit qu'on était loin du genre de contrôles dont vous déplorez l'absence dans notre régime?

Now, reading what is in the bill - which is a laudable initiative of the government to introduce some kind of check on the use of those extraordinary and exorbitant powers - are they not missing the mark on the kind of checks and balances that you claim do not exist in our system?


Tous les jours, des gens ordinaires — dont certains sont peut-être nos voisins ou nos amis — font des paris sur des manifestations sportives.

Ordinary people, our neighbours and friends, bet on sports every day.


En ce qui concerne l'article 7, vous vous préoccupez de l'absence d'une définition pour « autorité légitime », et le fournisseur de services ordinaire, dans certains cas, interprète cela comme signifiant l'exigence d'un mandat.

With respect to section 7, you're concerned that there's no definition of “lawful authority”, and the ordinary service provider, in some cases, is interpreting that as meaning the requirement for a warrant.


Cela dit, nous n'avons pas noté de problèmes qui sortent de l'ordinaire, sauf certains délais causés par notre difficulté à contenir le volume.

This said, we didn't notice any unusual problems, except certain delays caused by the difficulty we were having coping with the volume.


- encourager les réseaux de transport viables du point de vue environnemental, ce qui inclut des installations de transports publics (y compris des aires de stationnement pour les navetteurs), des plans de mobilité, des périphériques urbains, l’augmentation de la sécurité aux intersections, l’aménagement de pistes cyclables et voies piétonnières, la possibilité d’accéder aux services de transport public ordinaires pour certains groupes ciblés de la population (personnes âgées, personnes handicapées) ainsi que la mise en place de réseaux de points de ravitaillement pour les véhicules ne fonctionnant pas à l'essence.

- Promoting environmentally sustainable transport networks. This includes public transport facilities (including park-and-ride infrastructures), mobility plans, ring roads, increasing safety at road junctions, soft traffic (cycle lanes, pedestrian tracks). It also includes actions providing for accessibility to common public transport services for certain target groups (the elderly, disabled persons) and providing distribution networks for alternative vehicle fuels.


La CICTA en 2001, lors de sa dix-septième réunion, et en 2002 lors de sa treizième réunion extraordinaire, et la CTOI en 2001, lors de sa sixième réunion ordinaire, et en 2002 lors de sa septième réunion ordinaire, ont recommandé de nouvelles mesures de contrôle pour certains stocks de grands migrateurs.

ICCAT at its 17th meeting in 2001 and its 13th special meeting in 2002 and IOTC at its 6th and 7th regular meetings in 2001 and 2002 recommended new control measures for certain stocks of highly migratory species.




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ordinaire à certains ->

Date index: 2025-07-06
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