Vertaling van "opérations effectuées soit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

opération hors délai [ opération après la fermeture | opération effectuée après la clôture | opération hors heure limite ]
late trading

opérations effectuées au sol en tête de ligne
turn around operations

enregistrement des opérations effectuées
system log

programme pour les opérations effectuées par les unités de gestion dans les pays bénéficiaires | PHACSY [Abbr.]
system for monitoring programmes for operations carried out by management units in the beneficiary countries | PHACSY [Abbr.]

opération effectuée sur le territoire suisse (1) | opération réalisée sur le territoire suisse (2)
domestic supply

Rapport annuel des opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'importation de la viande - 1990
Operations under the Meat Import Act 1990

Dangers dûs aux rayonnements radio et radar auxquels sont exposés les personnels des navires au cours des opérations effectuées avec des hélicoptères et des aéronefs à décollage court/vertical à bord de bâtiments
RADHAZ to ships personnel during helicopter and VSTOL aircraft operations on ships

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) une ordonnance portant que l'inscription ou la reconnaissance accordée à une personne ou à une compagnie aux termes du droit canadien des valeurs mobilières soit suspendue ou restreinte pendant la période précisée dans l'ordonnance, qu'elle prenne fin ou qu'elle soit assortie de conditions; b) une ordonnance interdisant les opérations sur valeurs mobilières effectuées par une personne ou une compagnie ou les opérations effectuées sur les valeurs mobilières de celles-ci, soit de façon permanente ou pendant la période précisée dans l'ordonnance; c) une ordonnance portant que l'acquisition de valeurs mobilières par une personne ou compagnie particulière est interdite, soit de façon permanente ou pendant la période précisée dans l'ordonnance; d) une ordonnance portant que toute dispense prévue par le droit canadien des valeurs mobilières ne s'applique pas à une personne ni à une compagnie de façon permanente ou pendant la période précisée dans l'ordonnance; e) une ordonnance enjoignant à un participant au marché de se soumettre à une révision de ses pratiques et de ses procédures et d'effectuer les changements qu'ordonne la Commission; f) si elle est convaincue que le droit canadien des valeurs mobilières n'a pas été respecté, une ordonnance portant, selon le cas, qu'un communiqué, un rapport, un prospectus provisoire, un prospectus, un relevé, un état financier, une circulaire d'information, une circulaire d'offre d'achat visant à la mainmise, une circulaire d'offre de l'émetteur, une notice d'offre, une sollicitation de procurations ou tout autre document mentionné dans l'ordonnance :
(a) an order that the registration or recognition granted to a person or company under Canadian securities law be suspended or restricted for such period as is specified in the order or be terminated, or that terms and conditions be imposed on the registration or recognition; (b) an order that trading in any securities by or of a person or company cease permanently or for such period as is specified in the order; (c) an order that acquisition of any securities by a particular person or company is prohibited, permanently or for the period specified in the order; (d) an order that any exemptions contained in Canadian securities law do not apply to a person or company permanently or for such period as is specified in the order; (e) an order that a market participant submit to a review of his, her or its practices and procedures and institute such changes as may be ordered by the Commission; (f) if the Commission is satisfied that Canadian securities law has not been complied with, an order that a release, report, preliminary prospectus, prospectus, return, financial statement, information circular, takeover bid circular, issuer bid circular, offering memorandum, proxy solicitation or any other document described in the order

(i) les coûts moyens des opérations effectuées en vue de l’ensemencement ou de la plantation d’un produit agricole, soit les jachères, le travail et la fertilisation du sol, l’achat de plants pour la transplantation et des opérations connexes, ainsi que les coûts engagés pour la location de terres,
(i) the average costs of operations in preparation for seeding and planting, namely, summer-fallowing, cultivating, fertilizing the land, purchasing plants for transplanting and other related activities, and the costs incurred with respect to land rental,

2. Toutes les opérations effectuées soit dans la Communauté, soit en Albanie, sur un produit déterminé sont considérées conjointement pour déterminer si l’ouvraison ou la transformation subie par ce produit doit être jugée insuffisante au sens du paragraphe 1.
2. All operations carried out either in the Community or in Albania on a given product shall be considered together when determining whether the working or processing undergone by that product is to be regarded as insufficient within the meaning of paragraph 1.

2. Toutes les opérations effectuées soit dans la Communauté, soit en Turquie, sur un produit déterminé, seront considérées conjointement pour déterminer si l'ouvraison ou la transformation subie par ce produit doit être jugée insuffisante au sens du paragraphe 1.
2. All operations carried out either in the Community or in Turkey on a given product shall be considered together when determining whether the working or processing undergone by that product is to be regarded as insufficient within the meaning of paragraph 1.

Compte tenu des technologies, que ce soit le commerce électronique, les opérations effectuées par cartes de crédit ou la numérisation de photocopies sur un disque dur, est-ce que le projet de loi est neutre au plan de la technologie et contribuera-t-il davantage à protéger les renseignements personnels des Canadiens?
With all these different forms of technology, whether it is e-commerce, or a customer walking in and doing a credit card transaction or it is photocopy of information on a hard drive, is the bill technology neutral and is will it do more to protect the private information of Canadians in this sense?

2. Toutes les opérations effectuées soit dans la Communauté, soit en Algérie sur un produit déterminé sont considérées conjointement pour déterminer si l'ouvraison ou la transformation subie par ce produit doit être considérée comme insuffisante au sens du paragraphe 1.
2. All the operations carried out in either the Community or Algeria on a given product shall be considered together when determining whether the working or processing undergone by that product is to be regarded as insufficient within the meaning of paragraph 1.

Ainsi, pour que la TVA soit déductible, les opérations effectuées en amont doivent présenter un lien direct et immédiat avec les opérations en aval ouvrant le droit à déduction.
Thus, for VAT to be deductible, the input transactions must have a direct and immediate link with the output transactions conferring the right to deduct.

2. Toutes les opérations effectuées soit dans la Communauté, soit en Bulgarie, sur un produit déterminé, seront considérées conjointement pour déterminer si l'ouvraison ou la transformation subie par ce produit doit être jugée insuffisante au sens du paragraphe 1".
2. All operations carried out either in the Community or in Bulgaria on a given product shall be considered together when determining whether the working or processing undergone by that product is to be regarded as insufficient within the meaning of paragraph 1".

Le cumul bilatéral intervient entre deux partenaires et permet à un opérateur du pays A d'utiliser des matières originaires du pays B comme si elles étaient originaires de A, et inversement, les critères de détermination d'origine n'étant appliqués qu'aux marchandises non originaires ; il suffit alors que l'opération effectuée en A soit « plus que minimale » pour conférer l'origine de A ; cette forme de cumul est appliquée dans tous les accords bilatéraux conclus par la Communauté ainsi que dans ses régimes préférentiels autonomes (Système des Préférences Généralisées, mesures autonomes pour les Balkans occidentaux, régime des Pays et Territoires d'Outre-Mer).
Bilateral accumulation involves two partners and allows a trader in country A to use materials originating in country B as if they originated in A, and vice versa, with the origin criteria applying only to non-originating goods; it is therefore sufficient for the operation carried out in A to have been "more than minimal" to obtain A origin for the goods; this form of accumulation is applied in all the bilateral agreements concluded by the Community and in its autonomous preferential arrangements (Generalised preference schemes, separate measures for the Western Balkans, Overseas Countries and Territories (OCT) procedure).

2. Toutes les opérations effectuées soit dans la Communauté, soit en Turquie sur un produit déterminé sont considérées conjointement pour déterminer si l'ouvraison ou la transformation subie par ce produit doit être considérée comme insuffisante au sens du paragraphe 1.
2. All the operations carried out in either the Community or Turkey on a given product shall be considered together when determining whether the working or processing undergone by that product is to be regarded as insufficient within the meaning of paragraph 1.