Vertaling van "opérations effectuées depuis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dépenses réelles effectuées depuis le début
actual costs incurred to-date [ actuals-to-date ]

opération hors délai [ opération après la fermeture | opération effectuée après la clôture | opération hors heure limite ]
late trading

opérations effectuées au sol en tête de ligne
turn around operations

enregistrement des opérations effectuées
system log

programme pour les opérations effectuées par les unités de gestion dans les pays bénéficiaires | PHACSY [Abbr.]
system for monitoring programmes for operations carried out by management units in the beneficiary countries | PHACSY [Abbr.]

opération effectuée sur le territoire suisse (1) | opération réalisée sur le territoire suisse (2)
domestic supply

Rapport annuel des opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'importation de la viande - 1990
Operations under the Meat Import Act 1990

succession des opérations depuis le dépôt jusqu'à l'objectif
stockpile to target sequence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Les règles régissant Eurodac s'appliquent également aux opérations effectuées par les États membres depuis la transmission des données au système central jusqu'à l'utilisation des résultats de la comparaison.
4. The rules governing Eurodac shall also apply to operations carried out by the Member States as from the transmission of data to the Central System until use is made of the results of the comparison.

- le système de management environnemental ou les opérations effectuées sur le site ont connu des changements importants depuis la dernière vérification,
- substantial changes in the environmental management system or in the operations at the site have occurred since the last verification.

L'introduction de l'exigibilité de la TVA pour les sites de marché en ligne permettra à présent aux autorités fiscales de demander le paiement de la taxe due sur ces ventes effectuées depuis ces centres de traitement des commandes de ces sites de marché en ligne qui ont facilité l'opération.
By introducing liability for online marketplaces, tax authorities will now be able to claim the VAT due on those sales from such fulfilment houses from these online marketplaces that facilitated the transaction.

un résumé des opérations effectuées depuis le début des opérations ou depuis le rapport précédent.
a summary of the operations undertaken since the commencement of operations or since the previous report.

un résumé des opérations effectuées depuis le début des opérations ou depuis le rapport précédent;
a summary of the operations undertaken since the commencement of operations or since the previous report;

aux opérations de paiement effectuées au moyen d’un appareil de télécommunication, numérique ou informatique, si ces opérations de paiement n’entraînent pas un virement ou un prélèvement vers et depuis un compte de paiement identifié par un numéro BBAN ou IBAN;
payment transactions by means of any telecommunication, digital or IT device, if such payment transactions do not result in a credit transfer or direct debit to and from a payment account identified by BBAN or IBAN;

- le système de management environnemental ou les opérations effectuées sur le site ont connu des changements importants depuis la dernière vérification,
- substantial changes in the environmental management system or in the operations at the site have occurred since the last verification;

Les règles régissant Eurodac s'appliquent également aux opérations effectuées par les États membres depuis la transmission des données à l'unité centrale jusqu'à l'utilisation des résultats de la comparaison.
The rules governing Eurodac shall also apply to operations effected by the Member States as from the transmission of data to the Central Unit until use is made of the results of the comparison.