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ACOD
Aperçu commun des opérations domestiques
Conclusions sur la coordination opérationnelle
Vision opérationnelle commune - opérations domestiques

Vertaling van "opérationnels mais aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Aperçu commun des opérations domestiques [ ACOD | Remplace «tableau commun des opérations domestiques» et remplace aussi VOCOD [vision opérationnelle commune - opérations domestiques]. ]

Domestic Common Operating Picture [ DCOP | Domestic Common Operational Picture ]


Conclusions sur la coordination opérationnelle [ Conclusions du Conseil du 28 mai 1996 sur le renforcement de la coordination entre la Communauté et les États membres au niveau opérationnel ]

Council Conclusions on Operational Coordination
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne les négociations sur la fourniture des données d’observation de la Terre dont les services opérationnels GMES auront besoin durant la phase pilote mais aussi lorsqu’ils seront pleinement opérationnels, une approche cohérente devra être suivie au niveau communautaire pour déterminer la manière la plus efficace de mener ces négociations.

As regards negotiating the supply of earth observation data required for operational GMES services, both during their pilot phase and when fully operational, it will be necessary to identify the most effective way for doing this, based on a coherent Europe-wide approach.


Par ailleurs, afin de se doter d'un véritable outil d'aide à la décision et de mettre en place sans tarder le dispositif d'évaluation intermédiaire exigé par la réglementation, les comités de suivi du CCA, mais aussi de chacun des vingt-trois programmes opérationnels, ont constitué en octobre 2001 les « groupes techniques d'évaluation » (GTE) déjà prévus dans les documents de programmation.

To provide genuine assistance in taking decisions and implementing without delay the interim assessment required by the rules, in October the Monitoring Committees for both the CSF and each of the 23 operational programmes set up the 'Technical Evaluation Groups', for which provision had been made in the programming documents.


Le 21 mars 2012, à la suite d'une demande d'avis fiscal adressée par une entreprise espagnole, la DGT a adopté l'avis contraignant V0608/12 (21) dans lequel il est établi que l'article 12, paragraphe 5, du TRLIS permet de déduire la survaleur financière non seulement en cas de prises de participations directes dans des entreprises opérationnelles, mais aussi en cas de prises de participations indirectes résultant d'une prise de participations directes dans une holding.

On 21 March 2012, following a request for a tax opinion by a Spanish company, the DGT adopted the binding interpretation V0608-12 (21), which establishes that Article 12(5) TRLIS would allow the deduction of financial goodwill not only from direct acquisitions of shareholdings of operating companies, but also from indirect acquisition of shareholdings resulting from a previous direct acquisition of shareholdings of a holding company.


(64)Le modèle s'applique aux crédits opérationnels mais, dans le cas des agences, il semble plus approprié, pour présenter de manière globale l'incidence des activités opérationnelles, de prendre en compte les crédits opérationnels (titre 3) mais aussi les crédits administratifs correspondants (titres 1 et 2) répartis proportionnellement entre les différents objectifs spécifiques, conformément à la planification ABM/ABB.

(64)While the template relates operational appropriations, in case of agencies in order to present in comprehensive way the impact of the operational activities, it seems more appropriate to take into account to operational appropriations (Title 3) but also corresponding administrative credits (Title 1 and 2) proportionally allocated between different specific objectives in accordance with the ABM/ABB planning.


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22. La Commission comprend également l'importance économique que revêt, pour le secteur aéronautique, la mise en place d'un environnement normatif suffisamment souple pour réagir aux variations des circonstances économiques et des besoins opérationnels, mais aussi suffisamment strict pour préserver les importants droits d'accès au marché négociés par les États membres ces cinquante dernières années.

22. The Commission also understands the economic importance to the aviation industry of providing a regulatory environment that is flexible enough to react to changes in economic circumstances and operational requirements, yet which is strong enough to preserve important market access rights that have been negotiated by Member States over the past fifty years.


En ce qui concerne les négociations sur la fourniture des données d’observation de la Terre dont les services opérationnels GMES auront besoin durant la phase pilote mais aussi lorsqu’ils seront pleinement opérationnels, une approche cohérente devra être suivie au niveau communautaire pour déterminer la manière la plus efficace de mener ces négociations.

As regards negotiating the supply of earth observation data required for operational GMES services, both during their pilot phase and when fully operational, it will be necessary to identify the most effective way for doing this, based on a coherent Europe-wide approach.


[29] Les membres du CAD ont souscrit aux recommandations du CAD en matière de déliement de l'APD aux pays les moins avancés, de mai 2001, et s'engagent, à l'annexe 1 «Procédures et arrangements opérationnels», à les mettre en oeuvre, non seulement de droit, mais aussi de fait.

[29] DAC Members have subscribed in the DAC Recommendations on Untying ODA to the Least Developed Countries, May 2001, under Appendix 1 "Operational Procedures and Understandings" to implement their commitment de jure but also de facto.


[29] Les membres du CAD ont souscrit aux recommandations du CAD en matière de déliement de l'APD aux pays les moins avancés, de mai 2001, et s'engagent, à l'annexe 1 «Procédures et arrangements opérationnels», à les mettre en oeuvre, non seulement de droit, mais aussi de fait.

[29] DAC Members have subscribed in the DAC Recommendations on Untying ODA to the Least Developed Countries, May 2001, under Appendix 1 "Operational Procedures and Understandings" to implement their commitment de jure but also de facto.


Dans le cadre de l'axe prioritaire "développement régional équilibré", les mesures concernant l'agriculture et le développement rural sont assurées par deux programmes opérationnels régionaux (région Border, Midlands et Ouest et région Sud et Est) concernant les priorités "développement des entreprises locales" (sylviculture) et "agriculture et développement rural", mais aussi dans le cadre d'un programme opérationnel "PEACE".

The agricultural and rural development measures under the priority 'Balanced regional development' form part of two regional operational programmes (Border, Midlands and Western Regions and Southern and Eastern Regions) for priorities in 'Local enterprise development' (Forestry) and 'Agriculture and rural development' and under a Peace operational programme.


Dans le cadre de l'axe prioritaire "développement régional équilibré", les mesures concernant l'agriculture et le développement rural sont assurées par deux programmes opérationnels régionaux (région Border, Midlands et Ouest et région Sud et Est) concernant les priorités "développement des entreprises locales" (sylviculture) et "agriculture et développement rural", mais aussi dans le cadre d'un programme opérationnel "PEACE".

The agricultural and rural development measures under the priority 'Balanced regional development' form part of two regional operational programmes (Border, Midlands and Western Regions and Southern and Eastern Regions) for priorities in 'Local enterprise development' (Forestry) and 'Agriculture and rural development' and under a Peace operational programme.




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opérationnels mais aussi ->

Date index: 2025-02-04
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