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Traduction de «options auxquelles elle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dépôt de la demande et conditions auxquelles elle doit satisfaire

filing of applications and the conditions which govern them


détourner des matières nucléaires à d'autres fins que celles auxquelles elles sont destinées

to divert nuclear materials to purposes other than those for which they are intended
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si une telle option serait susceptible d’avoir sur l’environnement des effets pratiquement identiques à ceux de l’option 3, elle n'éliminerait pas les autres obstacles auxquels les citoyens et l'industrie sont actuellement confrontés.

Although this option could ensure almost similar environmental effects to those under option 3, it would not eliminate all the other obstacles that the citizens and the industry currently face.


38. La publication dans la Gazette, telle que prescrite par les articles trente-six et trente-sept de la présente loi, constitue un avis à toute personne se proposant de négocier ou d’acquérir quelque droit de propriété, ou un intérêt, ou une charge sur une terre située dans une zone d’établissement, comportant que la terre est sujette aux dispositions de la présente loi, et fait retomber sur cette personne la responsabilité de se renseigner au sujet des procédures qui peuvent avoir été instituées par la Commission, et tous les enregistrements subséquents, relativement à un lopin de terre qui est, en tout ou en partie, compris dans la zo ...[+++]

38. Gazetting as in section thirty-six and thirty-seven of this Act provided shall constitute notice to every person proposing to deal with or acquire any estate or interest in or any charge upon any land within a settlement area that the land is subject to the provisions of this Act, and shall put such person upon inquiry as to the proceedings which may have been taken by the Board, and all subsequent registrations in respect to any parcel of land which is in whole or in part included within such settlement area shall be subject to the rights, options, and privileges of the Board, and the person claiming under any such registration shal ...[+++]


La viabilité de chaque option est évaluée, compte tenu des obstacles juridiques, commerciaux, stratégiques et pratiques auxquels elle se heurte, des risques qu'elle comporte et de tout coût identifiable probable pour les DRR.

The viability of each option is assessed, taking into account associated legal, commercial, policy and practical obstacles, associated risks, and any identifiable likely costs to PSAs.


Le sénateur Cowan : Reprenons notre sérieux. Hier, lorsque j'ai cité la lettre que le chef du parti de la ministre a signée en 2004 avec M. Layton et M. Duceppe, je lui ai demandé quelles étaient les options auxquelles elle avait fait allusion.

Senator Cowan: On a serious note, yesterday, when I quoted from the letter that the minister's leader signed in 2004, along with Mr. Layton and Mr. Duceppe, I asked her about the options to which she referred.


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Elles ont cinq options auxquelles elles peuvent travailler en ce qui concerne le marché du travail.

They have five options they can work on with the labour market.


Si une telle option serait susceptible d’avoir sur l’environnement des effets pratiquement identiques à ceux de l’option 3, elle n'éliminerait pas les autres obstacles auxquels les citoyens et l'industrie sont actuellement confrontés.

Although this option could ensure almost similar environmental effects to those under option 3, it would not eliminate all the other obstacles that the citizens and the industry currently face.


De la même façon, le cadre procédural du Règlement a été revu et il semble qu'un certain nombre d'options permettraient d'améliorer encore l'efficacité des règles et la sécurité juridique pour ceux auxquels elles s'appliquent.

Similarly, the procedural setting of the Regulation has been re-examined and a number of options appear to exist for further improving both the effectiveness of the rules and legal certainty for those concerned by them.


Puis, elle écarte toute une gamme d'options auxquelles le Canada peut recourir pour encourager le changement et mettre fin aux violations des droits de la personne.

Third, it precludes a whole range of options that Canada can use to encourage change and stop human rights abuses.


La première d'entre elles consisterait à considérer que les conventions en vigueur s'appliquent à ces régimes - telle est la possibilité actuellement étudiée au sein de l'OCDE en ce qui concerne les problèmes fiscaux transfrontaliers posés par les options de souscription d'actions des salariés. Les travaux de l'OCDE, auxquels les États membres de l'UE ainsi que la Commission participent activement, ont débouché sur des propositions ...[+++]

The OECD work, where the EU Member States as well as the Commission are actively participating, has led to proposals for possible interpretations and solutions, notably in relation to timing mismatches, the determination of the period of employment to which an option relates and cases where the employee's country of residence changes.


Cette option serait-elle plus utile ou plus constructive pour relever les défis auxquels vous et vos collègues faites face au Canada rural?

Would that be any more helpful or more constructive to the challenges that you and your colleagues are facing in rural Canada?




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Date index: 2024-05-31
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