Traduction de «option serait disponible » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

option offerte [ option disponible ]
elective provision

option disponible
available choice

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutefois, dans le cadre de cette option, l'unité centrale européenne du SSFT ne serait pas autorisée à analyser les résultats des recherches et à les comparer avec d'autres informations ou d'autres éléments de renseignement disponibles lorsque ces recherches sont effectuées à la demande des autorités des États membres; en pareils cas, son rôle se limiterait à préparer et à diffuser les résultats des recherches sous un format adéquat.
However, under this option, the EU TFTS unit would not be allowed to analyse the search results and compare them with other available information or intelligence when such searches are made at the request of the authorities of the Member States – in such cases its role would be limited to preparing and distributing search results in a presentable manner.

Je pense que c'est ce qui a été fait et par la suite, la GRC en a autorisé la commercialisation afin d'en tirer des revenus. J'imagine que c'est une option qui serait disponible pour le Parlement, le Sénat et la Chambre, si tel était notre désir, mais pouvez-vous nous confirmer que c'est effectivement ce qu'a fait la Gendarmerie royale, qu'elle a tout simplement décidé de créer une marque de commerce, de la protéger et ensuite d'en commercialiser les produits?
I suppose that option would be available to Parliament, to the Senate and the House, should we wish to do it, but can you confirm that this is what the RCMP did, that they simply decided to trademark what they had, protected it, and then commercialized it?

Cette option serait disponible pour les États membres dans lesquels le réseau de transport appartient à une entreprise verticalement intégrée à la date d'entrée en vigueur de la directive.
This option would be available for the Member States whose transmission system belongs to a vertically integrated company on the date on which the directive enters into force.

L’Espagne a fait valoir que le prix utilisé comme référence dans cette méthode pour les carburants ayant été remplacés – le prix hors taxe en station-service – est l’option disponible la plus rigoureuse et qu’il serait plus approprié d’établir une comparaison avec une valeur plus proche des prix mondiaux de ces produits.
Spain argued that the price used as reference for substitute fuels in this methodology — the pre-tax pump price — was the most stringent of the options available, and a comparison with a value closer to the world prices for these products would be more appropriate.

3. souligne que, parallèlement ou alternativement à cette modification des normes européennes pour les CEM, il serait judicieux que la Commission élabore, en coordination avec les experts des États membres et les secteurs industriels concernés (compagnies électriques, opérateurs téléphoniques et constructeurs d'appareils électriques, notamment de téléphones portables), un guide des options technologiques disponibles et efficaces dans la réduction de l'exposition aux CEM;
3. Maintains that as well as, or as an alternative to, amending European EMFs limits, the Commission, working in coordination with experts from Member States and the industries concerned (electricity companies, telephone operators and manufacturers of electrical appliances including mobile phones), should draw up a guide to available technology options serving to reduce exposure to EMFs;

22. souligne que la meilleure option, tant d'un point de vue environnemental qu'économique, pour les exploitants d'installations de biogaz serait de combiner l'utilisation de l'ensemble des matières organiques disponibles;
22. Stresses that it would be best for biogas installation operators to combine and use all available organic matter both from an environmental and an economic perspective;

En matière de vaccination, la mésinformation et le manque de clarté des informations disponibles semblent avoir beaucoup joué: selon des intervenants au cours des auditions, la communauté rurale aurait ainsi cru que la politique de vaccination allait être utilisée dès l'apparition des foyers et, lorsque cette option a été choisie, qu'elle serait mise en œuvre, dans la perspective de maintenir en vie les animaux, alors que les mesures adoptées se sont conclues par l'abattage de tous les animaux sensibles y compris les animaux familiers.
With regard to vaccination, misinformation and the lack of clarity of the information available seem to have had a major influence: according to the speakers at the hearings, the rural community thought that a vaccination policy would be implemented as soon as the first pockets of infection appeared and that, when it was implemented, this would be done in such a way as to keep the animals alive, while, in fact, the measures adopted resulted in the slaughter of all susceptible animals, including pets.

S'il n'est pas absolument interdit de sanctionner les infractions en matière de drogue relevant de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances par une peine avec sursis, tous les autres critères s'appliqueraient; par conséquent, cette option serait disponible uniquement s'il n'y a pas de peine minimale obligatoire et si elle est indiquée d'après les autres critères existants.
While drug offences under the Controlled Drugs and Substances Act are not absolutely prohibited from receiving conditional sentences, all the other criteria would apply so they would be available only if there is no mandatory minimum penalty and if they are appropriate, based on the other criteria set out.