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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
COD II
Chef de l'opposition
Chef de l'opposition de Sa Majesté
Chef de l'opposition officielle
Chef de l'opposition à la Chambre des communes
Chef de la loyale opposition de Sa Majesté
Collectif de l'opposition
Collectif de l'opposition démocratique
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Faire opposition à un chèque
Fondement des motifs d'opposition
Hallucinose
Jalousie
Leader adjoint de l'opposition
Leader adjoint de l'opposition au Sénat
Leader adjointe de l'opposition
Leader adjointe de l'opposition au Sénat
Leader de l'opposition
Leader parlementaire de l'opposition
Mauvais voyages
Mettre opposition à un chèque
Opposition
Opposition au paiement
Opposition à paiement
Paranoïa
Porter opposition à un chèque
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rêne directe d'opposition
Whip adjoint de l'opposition
Whip adjointe de l'opposition
Whip suppléant de l'Opposition
Whip suppléante de l'Opposition

Vertaling van "opposition directe avec " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
chef de l'opposition [ chef de l'opposition officielle | chef de l'opposition à la Chambre des communes | chef de l'opposition officielle à la Chambre des communes | chef de la loyale opposition de Sa Majesté | chef de l'opposition de Sa Majesté ]

Leader of the Opposition [ Leader of the Official Opposition | Leader of the Opposition in the House of Commons | Leader of the Official Opposition in the House of Commons | Leader of Her Majesty’s Loyal Opposition | Leader of Her Majesty’s Opposition ]




whip adjoint de l'opposition [ whip adjointe de l'opposition | whip suppléant de l'Opposition | whip suppléante de l'Opposition ]

Deputy Opposition Whip [ Opposition Deputy Chief Whip | Deputy Opposition Chief Whip ]


leader adjoint de l'opposition au Sénat [ leader adjointe de l'opposition au Sénat | leader adjoint de l'opposition | leader adjointe de l'opposition ]

Deputy Leader of the Opposition in the Senate [ Deputy Leader of the Opposition ]


fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


opposition | opposition au paiement | opposition à paiement

stop payment | stop payment order


faire opposition à un chèque | porter opposition à un chèque | mettre opposition à un chèque

stop payment on a cheque | put a stop payment on a cheque


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets ph ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Collectif de l'opposition | Collectif de l'opposition démocratique | COD II [Abbr.]

Democratic Opposition Union | COD II [Abbr.]


leader parlementaire de l'opposition | leader de l'opposition

Opposition House Leader
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Jamais encore, je n'avais vu des représentants des institutions de l'Union fixer des priorités aussi différentes, parfois en opposition directe avec les gouvernements et les parlements nationaux.

Never before have I seen representatives of the EU institutions setting very different priorities, sometimes in direct opposition to national governments and national Parliaments.


L’article 7 de la directive 93/13/CEE (1), lu en combinaison avec les articles 47, 34, paragraphe 3, et 7 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (2), doit-il être interprété en ce sens qu’il s’oppose à une disposition procédurale telle que l’article 695, paragraphe 4, du code de procédure civile espagnol (ley de enjuiciamiento civil), qui, dans la réglementation du recours contre la décision se prononçant sur l’opposition à l’exécution de biens hypothéq ...[+++]

Must Article 7(1) of Directive 93/13/EEC (1), in conjunction with Articles 47, 34(3) and 7 of the Charter of Fundamental Rights of the European Union (2), be interpreted as precluding a procedural provision of the kind laid down in Article 695(4) of the Spanish Law on Civil Procedure, applicable to appeals against a decision determining the outcome of an objection to enforcement proceedings in relation to mortgaged or pledged goods, which allows an appeal to be brought only against an order staying the proceedings, disapplying an unfair term or dismissing an opposition based on ...[+++]


À cet égard, elle se fonde sur le sens de la procédure d’opposition, sur l’objectif de limitation du cercle des signes nationaux pouvant fonder une opposition, sur le lien normatif avec les articles 110 et 111 du règlement no 207/2009, ainsi que sur les dispositions de l’article 4, paragraphe 4, sous b), de la directive 2008/95.

It relies in this regard on the significance of the opposition procedure, on the purpose of limiting the category of national signs that can be relied upon in opposition, on the connection with the provisions of Articles 110 and 111 of Regulation No 207/2009, and on Article 4(4)(b) of Directive 2008/95/EC.


Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité de réglementation institué à l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2001/37/CE et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

The measures provided for in this Directive are in accordance with the opinion of the Regulatory Committee established under Article 10(1) of Directive 2001/37/EC and neither the European Parliament nor the Council has opposed them,


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Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité de réglementation institué à l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2001/37/CE et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

The measures provided for in this Directive are in accordance with the opinion of the Regulatory Committee established under Article 10(1) of Directive 2001/37/EC and neither the European Parliament nor the Council has opposed them,


(19) Les États membres connaissent plusieurs types de structures des conseils de sociétés cotées: la distinction principale consiste en l’opposition entre le système dualiste caractérisé par un conseil de direction et un conseil de surveillance, et le système moniste qui réunit les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil.

(19) There are various systems of board structures for listed companies in the Member States, the main distinction being between a dual ('two-tier') system with both a management board and a supervisory board and a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory function in a single board.


Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

The measures provided for in this Directive are in accordance with the opinion of the Standing Committee on the Food Chain and Animal Health and neither the European Parliament nor the Council has opposed them,


Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

The measures provided for in this Directive are in accordance with the opinion of the Standing Committee on the Food Chain and Animal Health and neither the European Parliament nor the Council has opposed them,


Dans l’affaire C-618/10, Banco Español, la situation dans laquelle il n'a pas encore été formé d'opposition dans une procédure d'injonction de paiement est clairement distinguée par la Cour des autres situations.Cette affaire concernait la définition des responsabilités incombant à la juridiction nationale, en vertu des dispositions de la directive 93/13/CEE, dans le cadre d'une procédure d’injonction de payer, avant que le consommateur ait formé opposition.

In C-618/10, Banco Español, the Court distinguishes the specific situation before an opposition in a payment order procedure clearly from the other situations.This case concerned the definition of the national court’s responsibilities pursuant to the provisions of Directive 93/13/EEC, in the context of an order for payment procedure, before the consumer has lodged an objection.


Directive 2001/65/CE du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 78/660/CEE, 83/349/CEE et 86/635/CEE en ce qui concerne les règles d'évaluation applicables aux comptes annuels et aux comptes consolidés de certaines formes de sociétés ainsi qu'à ceux des banques et autres établissements financiers [Journal officiel L 283 du 27.09.2001].La directive vise à moderniser la réglementation comptable européenne en autorisant l'application de la méthode comptable de la "juste valeur" (la juste valeur est d'ordinaire assimilée à la valeur actuelle d'un instrument financier sur le marché, par opposition à son coû ...[+++]

Directive 2001/65/EC of the European Parliament and of the Council of 27 September 2001 amending Directives 78/660/EEC , 83/349/EEC and 86/635/EEC as regards the valuation rules for the annual and consolidated accounts of certain types of companies as well as of banks and other financial institutions [Official Journal L 283, 27 September 2001]. The Directive sets out to modernise European accounting rules by authorising fair-value accounting (fair value normally being taken to mean the current value of a financial instrument on the market, as opposed to its historical cost).


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