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Opportunity
Retenir
Retenir des individus
Retenir la responsabilité de quelqu'un
Retenir pour une courte durée
Robot Opportunity
Robot américain Opportunity
Sonde Opportunity
Sonde américaine Opportunity
Sonde-robot Opportunity
à retenir

Traduction de «opportun de retenir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlement sur les honoraires des experts et enquêteurs dont la Commission de protection du territoire agricole du Québec juge opportun de retenir les services

Regulation respecting fees of experts and investigators whose services the Commission de protection du territoire agricole du Québec considers expedient to retain


Opportunity [ robot Opportunity | robot américain Opportunity | sonde Opportunity | sonde américaine Opportunity | sonde-robot Opportunity ]

Opportunity [ Mars exploration rover Opportunity | Opportunity Mars probe | Opportunity Mars rover ]


retenir | retenir pour une courte durée

detain temporarily | detain


Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada. [ Demande présentée par un non-résident du Canada en vue de la diminution du montant de l'impôt de non-résidents à retenir ]

Application by a Non-Resident of Canada for a Reduction in the Amount of Non-Resident Tax Required to be Withheld






critères de choix à retenir pour les investissements concernant l'amélioration des conditions de transformation et de commercialisation des produits agricoles et sylvicoles

Selection criteria for investments for improving the processing and marketing conditions for agricultural and forestry products


retenir des individus

hold back individuals | hold back offenders | control offenders | restrain individuals




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[13] Pour cette raison, il n’est pas opportun de retenir les termes «victimes», «préjudice» ou «infractions» dans le contexte de recours collectifs privés avant que la juridiction n’ait constaté que le préjudice était consécutif à une violation particulière du droit.

[13] For this reason, it is not appropriate to refer to ‘victims’, ‘harm’ or ‘infringements’ in the context of private collective actions before the court decides that damage has been caused by a particular violation of the law.


En revanche, votre rapporteure estime qu'il n'est pas opportun d'imposer aujourd'hui aux États qui ne le souhaiteraient pas de retenir plusieurs modalités de transport de fonds pour les billets et pour les pièces, les obligeant alors parfois à modifier profondément leurs règles en matière de sécurité.

The rapporteur considers, however, that it would be wrong at this stage to require Member States that have no wish to do so to use a number of cash transportation methods for notes and for coins – thus entailing, in some cases, a major revision of security rules.


Il semble opportun, conformément au règlement Reach, vu les considérations complexes et nombreuses qui ont conduit à introduire un tel seuil, de retenir le même seuil pour la notification à l'agence des informations requises par le SGH.

In the light of the REACH provisions and the detailed assessments on the basis of which that threshold was set, the same threshold should apply in connection with the notification to the Agency of the information required under the GHS system.


À ce titre, en vue de permettre une simplification de la gestion, il est opportun d’établir un fait générateur unique pour tous les prix et montants relatifs à un certain type d'opérations intervenant au cours d’une période déterminée, sous réserve que celles-ci ne soient pas trop éloignées du but économique, et de retenir à cette fin le premier jour du mois au cours duquel interviennent les actes juridiques concernés.

Consequently, to allow simplification of management, a single operative event should be established for all prices and amounts relating to a certain type of operation taking place within a given period, provided that they are not too removed from the commercial objective, and the first day of the month in which the legal acts concerned come into force should be used to this end.


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15. demande à la Commission d'autoriser, lorsque cela se révèle opportun, et sous réserve de conditions rigoureuses, de fortes augmentations du soutien budgétaire sectoriel au secteur de la santé, notamment pour retenir dans les pays en développement des travailleurs essentiels de ce secteur, et demande que le recrutement et la formation des travailleurs du secteur de la santé soient accélérés à tous les niveaux;

15. Calls on the Commission, when appropriate and subject to strict conditions, to allow for large increases in sectoral budgetary support to health sectors, particularly to retain key health workers in developing countries, and calls for the speeding-up of the recruitment and training of health-care workers at all levels;


Il est opportun de retenir comme méthodes d'analyse communautaires celles qui bénéficient d'une reconnaissance générale et d'assurer leur application uniforme.

The Community methods of analysis should be generally recognised methods and should be uniformly applied.


Malheureusement, le comité n'a pas cru opportun de retenir les arguments de l'Association du Barreau canadien et de l'Association du Barreau du Québec, qui ont spécifiquement donné l'alerte quant au danger d'intrusion dans les droits fondamentaux, sans respecter les règles édictées par la Cour suprême dans divers arrêts, notamment l'arrêt Oakes.

Unfortunately, the committee did not deem it appropriate to accept the arguments of the Canadian Bar Association and of the Quebec Bar Association, which specifically alerted them to the danger of interfering with fundamental rights, without respecting the rules set by the Supreme Court in various decisions, including Oakes.


(63) Il est opportun de retenir comme méthodes d'analyse communautaires celles qui bénéficient d'une reconnaissance générale et d'assurer leur application uniforme.

(63) The Community methods of analysis should be generally recognised methods and should be uniformly applied.


Il est opportun qu'en cas de doute quant à l'instance judiciaire compétente qui, dans les différents États membres, doit exécuter la décision de gel, il soit possible de retenir l'option de transmettre les documents judiciaires directement au Ministère de la justice des différents États membres pour que ceux-ci les transmettent immédiatement aux instances judiciaires compétentes pour leur exécution.

Should there be any doubt regarding the identity of the judicial body which is responsible in each Member State for executing freezing orders, the option should exist of forwarding the legal documents direct to the Justice Ministries of each Member State so that the latter can immediately convey them to the judicial bodies responsible for executing them.


Cependant, pour décharger les tribunaux des États membres des cas de petite criminalité, il paraît opportun de ne retenir, à titre d'actes constitutifs, que les cas de fraude grave (au sens de l'article 2, paragraphe 1, de la Convention) et (par analogie) de corruption grave.

However, in order not to burden the courts of the Member States with cases of petty crime, it seems sensible to define as preliminary actions only serious fraud (as referred to in Article 2(1) of the Convention) and (to be assessed by analogy) serious corruption.




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opportun de retenir ->

Date index: 2023-10-11
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