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Analyse de l'objet visé
Analyse fondée sur l'objet visé
Cercle de visée
Champ de visée
Coup-arrière
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
FCP monétaire
FCP obligataire
FCP obligations
Fonds d'obligations
Fonds de fonds
Fonds de trésorerie
Fonds du marché monétaire
Fonds marché monétaire
Fonds monétaire
Fonds obligataire
Fonds obligations
OPC d'OPC
OPC marché monétaire
OPC monétaire
OPC obligataire
OPC obligations
OPCVM d'OPCVM
OPCVM de trésorerie
OPCVM monétaire
OPCVM obligataire
OPCVM obligations
OPCVM-M
Organisme de placement collectif en valeurs
SICAV de SICAV
SICAV de trésorerie
SICAV marché monétaire
SICAV monétaire
SICAV obligataire
SICAV obligations
Visée arrière
Visée inverse
Visée reflex
Visée reflexe
Visée réflexe
Visée rétrograde

Traduction de «opcvm visés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent


fonds du marché monétaire [ fonds monétaire | fonds marché monétaire | fonds de trésorerie | FCP monétaire | SICAV monétaire | SICAV marché monétaire | SICAV de trésorerie | OPC monétaire | OPC marché monétaire | OPCVM monétaire | OPCVM de trésorerie | OPCVM-M | Organisme de placement collectif en valeurs ]

money market fund [ cash unit trust | money fund | money market mutual fund | money market unit trust ]


fonds du marché monétaire | SICAV monétaire | SICAV marché monétaire | SICAV de trésorerie | organisme de placement collectif en valeurs mobilières monétaires | OPCVM-M | OPCVM monétaire | OPCVM de trésorerie | OPC monétaire | OPC marché monétaire | fonds monétaire | fonds marché monétaire | fonds de trésorerie | FCP monétaire

money market fund | cash unit trust | money fund | money market mutual fund | money market unit trust


fonds obligataire | SICAV obligations | SICAV obligataire | OPCVM obligations | OPCVM obligataire | OPC obligations | OPC obligataire | fonds obligations | fonds d'obligations | FCP obligations | FCP obligataire

bond fund


fonds de fonds | SICAV de SICAV | OPCVM d'OPCVM | OPC d'OPC

fund of funds | fund fund | umbrella fund


coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde

backsight(USA) | backward sight | plus sight


visée reflex | visée reflexe | visée réflexe

reflex viewing


visée rétrograde [ visée arrière | visée inverse ]

backsight [ back sight | backward sight ]


analyse fondée sur l'objet visé [ analyse de l'objet visé | analyse qui constitue à examiner le but ou l'objet visé ]

purposive analysis


cercle de visée | champ de visée

aiming circle | aiming field | aiming symbol
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Le prospectus de l'OPCVM, visé à l'article 69 de la directive 2009/65/CE, et les informations à communiquer aux investisseurs par les gestionnaires de FIA, visées à l'article 23 , paragraphes 1 et 3, de la directive 2011/61/UE, précisent quels sont les opérations de financement sur titres et les contrats d'échange sur rendement global que les sociétés de gestion d'OPCVM, ou les sociétés d'investissement OPCVM, et les gestionnaires de FIA sont, respectivement, autorisés à utiliser, et indiquent clairement que ces opérations et instruments sont utilisés.

1. The UCITS prospectus referred to in Article 69 of Directive 2009/65/EC, and the disclosure by AIFMs to investors referred to in Article 23 (1) and (3) of Directive 2011/61/EU shall specify the SFT and total return swaps which UCITS management companies or UCITS investment companies, and AIFMs respectively, are authorised to use and include a clear statement that those transactions and instruments are used.


1. Le prospectus de l'OPCVM, visé à l'article 69 de la directive 2009/65/CE, et les informations à communiquer aux investisseurs par les gestionnaires de FIA, visées à l'article 23 , paragraphes 1 et 3, de la directive 2011/61/UE, précisent quels sont les opérations de financement sur titres et les contrats d'échange sur rendement global que les sociétés de gestion d'OPCVM, ou les sociétés d'investissement OPCVM, et les gestionnaires de FIA sont, respectivement, autorisés à utiliser, et indiquent clairement que ces opérations et instruments sont utilisés.

1. The UCITS prospectus referred to in Article 69 of Directive 2009/65/EC, and the disclosure by AIFMs to investors referred to in Article 23 (1) and (3) of Directive 2011/61/EU shall specify the SFT and total return swaps which UCITS management companies or UCITS investment companies, and AIFMs respectively, are authorised to use and include a clear statement that those transactions and instruments are used.


1. Le prospectus de l’OPCVM, visé à l’article 69 de la directive 2009/65/CE, et les informations à communiquer aux investisseurs par les gestionnaires de FIA, visées à l’article 24, paragraphes 1 et 3, de la directive 2011/61/UE, précisent quelles opérations de financement sur titres et autres structures de financement les OPCVM, les sociétés d’investissement de type OPCVM et les gestionnaires de FIA sont autorisés à utiliser, et indiquent clairement que ces techniques sont utilisées.

1. The UCITS prospectus referred to in Article 69 of Directive 2009/65/EC, and the disclosure by AIFMs to investors referred to in Article 24 (1) and (3) of Directive 2011/61/EU shall specify the SFT and other financing structures which UCITS management companies or investment companies, and AIFMs respectively, are authorised to use and include a clear statement that these techniques are used.


(15) Le dépositaire devrait être responsable du suivi adéquat des flux de liquidités de l'OPCVM et veiller, en particulier, à ce que les fonds des investisseurs et les liquidités appartenant à l'OPCVM soient correctement inscrits sur des comptes ouverts au nom de l'OPCVM ou de la société de gestion agissant pour le compte de l'OPCVM, ou au nom du dépositaire agissant pour le compte de l'OPCVM auprès d'une entité visée à l'article 18, paragraphe 1, points a), b) et c), de la directive 2006/73/CE de la Commission .

(15) The depositary should be responsible for the proper monitoring of the UCITS' cash flows, and, in particular, for ensuring that investor money and cash belonging to the UCITS is booked correctly on accounts opened in the name of the UCITS, or in the name of the management company acting on behalf of the UCITS, or in the name of the depositary acting on behalf of the UCITS, at an entity referred to in points (a), (b) and (c) of Article 18(1) of Commission Directive 2006/73/EC .


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2. Les États membres veillent à ce que lorsqu’un OPCVM maître et un OPCVM nourricier sont établis dans des États membres différents, l’accord entre ces deux OPCVM visé à l’article 60, paragraphe 1, premier alinéa, de la directive 2009/65/CE stipule que le droit applicable est, soit celui de l’État membre où est établi l’OPCVM maître, soit celui de l’État membre où est établi l’OPCVM nourricier, et que les deux parties reconnaissent la compétence exclusive des juridictions de l’État membre dont le droit est désigné comme applicable à cet accord.

2. Member States shall ensure that where the feeder UCITS and the master UCITS are established in different Member States, the agreement between the master UCITS and the feeder UCITS referred to in the first subparagraph of Article 60(1) of Directive 2009/65/EC provides that the applicable law shall be either the law of the Member State in which the feeder UCITS is established or that it shall be that of the Member State in which the master UCITS is established and that both parties agree to the exclusive jurisdiction of the courts of the Member State whose law they have stipulated to be applicable to the agreement.


1. Les États membres veillent à ce que lorsqu’un OPCVM maître et un OPCVM nourricier sont établis dans le même État membre, l’accord entre ces deux OPCVM visé à l’article 60, paragraphe 1, premier alinéa, de la directive 2009/65/CE stipule que cet accord relève du droit de cet État membre et que les deux parties reconnaissent la compétence exclusive de ses juridictions.

1. Member States shall ensure that where the feeder UCITS and the master UCITS are established in the same Member State, the agreement between the master UCITS and the feeder UCITS referred to in the first subparagraph of Article 60(1) of Directive 2009/65/EC provides that the law of that Member State shall apply to the agreement and that both parties agree to the exclusive jurisdiction of the courts of that Member State.


2. Les États membres d’accueil des OPCVM n’imposent pas aux OPCVM visés au paragraphe 1 d’obligations ni de procédures administratives supplémentaires dans le domaine régi par la présente directive.

2. UCITS host Member States shall not impose any additional requirements or administrative procedures on UCITS as referred to in paragraph 1 in respect of the field governed by this Directive.


4. Aux fins du présent chapitre, le terme «OPCVM» vise également les compartiments d’investissement d’un OPCVM.

4. For the purposes of this Chapter, a UCITS shall include investment compartments thereof.


Aux fins du présent chapitre, le terme «OPCVM» vise également les compartiments d’investissement d’un OPCVM.

For the purposes of this Chapter, a UCITS shall include investment compartments thereof.


4. Les États membres veillent à ce que la lettre de notification visée au paragraphe 1 et l’attestation visée au paragraphe 3 soient fournies dans une langue usuelle dans la sphère financière internationale, sauf si l'État membre d'origine de l'OPCVM et l'État membre d'accueil de l'OPCVM décident que la lettre de notification visée au paragraphe 1 et l'attestation visée au paragraphe 3 seront fournies dans une langue officielle commune aux deux États membres.

4. Member States shall ensure that the notification letter as referred to in paragraph 1 and the attestation as referred to in paragraph 3 are provided in a language customary in the sphere of international finance, unless the UCITS home Member State and the UCITS host Member State agree to the notification letter as referred to in paragraph 1 and the attestation as referred to in paragraph 3 being provided in an official language of both Member States.




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opcvm visés ->

Date index: 2023-03-24
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