Vertaling van "opcvm doivent également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si les conditions de conservation des instruments financiers sont satisfaites, les instruments financiers fournis en tant que collatéral à un tiers ou par un tiers au profit de l'OPCVM doivent également être conservés par le dépositaire lui-même ou par un tiers auquel les fonctions de garde ont été déléguées, dans la mesure où ils sont la propriété de l'OPCVM.
Provided that the conditions on which financial instruments are to be held in custody are fulfilled, financial instruments which are provided as collateral to a third party or are provided by a third party for the benefit of the UCITS have to be held in custody too by the depositary itself or by a third party to whom safekeeping functions are delegated as long as they are owned by the UCITS.

Les OPCVM doivent également pouvoir fournir ces informations en les transmettant au dépositaire ou à un intermédiaire, à condition qu’il soit certain que tous les porteurs de parts les recevront en temps utile.
UCITS should also be able to provide the information by passing it on to the depositary or to intermediaries provided that it is ensured that all unit-holders receive the information in due course.

Pour les États membres, les placements ne relevant pas des OPCVM et soumis actuellement aux obligations d'informations clés pour l'investisseur telles que formulées dans la directive OPCVM 4 doivent également être couverts par la période de transition.
Member States should be permitted to allow non UCITS funds which at national level are currently subject to the key investor information requirements as formulated in the UCITS 4 Directive, should also be covered by the transitional period.

Ces fonds doivent également pouvoir bénéficier de l'exemption temporaire du champ d'application, les personnes ayant investi dans ce type de placements venant tout juste d'être informées de l'existence du nouveau document, et les gestionnaires de fonds alternatifs devant déjà supporter le coût de la mise en œuvre du document d'informations clés pour l'investisseur, à l'instar des sociétés de gestion d'OPCVM.
Those funds should also be able to benefit from the temporary exemption from the scope as investors in those funds have only just been informed of the new document and the AIFMs have already had to bear the KIID implementing costs in the same way as UCITS management companies.

La présente proposition devrait être adoptée dans le cadre du paquet «produits de détail et protection des consommateurs», en même temps que la proposition relative aux documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement («règlement PRIP», qui modifie les directives 2003/71/CE et 2009/65/CE) et la proposition de directive OPCVM V, qui en font également partie. L'initiative sur les produits d'investissement de détail (PRIP) vise à garantir une approche horizontale cohérente quant aux informations qui doivent être fournies sur ces produits ainsi que sur les produits d'assurance présentant un élément d'investissement (produits d'investissement assurantiel), tandis que des dispositions sur les pratiques de vente seront incluses dans la révision des directives sur l'intermédiation en assurance et sur les marchés d'instruments financiers (IMD et MiFID).
The current proposal is tabled for adoption as part of a 'Consumer Retail Package' together with the PRIPs proposal on product disclosures (Regulation on key information documents on investment products and amending Directives 2003/71/EC and 2009/65/EC) and UCITS V. The PRIPs initiative aims at ensuring a coherent horizontal approach to product disclosure with regard to investment products and insurance products with investment elements (so-called insurance investments), and provisions on selling practices will be included in the revisions of the IMD and MiFID (Markets in Financial Instruments Directive).

La présente proposition devrait être adoptée dans le cadre du paquet "produits de détail et protection des consommateurs", en même temps que la proposition relative aux documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement ("règlement PRIP", qui modifie les directives 2003/71/CE et 2009/65/CE) et la proposition de directive OPCVM V, qui en font également partie. L'initiative sur les produits d'investissement de détail (PRIP) vise à garantir une approche horizontale cohérente quant aux informations qui doivent être fournies sur ces produits ainsi que sur les produits d'assurance présentant un élément d'investissement (produits d'investissement assurantiel), tandis que des dispositions sur les pratiques de vente seront incluses dans la révision des directives sur l'intermédiation en assurance et sur les marchés d'instruments financiers (IMD et MiFID).
The current proposal is tabled for adoption as part of a 'Consumer Retail Package' together with the PRIPs proposal on product disclosures (Regulation on key information documents on investment products and amending Directives 2003/71/EC and 2009/65/EC) and UCITS V. The PRIPs initiative aims at ensuring a coherent horizontal approach to product disclosure with regard to investment products and insurance products with investment elements (so-called insurance investments), and provisions on selling practices will be included in the revisions of the IMD and MiFID (Markets in Financial Instruments Directive).

Il y a également lieu de rappeler que ces techniques et instruments doivent faire l’objet d’une interprétation cohérente avec les autres obligations qui incombent à tout OPCVM, notamment en ce qui concerne son profil de risque.
It is also necessary to recall that those techniques and instruments have to be understood in coherence with the other obligations of a UCITS, particularly as regards its risk profile.

5. note que la directive OPCVM III ne fixe pas de règle permettant de déterminer si les indices financiers doivent reposer uniquement sur des actifs éligibles ou s'ils peuvent également reposer sur des actifs non éligibles, et que l'article 9 du projet de directive définit ces deux catégories comme éligibles à condition que tous les critères de diversification fixés à l'article 22 bis, paragraphe 1, de la directive OCPVM III soient remplis;
5. Notes that the UCITS-III Directive fails to stipulate whether the financial indices may be based only on eligible assets or also on non-eligible assets and that Article 9 of the Draft Implementing Directive defines both categories as eligible assets, provided that all the criteria for diversification set out in Article 22a(1) of the UCITS-III Directive are met;