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TERMINOLOGIE

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Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.

Définition: Difficultés liées à des incidents au cours desquels l'enfant a reçu par le passé de la part d'un adulte de sa famille des blessures d'une gravité telle qu'elles ont nécessité un traitement médical (par exemple fractures, ecchymoses marquées), ou qui ont impliqué des formes de violence anormales (comme frapper l'enfant avec un objet dur ou contondant, le brûler ou l'attacher).
Definition: Problems related to incidents in which the child has been injured in the past by any adult in the household to a medically significant extent (e.g. fractures, marked bruising) or that involved abnormal forms of violence (e.g. hitting the child with hard or sharp implements, burning or tying up of the child).

Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirés du marché, ou n'ont pas été approuvés par les gouvernements
Consolidated List of Products Whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments

Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirées du marché ou n'ont pas été approuvées par les gouvernements
Consolidated List of Products whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) les administrateurs agréés ou enregistrés dans ce pays tiers satisfont à des exigences contraignantes qui sont équivalentes à celles du présent règlement. Il est tenu compte, en particulier, de la conformité du cadre juridique et des pratiques de surveillance du pays tiers avec les principes publiés par l'OICV le 17 juillet 2013 sur les indices financiers de référence, avec les principes publiés par l'OICV le 5 octobre 2012 applicables aux organismes de suivi des prix du pétrole, et avec les principes publiés par l'OICV le 15 septembre 2011 sur la réglementation et la surveillance des marchés dérivés de matières premières, lorsqu'il s'agit d'indices de référence fondés sur les produits du pétrole ou des matières premières; et
(a) administrators authorised or registered in that third country comply with binding requirements which are equivalent to the requirements resulting from this Regulation, in particular taking into account if the legal framework and supervisory practice of a third country ensure compliance with the IOSCO principles on financial benchmarks published on 17 July 2013, and with the IOSCO Principles for Oil Price Reporting Agencies, published on 5 October 2012, and with the IOSCO Principles for the Regulation and Supervision of Commodity Derivative Markets published on 15 September 2011, when oil or commodity benchmarks are involved; and

– vu les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, notamment ceux du 21 octobre 2010 dans l'affaire C-467/08, Padawan / SGAE, Recueil 2010, p. I-10055, du 16 juin 2011 dans l'affaire C-462/09, Stichting de Thuiskopie/Opus Supplies Deutschland GmbH e.a., Recueil 2011, p. I-05331, du 9 février 2010 dans l'affaire C-277/10 Martin Luksan / Petrus van der Let (non encore publié au Recueil), du 27 juin 2013 dans les affaires jointes C-457/11à C-460/11, VG Wort / Kyocera Mita e.a (non encore publié au Recueil), et du 11 juillet 2013 dans l'affaire C-521/11, Austro Mechana / Amazon (non encore publié au Recueil),
– having regard to the judgments of the Court of Justice of the European Union, particularly of 21 October 2010 in Case C-467/08, Padawan v SGAE [2010] ECR I-10055, of 16 June 2011 in Case C-462/09, Stichting de Thuiskopie v Opus Supplies Deutschland GmbH and others [2011] ECR I-05331, of 9 February 2010 in Case C-277/10, Martin Luksan v Petrus van der Let (not yet reported), of 27 June 2013 in Joined Cases C-457/11 to C-460/11, VG Wort v Kyocera Mita and others (not yet reported), and of 11 July 2013 in Case C-521/11, Austro Mechana v Amazon (not yet reported),

"Par dérogation au premier alinéa, les États membres acceptent le taux de change publié par la Banque centrale européenne le jour où la taxe devient éligible ou, si aucun taux de change n'est publié ce jour-là, le taux publié le jour d'avant.
"By way of derogation from the first subparagraph, Member States shall accept the exchange rate published by the European Central Bank on the day on which the tax becomes chargeable, or, if no exchange rate is published on that day, that published on the day before the tax becomes chargeable.

'Par dérogation au premier alinéa, les États membres acceptent le taux de change publié par la Banque centrale européenne le jour où la taxe devient éligible ou, si aucun taux de change n'est publié ce jour-là, le taux publié le jour antérieur audit jour.
'By way of derogation from the first subparagraph, Member States shall accept the exchange rate published by the European Central Bank on the day on which the tax becomes chargeable, or, if no exchange rate is published on that day, that published on the day before the tax becomes chargeable.

[16] Eurobaromètre spécial 263 «La discrimination dans l’Union européenne », publié en janvier 2007, Eurobaromètre spécial 296 «La discrimination dans l’Union européenne – Perceptions, expériences et attitudes», publié en juillet 2008 et Euroflash 232, publié en février 2008.
[16] T he Special Eurobarometer 263, “Discrimination in the European Union”, published in January 2007, the Special Eurobarometer 296, “Discrimination in the European Union – Perceptions, experiences and attitudes”, published in July 2008 and the Euroflash 232, published in February 2008

Ces cotisations ont été affectées de la manière suivante: «Rivesaltes», 30 FRF/hl pour publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement; «Grand Roussillon», 20 FRF/hl pour publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement; «Muscat de Rivesaltes», 50 FRF/hl pour publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement; «Banyuls et Banyuls Grand Cru», 20 FRF/hl publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement.
These contributions were allocated as follows: ‘Rivesaltes’: FRF 30/hl for advertising and FRF 5/hl for operations; ‘Grand Roussillon’: FRF 20/hl for advertising and FRF 5/hl for operations; ‘Muscat de Rivesaltes’: FRF 50/hl for advertising and FRF 5/hl for operations; ‘Banyuls and Banyuls Grand Cru’: FRF 20/hl for advertising and FRF 5/hl for operations.

Ces cotisations ont été affectées de la manière suivante: «Rivesaltes», 25 FRF/hl pour publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement; «Grand Roussillon», 45 FRF/hl pour publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement; «Banyuls», 20 FRF/hl publi-promotion et 5 FRF/hl pour fonctionnement.
These contributions were allocated as follows: ‘Rivesaltes’: FRF 25/hl for advertising and FRF 5/hl for operations; ‘Grand Roussillon’: FRF 45/hl for advertising and FRF 5/hl for operations; ‘Banyuls’: FRF 20/hl for advertising and FRF 5/hl for operations.

Dans le cas où l'avis de marché est également publié localement, il doit être identique à celui publié au Journal officiel des Communautés européennes et sur Internet et il doit être publié simultanément.
Where the contract notice is also published locally, it must be identical to the one published in the Official Journal of the European Communities and on the Internet and it must be published simultaneously.

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, du 22 juin 2006, sur l'examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 « Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent » [COM(2006) 314 final - Non publié au Journal officiel].
Communication from the Commission to the Council and the European Parliament, of 22 June 2006, on the mid-term review of the White Paper on transport published in 2001 "Keep Europe moving - Sustainable mobility for our continent" [COM(2006) 314 final - Not published in the Official Journal].