Vertaling van "ont rarement lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation
place of incorporation

lieu de production | lieu de publication | lieu d'édition
place of production | place of publication

lieu central | lieu de l'ordinateur central | lieu principal | point central | site de l'ordinateur principal
host site

hygiène sur le lieu de travail | propreté du lieu de travail
workplace health | workplace hygiene | workplace cleanliness | workplace sanitation

harcèlement professionnel [ harcèlement au travail | harcèlement moral au travail | harcèlement psychologique au travail | harcèlement sur le lieu de travail | mobbing au travail | violence au travail | violence en milieu de travail | violence sur le lieu de travail ]
harassment at work [ abuse in the workplace | bullying at work | violence in workplace | workplace abuse | workplace harassment | work-related abuse ]

résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]
residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]

mettre en œuvre des politiques anti-drogues sur le lieu de travail
execute workplace drug policies | prohibit drug and alcohol use in the workplace | enforce workplace drug policies | implement workplace drug policies

sécurité du travail [ risque professionnel | sécurité du travailleur | sécurité sur le lieu de travail ]
occupational safety [ occupational hazard | safety at the workplace | worker safety ]

jouer dans un lieu public
execute performances in public spaces | perform in a space that is public | carry out performance in a public space | perform in a public space

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Sur la base des données disponibles sur les refus d’enregistrement dans les différents États membres (BE, BG, DK, DE, EE, ES, FR, HU, IE, LT, MT, PL, SE, SI et UK), il apparaît que les procédures d’enregistrement donnent rarement lieu à un refus d’enregistrement.
Insofar as data is available on the rejection of registration in the individual Member States (BE, BG, DK, DE, EE, ES, FR, HU, IE, LT, MT, PL, SE, SI and UK), it appears that registration procedures rarely result in a rejection of registration.

Dans d’autres situations, ils sont très rarement appelés à travailler en pratique mais sont toujours soumis aux contraintes liées à la présence obligatoire sur leur lieu de travail.
In others, they may very rarely be called to work in practice, but are still subject to the constraints of remaining present at the workplace.

47. se félicite des discussions conduites au niveau international sur l'actualisation des lignes directrices de l'OCDE en matière de prix de transfert, pratique consistant à faire passer des profits vers des paradis fiscaux afin d'éviter de payer des impôts dans les pays développés comme dans les pays en développement; demande instamment à la Commission et aux États membres d'agir immédiatement et de revoir les règles actuellement applicables aux prix de transfert, notamment en liaison avec le transfert de risques et de biens incorporels, la répartition artificielle de la propriété d'actifs entre les entités juridiques d'un groupe et les transactions réalisées entre ces entités, qui auraient rarement lieu entre sociétés indépendantes; invite la Commission à développer le système d'accord préalable sur les prix qui s'applique aux prix de transfert, ce qui conduirait à ajouter une nouvelle exigence aux obligations actuelles au titre des lignes directrices de l'Union relatives à la documentation des prix de transfert; suggère que les exigences en matière de documentation et de déclaration fiscale soient plus étendues pour les transactions réalisées avec des juridictions figurant sur la liste noire;
47. Welcomes the international discussions on the updating of the OECD guidelines on transfer pricing, i.e. the shifting of profits to tax havens to avoid paying taxes in both developed and developing countries; urges the Commission and the Member States to take immediate action, and review the current rules, on transfer pricing, in particular in relation to the shift of risks and intangibles, the artificial splitting of ownership of assets between legal entities in a group, and transactions between these entities that would rarely take place between independents; calls on the Commission to develop the system of advance pricing agreement applicable to transfer pricing, whereby a new requirement would be added to the existing obligations under the EU Transfer Pricing Documentation guidelines; suggests that the documentation, as well as the tax declaration requirements, should be broader for transactions with blacklisted jurisdictions;

Le critère de repli de l'établissement qui a embauché le travailleur est rarement pertinent, car même dans les cas où il n'existe aucun lieu de travail stable, il y a normalement une base stable à partir de laquelle le travailleur accomplit son travail; toutefois, des problèmes peuvent se présenter dans le secteur du transport international: personnel aérien, chauffeurs de camions, transport maritime, etc.
The fall-back criterion of the engaging place of business is rarely relevant, as even in cases where there is no stable place of work, there is normally a stable base from which the employee carried out his work; however, problems can arise in the international transport sector: airline staff, truck drivers, maritime transport, etc.

Celle-ci ne doit en aucun cas donner lieu à un monopole (national) des jeux d’argent et de hasard sur Internet, étant donné que les monopoles garantissent rarement une offre suffisante.
But under no circumstances must that bring about a (government) monopoly over gambling, since monopolies rarely ensure adequate supply.

D. considérant qu'à la lumière de ce plan ambitieux et des progrès considérables accomplis par l'Union européenne dans ce domaine, l'heure est venue de prendre du recul et de réfléchir aux actions que nous avons entreprises en matière de droit civil afin, tout d'abord, d'adopter une approche plus stratégique et moins fragmentaire des besoins réels des citoyens et des entreprises dans l'exercice de leurs droits et de leurs libertés sur le marché unique, tout en tenant également compte des difficultés à légiférer dans un domaine relevant de la compétence partagée où l'harmonisation n'apparaît que rarement comme une solution et le chevauchement doit être évité, et où il est nécessaire, par conséquent, de respecter et de rapprocher des pratiques juridiques et des traditions constitutionnelles radicalement différentes, pour ainsi ensuite élaborer une approche de l'Union dans ce domaine qui permette de mieux définir les objectifs à atteindre et de résoudre au mieux les problèmes qui doivent être réglés, à titre de partie intégrante d'un plan d'ensemble; considérant qu'il est essentiel de s'attacher en premier lieu à s'assurer de la fonctionnalité des mesures déjà adoptées et à consolider les progrès accomplis,
D. whereas in the light of this ambitious plan and the huge achievements already made by the EU in this field, it is time to stand back and reflect on what we are doing in the field of civil law with a view primarily to adopting a more strategic and less fragmented approach based on the real needs of citizens and businesses when exercising their rights and freedoms in the single market, and taking account of the difficulties of legislating in an area of shared competence where harmonisation is only infrequently an option and overlapping needs to be avoided, and where there is a consequent need to respect and accommodate radically different legal approaches and constitutional traditions, and also with a view to conceptualising the Union's approach to this area in order better to understand what we are seeking to accomplish and how best to tackle the problems that have to be confronted, as part of an overall plan; whereas it is essential to focus in the first place on ensuring the functionality of the measures that have already been put in place and consolidating the progress that has already been made,

Dans ce domaine, la grande différence entre la Grande-Bretagne et la France est que lorsque une demande d'asile est refusée au Royaume-Uni, l'expulsion a rarement lieu.
The chief difference between Britain and France in this field is that when an asylum claim in the United Kingdom is refused, deportation almost never follows.

À l'heure actuelle, ces services sont, dans la plupart des États membres, disparates et assurés dans le cadre de l'éducation, de la formation et de l'offre d'emploi, et rarement sur le lieu de travail lui-même.
Such services to date have tended to be disparate within and across education, training and employment sectors in most countries, and largely absent from the workplace itself.

Au vu des informations recueillies dans le cadre des évaluations Schengen, des entretiens personnels ont rarement lieu lors du dépôt d'une demande.
Judging by information gathered in Schengen evaluations, personal interviews are rarely carried out when an application is lodged.

Premièrement, les catégories de personnes susceptibles de bénéficier de l'une ou l'autre exemption ne sont pas toujours clairement définies et, deuxièmement, les consulats situés dans un lieu donné appliquent rarement les exemptions facultatives de manière cohérente.
First, the categories of persons eligible for a waiver of either type are not in all cases clearly defined and, secondly, consulates in a given location rarely apply optional fee waivers consistently.