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Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Préclusion pour question déjà tranchée

Traduction de «ont cependant déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


la faute incombe au bateau....contre lequel aucun recours ne peut cependant être exer

m.v.....is to blame,but no claim can be made against her


projet d'immobilisation pour lequel des sommes ont déjà été versées

capitalized project


Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada

Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations


Les Jeux vous ont-ils déjà captivé? Notre succès dépend de VOUS!

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préclusion pour question déjà tranchée

issue estoppel
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission a cependant déjà confirmé son intention de présenter une proposition visant à créer des équipes d’experts nationaux qui soient capables de fournir rapidement une assistance technique et opérationnelle aux États membres qui en font la demande.

The Commission already has, however, confirmed its intention of presenting a proposal to establish teams of national experts who can quickly provide technical and operational assistance to Member States requesting it.


L’UE a cependant déjà entamé ce processus d’élargissement, en acceptant l’entrée de 13 nouveaux pays entre 2004 et 2013, portant à 28 le nombre actuel de ses membres.

The EU has also managed to widen itself, enlarging from 15 countries in 2004 to 28 in 2013.


Le marché postal britannique a été entièrement ouvert à la concurrence en 2006. Certains segments du marché étaient cependant déjà ouverts à la concurrence avant cette date (par exemple, la distribution de colis et la distribution d’envois en nombre dans le cas d’expéditions dépassant 4 000 envois et, de manière générale, tout service postal qui n’était pas réservé à une entreprise particulière).

The UK postal market was fully opened to competition in 2006, while already being open to competition before that date in certain market segments (for example delivery of parcels and delivery of bulk mail in case of postings above 4 000 items and in general any postal service that was not reserved to a specific undertaking).


Cependant, si une dérogation à la reconnaissance automatique des qualifications demeure nécessaire pour un État membre, elle ne devrait plus exclure les pharmaciens qui sont déjà reconnus par l’État membre utilisant cette dérogation et qui pratiquent déjà légalement et effectivement la profession de pharmacien depuis un certain temps sur le territoire de cet État membre.

However, any derogation from the automatic recognition of qualifications which is still necessary for a Member State should no longer exclude pharmacists who are already recognised by the Member State using such derogation and who have already been lawfully and effectively practising as a pharmacist for a certain period on the territory of that Member State.


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Les gouvernements des États membres ont cependant déjà commencé à agir notamment dans le domaine des systèmes publics de retraites ou de la modernisation de la protection sociale.

The EU governments have, however, already started to take action, especially in the fields of public pensions or the modernisation of social protection systems.


La Commission a cependant déjà confirmé son intention de présenter une proposition visant à créer des équipes d’experts nationaux qui soient capables de fournir rapidement une assistance technique et opérationnelle aux États membres qui en font la demande.

The Commission already has, however, confirmed its intention of presenting a proposal to establish teams of national experts who can quickly provide technical and operational assistance to Member States requesting it.


Par conséquent, il convient que le Conseil autorise les États membres, à titre exceptionnel, à ratifier la convention ou à y adhérer, dans l’intérêt de la Communauté, dans les conditions fixées par la présente décision. Cependant, les États membres qui l’ont déjà ratifiée ou qui y ont déjà adhéré ne sont pas concernés.

The Council should therefore authorise the Member States, by way of exception, to ratify, or accede to, the Convention in the interest of the Community, under the conditions set out in this Decision, however not those Member States which have already ratified, or acceded to, the Convention.


Cependant, le constat que la marque demandée est déjà communément utilisée dans la Communauté pour une catégorie de produits ou de services et que, partant, elle ne possède pas un caractère inhabituel suffisamment prononcé pour que le consommateur moyen la perçoive, en elle-même, comme indiquant l'origine commerciale particulière d'un produit ou service de la catégorie en cause est pertinent dans le cadre du point b) dudit paragraphe.

However, the finding that the trade mark sought is already commonly used in the Community for a category of goods or services and that, therefore, it is not sufficiently unusual for the average consumer to perceive it, per se, as an indication of the specific commercial origin of a product within that category is relevant in the context of Article 7(1)(b).


(11) considérant que, le 30 juin 1994, le Parlement européen et le Conseil ont arrêté la directive 94/27/CE (4), limitant l'utilisation du nickel dans certains produits, au motif que ce dernier peut provoquer des allergies dans certaines conditions; que les pièces ne sont pas couvertes par ladite directive; que certains États membres utilisent cependant déjà un alliage sans nickel appelé alliage nordique dans la fabrication de leurs pièces pour des raisons tenant à la santé publique; qu'il apparaît souhaitable ...[+++]

(11) Whereas on 30 June 1994 the European Parliament and the Council adopted Directive 94/27/EC (4), which limited the use of nickel in certain products in recognition that nickel could be cause of allergies under certain conditions; whereas coins are not covered by that Directive; whereas, nevertheless, some Member States already use a nickel-free alloy called Nordic Gold in their current coinage system for reasons of public health; whereas it seems desirable to reduce the nickel content of coins when moving to a new coinage system;


Les intérêts courus étant cependant déjà comptabilisés dans le système, les arriérés d'intérêts ne modifient pas le total des actifs ou des passifs financiers; ils sont juste susceptibles de modifier leur classement (point 5.131).

As accrued interest is already recorded in the system, interest arrears do not change the total of financial assets or liabilities but possibly their classification (see paragraph 5.131).




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ont cependant déjà ->

Date index: 2021-08-30
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