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Oeuvre réalisée contre rémunération
Oeuvre réalisée en exécution d'un contrat de travail
économies de frais de main-d'oeuvre indûment réalisées

Traduction de «oeuvres réalisées essentiellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
oeuvre réalisée contre rémunération

work made for hire


oeuvre réalisée en exécution d'un contrat de travail

work made in the course of employment


économies de frais de main-d'oeuvre indûment réalisées

saving in labour costs improperly effected
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Réalisée essentiellement par le biais d'interviews avec des opérateurs commerciaux, l'étude examine les principaux problèmes de conception et de mise en oeuvre des mesures correctives qui sont apparus depuis l'adoption des décisions correspondantes.

Conducted mostly through interviews with market operators, the study examines major problems in the design and implementation of remedies that have become apparent since the decisions were adopted.


5.2. Les oeuvres visées aux points (a) et (b) ci-dessus sont des oeuvres réalisées essentiellement avec le concours d'auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs des États visés à ces points, dès lors qu'elles remplissent l'une des trois conditions suivantes :

5.2. The works referred to in paragraph 1 (a) and (b) are works mainly made with authors and workers residing in one or more States referred to in paragraph 1 (a) and (b), provided that they comply with one of the following three conditions::


5.2. Les oeuvres visées aux points (a) et (b) ci-dessus sont des oeuvres réalisées essentiellement avec le concours d'auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs des États visés à ces points, dès lors qu'elles remplissent l'une des trois conditions suivantes :

5.2. The works referred to in paragraph 1 (a) and (b) are works mainly made with authors and workers residing in one or more States referred to in paragraph 1 (a) and (b), provided that they comply with one of the following three conditions::


5.3. Les oeuvres visées au point c) sont celles réalisées exclusivement ou en coproduction avec des producteurs établis dans un ou plusieurs Etats membres par des producteurs établis dans un ou plusieurs pays tiers européens avec lesquels la Communauté a conclu des accords relatifs au secteur audiovisuel, pour autant que ces oeuvres soient réalisées essentiellement avec le concours d'auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs États européens.

5.3. The works referred to in paragraph 1(c) are works made exclusively or in co-production with producers established in one or more Member States by producers established in one or more European third countries with which the Community has concluded agreements relating to the audiovisual sector, if those works are mainly made with authors and workers residing in one or more European States.


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5.5. Enfin, les oeuvres ne relevant d'aucune des dispositions ci-dessus, mais qui sont réalisées essentiellement avec le concours d'auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs États membres, seront considérées comme des oeuvres européennes, à concurrence de la participation des coproducteurs communautaires au coût total de production.

5.5. Finally, works which are not covered by any of the above provisions, but which are made mainly with authors and workers residing in one or more Member States, shall be considered to be European works to an extent corresponding to the proportion of the contribution of Community co-producers to the total production costs.


(8) Conformément aux principes de subsidiarité et de proportionnalité visés à l'article 5 du traité, l'efficacité de l'EMAS pour contribuer à l'amélioration des résultats des organisations européennes sur le plan de l'environnement peut mieux être atteinte au niveau communautaire; le présent règlement se limite à assurer une mise en oeuvre équivalente de l'EMAS dans l'ensemble de la Communauté en établissant des règles, procédures et exigences essentielles communes en ce qui concerne l'EMAS, tout en laissant aux États membres le soin ...[+++]

(8) In accordance with the principles of subsidiarity and proportionality referred to in Article 5 of the Treaty, the effectiveness of EMAS in contributing to improved environmental performance of European organisations can be better achieved at Community level. This Regulation limits itself to ensuring an equal implementation of EMAS throughout the Community by providing for common rules, procedures and essential requirements regarding EMAS whilst the measures that can be adequately performed at national level are left to the Member States.


Afin d'augmenter la productivité du travail et de développer la demande de main-d'oeuvre, on pourrait : - faire en sorte que les politiques macro-économiques favorisent une croissance économique large et une vaste répartition de ses bénéfices ; - favoriser un accès équitable aux ressources que sont les qualifications, la terre, le crédit, le capital et la technologie, afin d'améliorer les possibilités d'emploi dans les régions rurales et urbaines et la productivité du travail, notamment des femmes ; - promouvoir la formulation et la mise en oeuvre par les pays partenaires, dans le cadre de leur stratégie globale de lutte contre la pauv ...[+++]

In order to enhance the productivity of labour and expand the demand for labour the following could be pursued: - ensure that the macro-economic policies support broad based economic growth and widespread distribution of its benefits; - promote equitable access to assets such as skills, land, credit, capital and technology, to enhance work opportunities in rural and urban areas and the productivity of work, in particular for women ; - support the formulation and implementation by partner countries - as part of partners' overall strategy to reduce poverty - of consistent overall employment strategies on the basis of a commitment to acce ...[+++]


3. Les oeuvres visées au paragraphe 1 point c) sont les oeuvres qui sont réalisées soit exclusivement, soit en coproduction avec les producteurs établis dans un ou plusieurs États membres, par des producteurs établis dans un ou plusieurs pays tiers européens avec lesquels la Communauté conclura des accords selon les procédures prévues par le traité si ces oeuvres sont réalisées essentiellement avec le concours d'auteurs ou de travailleurs résidant dans ...[+++]

3. The works referred to in paragraph 1 (c) are works made exclusively or in co-production with producers established in one or more Member State by producers established in one or more European third countries with which the Community will conclude agreements in accordance with the procedures of the Treaty, if those works are mainly made with authors and workers residing in one or more European States.


La mise en oeuvre de l'Union Europenne, essentiellement par la diminution de la souverainete nationale, ne peut etre realisee en un jour.

The implementation of European Union, most fundamentally by the dilution of national sovereignty cannot be achieved in a day.


La mise en oeuvre de l'Union Europenne, essentiellement par la diminution de la souverainete nationale, ne peut etre realisee en un jour.

The implementation of European Union, most fundamentally by the dilution of national sovereignty cannot be achieved in a day.




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oeuvres réalisées essentiellement ->

Date index: 2023-12-15
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