Traduction de «oeuvre ou maintenus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

fruits maintenus en bouquet | fruits maintenus en régime
clustered fruit

droits maintenus en vertu d'une clause d'antériorité [ droits maintenus | droits protégés en vertu d'une clause d'antériorité | droits protégés ]
grandfathered rights

besoin de main-d'œuvre [ besoin de main-d'oeuvre | demande de main-d'oeuvre | demande de main-d'œuvre | offre de main-d'oeuvre | offre de main-d'œuvre ]
manpower needs [ labour supply | manpower demand | manpower requirements | labour supply(UNBIS) ]

droits maintenus
rights retained

Répertoire des obstacles au commerce maintenus par les États-Unis
Register of United States Barriers to Trade

durée de la protection d'une oeuvre, autre qu'une oeuvre photographique ou une oeuvre des arts appliqués
term of protection of a work, other than a photographic work or a work of applied art

Groupe ad hoc spécial de la mise en oeuvre de l'Accord | Groupe ad hoc sur la mise en oeuvre du Code antidumping (du GATT) | Groupe de travail spécial sur la mise en oeuvre du Code antidumping
Ad hoc group on Implementation of the Anti-dumping Code

oeuvre de collaboration divise | oeuvre de collaboration
collective work

main-d'oeuvre indirecte
indirect labor | indirect labour | unproductive labour | non-productive labour | improductive labour

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6.2 (1) La compagnie nomme un dirigeant à titre de dirigeant responsable qui veille, en son nom, à ce que le système de gestion et les programmes visés à l’article 55 soient établis, mis en oeuvre et maintenus conformément à l’article 6.1, au présent article et aux articles 6.3 à 6.6 et à ce que les obligations prévues à l’article 6 soient respectées.
6.2 (1) The company shall appoint an officer as accountable officer to ensure on its behalf that its management system and the programs referred to in section 55 are established, implemented and maintained in accordance with section 6.1, this section and sections 6.3 to 6.6 and that its obligations under section 6 are met.

Lorsqu'ils sont mis en oeuvre et maintenus de façon adéquate, les SGS donnent l'assurance que les opérations quotidiennes de la compagnie ferroviaire sont sécuritaires ou font l'objet d'améliorations continues lorsque des dangers ou des risques sont cernés.
When implemented and maintained adequately, safety management systems provide assurance that a railway’s operations are functioning safely on a day-to-day basis, or continuously improved when hazards or risks are identified.

Malheureusement, le discours du Trône ne contient aucune indication précisant dans quelle mesure les Canadiens peuvent s'attendre à ce que les éléments du discours précédent soient mis en oeuvre ou maintenus, ce qui n'est peut-être pas étonnant car le gouvernement lui-même ne semble pas savoir exactement, ou pas du tout, à quels engagements il entend s'attaquer.
Unfortunately, the Speech from the Throne did not even provide an indication as to which of the measures from the predecessor speech Canadians might expect will be implemented or continued, which is perhaps not surprising as the government itself seems to have little or no idea as to which of those commitments it will pursue.

18. insiste pour que la Libye et la Mauritanie participent pleinement, en en acceptant les principes, au processus de Barcelone et exhorte les pays associés méditerranéens qui, jusqu'à présent, se sont maintenus à l'écart du dialogue interparlementaire, à reconsidérer leur position; demande à la Commission européenne d'envisager la mise en oeuvre de projets de coopération avec la Libye;
18. Insists that Libya and Mauritania should take a full part in the Barcelona Process and accept its principles, and urges the Mediterranean associate countries which, to date, have remained outside the interparliamentary dialogue, to reconsider their position; calls on the Commission to consider implementing cooperation projects with Libya;

Sur le terrain, des contacts étroits sont maintenus avec la présidence, la Commission et les chefs de mission, qui mettent tout en oeuvre pour assister le représentant spécial dans l'exécution de son mandat, ainsi qu'avec la mission de surveillance de l'Union européenne.
In the field, close liaison shall be maintained with the Presidency, the Commission and Heads of Mission who shall make their best efforts to assist the Special Representative in the implementation of the mandate, as well as with the EU Monitoring Mission.

Sur le terrain, des contacts étroits sont maintenus avec la présidence, la Commission et les chefs de mission, qui mettent tout en oeuvre pour assister le représentant spécial dans l'exécution de son mandat.
In the field, close liaison shall be maintained with the Presidency, the Commission and Heads of Mission who shall make best efforts to assist the Special Representative in the implementation of the mandate.

Des instruments et équipements répondant à d'autres spécifications de conception et de performance que celles des JTSO, à la date de mise en oeuvre de l'OPS, peuvent être installés ou maintenus en service sauf si des exigences additionnelles sont précisées dans cette sous-partie.
Instruments and equipment complying with design and performance specifications other than JTSO on the date of OPS implementation may remain in service, or be installed, unless additional requirements are prescribed in this Subpart.

(28) considérant que des actions ont été mises en oeuvre conformément à la décision 95/468/CE du Conseil du 6 novembre 1995 concernant la contribution communautaire à l'échange télématique de données entre administrations dans la Communauté (IDA)(10), que la Cour de justice a annulé la décision 95/468/CE le 28 mai 1998; que les effets des mesures adoptées par la Commission sur la base de cette décision avant son annulation par la Cour sont maintenus;
(28) Whereas actions have been carried out under Council Decision 95/468/EC of 6 November 1995 on a Community contribution for telematic interchange of data between administrations in the Community (IDA)(10); whereas the Court of Justice annulled Decision 95/468/EC on 28 May 1998; whereas the effects of the measures taken by the Commission on the basis of this Decision before annulment by the Court are maintained;

Suite à la décision du gouvernement tchèque, la clause d'arbitrage, prévue par l'Article 107 de l'Accord européen entre l'Union européenne et la République tchèque et qui aurait dû être mise en oeuvre si ces dépôts obligatoires avaient été maintenus au-delà de la mi-septembre, ne sera plus nécessaire.
Following the decision by the Czech Government, the process of arbitration, foreseen by Article 107 of the Europe Agreement between the European Union and the Czech Republic and which would have been activated if the import Deposit scheme had remained in force after mid-September, will no longer be necessary.

8. Dispositions générales a) Introduction d'un nouvel article pour préciser que les droits acquis par les O.P. en application du titre II bis (mesures spécifiques "fruits à coques") et de l'article 14 (aides au démarrage) du règlement (CEE) 1035/72 sont maintenus jusqu'à leur épuisement. b) L'article 14 sexties du règlement 1035/72 (dispositions relatives à la promotion des fruits à coques) est inséré dans le présent règlement dont l'article 51 paragraphe 1 est modifié en conséquence. c) Respect des contraintes budgétaires : "Tenant compte des modifications apportées à sa proposition initiale, la Commission veillera, lors de la mise en oeuvre des mesures dont la maîtrise des dépenses lui revient, à ce que le montant global des dépenses de la première année de la réforme respecte les contraintes budgétaires".
8. General provisions (a) Inclusion of a new Article specifying that rights acquired by POs under Title IIa (specific measures for nuts) and Article 14 (start-up aid) of Regulation (EEC) No 1035/72 continue to apply until fully utilized (b) Article 14e of Regulation 1035/72 (provisions concerning the promotion of nuts) has been inserted in this Regulation and Article 51(1) amended accordingly (c) Compliance with budgetary constraints: "Taking into account the amendments made to its original proposal, the Commission will ensure, when implementing the measures over which it has budgetary control, that overall spending in the first year of the reform complies with the budgetary constraints".