Traduction de «oeuvre détaillées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée
detailed system analysis | architectural analysis

informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT
in transit report detail message | ITTRPT

planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail
detail planning

inspection détaillée | visite détaillée
detailed inspection

estimation détaillée des coûts [ estimation détaillée ]
detailed estimate of cost [ detailed estimate | detailed cost estimate ]

Groupe ad hoc spécial de la mise en oeuvre de l'Accord | Groupe ad hoc sur la mise en oeuvre du Code antidumping (du GATT) | Groupe de travail spécial sur la mise en oeuvre du Code antidumping
Ad hoc group on Implementation of the Anti-dumping Code

durée de la protection d'une oeuvre, autre qu'une oeuvre photographique ou une oeuvre des arts appliqués
term of protection of a work, other than a photographic work or a work of applied art

oeuvre de collaboration divise | oeuvre de collaboration
collective work

mise en oeuvre d'un système | mise en oeuvre | mise en application
implementation of a system | implementation

Délégué du Conseil fédéral aux oeuvres d'entraide internationale (1) | Délégué des oeuvres d'entr'aide internationale (2)
Federal Council Delegate for International Aid Agencies (1) | Federal Council Delegate for International Relief Agencies (2) | Federal Council Delegate for International Relief Organisations (3) | Delegate of the Federal Council for International Relief Agencies (4) | Delegate of the Federal Council for International Relief Organizations (5)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lors de la réunion du Conseil du 30 septembre 2002, le Conseil et la Commission sont convenus qu'il faut définir, pour le 31 décembre 2003, des dispositions de mise en oeuvre détaillées concernant les activités de recherche impliquant l'utilisation d'embryons humains et de cellules souches d'embryons humains qui peuvent être financées au titre du sixième programme-cadre. En outre, à cette occasion, la Commission a déclaré que, pendant cette période et en attendant que des dispositions de mise en oeuvre détaillées soient établies, elle ne proposera pas de financer de telles activités, sauf dans le cas des cellules souches d'embryons humains en culture qui sont mises en banque ou isolées.
In the Council meeting of 30th September 2002, the Council and the Commission agreed that detailed implementing provisions concerning research activities involving the use of human embryos and human embryonic stem cells which may be funded under the FP6 have to be established by 31 December 2003.Furthermore, in that occasion, the Commission stated that, during that period and pending the establishment of detailed implementation provisions, it will not propose to fund such, with the exception of banked or isolated human embryonic stem cells in culture.

Vu la nature contraignante des objectifs et les délais finaux clairs des directives pour lesquelles des périodes de transition ont été accordées (pour lesquelles une mise en oeuvre détaillée, y compris une stratégie financière, est prévue), il est justifié de réserver des ressources financières et humaines suffisantes pour la mise en oeuvre au niveau national.
The binding nature of the targets and clear final deadlines for directives for which transition periods were awarded (for which detailed implementation including financial strategies are foreseen) justify reserving adequate financial and human resources for implementation at national level.

(14) Le fabricant, en raison de la connaissance détaillée qu'il a de la conception et du processus de production, est le mieux placé pour mettre en oeuvre la procédure d'évaluation de la conformité.
(14) The manufacturer, having detailed knowledge of the design and production process, is best placed to carry out the conformity assessment procedure.

3. Des précisions détaillées pour la mise en oeuvre du paragraphe 1 figurent aux paragraphes 7 à 18 ci-dessous.
3. Detailed requirements for the implementation of paragraph 1 are set out in paragraphs 7 to 18 below.

13. constate, à la lecture du rapport annuel d'activité, qu'une étude exhaustive de l'approche suivie pour la mise en oeuvre du programme SESAR a été menée à bien et que ses conclusions ont souligné la nécessité d'une ventilation des objectifs primordiaux du programme sur un niveau plus technique et opérationnel, définissant de manière détaillée ce qui doit être fait, par qui et quand, et donc d'identifier clairement les produits validés par le SESAR qui contribueront aux objectifs de la phase de développement du SESAR ainsi qu'aux objectifs stratégiques spécifiques de 2012; invite l'entreprise commune à mettre au point un plan d'action assorti de mesures concrètes et de délais pour concrétiser les résultats de cette étude exhaustive;
13. Establishes from the AAR that a comprehensive review of the SESAR Programme implementation approach was conducted and that its conclusions highlighted the need to break down the Programme high-level objectives into a more technical and operational level defining in detail what has to be done, by whom and when, and thus to clearly identify the SESAR validated deliverables which will contribute to the SESAR Development Phase objectives as well as to the specific 2012 Strategic Objectives; calls on the Joint Undertaking to develop an Action Plan with concrete measures and deadlines to address the results of the comprehensive review;

4) demande de nouveau à la Commission de prévoir dans son rapport annuel une information détaillée sur le respect par les États membres, dans le contexte de la mise en oeuvre du Fonds d'ajustement à la mondialisation, de l'article 7 du règlement du Fonds, ainsi qu'une analyse des mesures promouvant en particulier l'égalité entre hommes et femmes en matière d'intégration sur le marché du travail;
4) Reiterates its call upon the European Commission to include in their annual report not only detailed information about the compliance of Member States' implementation of the EGF assistance with regard to Article 7 of the EGF regulation but also an analysis of which measures promoted especially the equality of men and women with regard to the integration in the labour market.

1. La Commission est invitée à présenter, dès que possible, et en tout cas avant juillet 2001, une proposition législative visant à la mise en oeuvre détaillée du protocole de Carthagène sur la biosécurité.
1. The Commission is invited to bring forward as soon as possible and in any case before July 2001 a legislative proposal for implementing in detail the Cartagena Protocol on biosafety.

1) les archives comptables détenues aux niveaux appropriés de gestion donnent des informations détaillées sur les dépenses réellement effectuées dans le projet cofinancé par l'organisme de mise en oeuvre, y compris, dans le cas où ce dernier n'est pas le destinataire ultime du concours, par les autres organismes ou entreprises impliqués, en tant que concessionaires, délégataires ou à n'importe lequel autre titre, dans la mise en oeuvre du projet.
1. Accounting records kept at the appropriate management level provide detailed information about expenditure actually incurred in the cofinanced project by the implementing body, including, where the latter is not the final recipient of funding, the bodies and firms involved in the implementation of the project, whether as concession-holders, appointees or otherwise.

À cet égard, pour permettre un suivi correct de la mise en oeuvre du PACI par les États membres, il serait souhaitable que ceux-ci fournissent, de façon régulière, des informations beaucoup plus détaillées [48].
In this regard, to properly track the degree of implementation of the RCAP by Member States [48] much more detailed information is required from them, on an on-going basis.

Compte tenu du caractère prioritaire de l'objectif 1, de la définition d'un nouvel objectif 2 et du maintien du Fonds de cohésion, il est proposé de renforcer les procédures d'évaluation, de contrôle, d'information et de communication dans l'utilisation de ces fonds, de manière à garantir que les zones de montagne soient dûment prises en compte, que les populations de ces régions soient conscientes des possibilités existantes et des résultats des mesures mises en oeuvre, et que la vulnérabilité de ces régions sur le plan environnemental soit bien prise en considération; il est également proposé d'effectuer, dans le cadre du programme unique adopté pour chaque région, en particulier au titre de l'objectif 1, une évaluation comparative détaillée (ex-ante et ex-post) des mesures adoptées et de leur impact sur les zones de montagne dans le contexte régional.
In view of the priority accorded to Objective 1, defining a new Objective 2 and maintaining the Structural Funds, it is proposed that the procedures for assessment, monitoring, information and communication governing the use of these funds should be strengthened so as to ensure that due account is taken of mountain regions, that the populations of these regions are aware of the possibilities available and the outcome of measures taken, and that the environmental vulnerability of these regions should not be overlooked. Under the individual programmes for each region, with particular reference to Objective 1, it is also proposed that there should be a detailed comparative assessment (ex ante and ex post) of the measures adopted and their impact on mountain areas in the regional context.