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Institut européen de normalisation
La présente décision entre en vigueur le
OEN
OEn
OEne
Ordonnance sur l'énergie
Ordonnance sur l'énergie du 7 décembre 1998
Organisation européenne de normalisation
Organisme européen de normalisation
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Vertaling van "oen aient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


Ordonnance du 22 janvier 1992 visant une utilisation économe et rationnelle de l'énergie | Ordonnance sur l'énergie [ OEn ]

Ordinance of 22 January 1992 on Energy Use


Ordonnance sur l'énergie du 7 décembre 1998 [ OEne ]

Energy Ordinance of 7 December 1998 [ EnO ]


organisme européen de normalisation [ institut européen de normalisation | OEN ]

European standardisation body [ ESO | European standardisation organisation | European standardization body | European standardization organization ]


organisation européenne de normalisation | organisme européen de normalisation | OEN [Abbr.]

European standardisation body | European standardisation organisation | European standards organisation | ESB [Abbr.] | ESO [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que les OEN aient déjà fait des efforts considérables pour coopérer plus étroitement avec les forums et les consortiums, les normes élaborées par ces derniers ne sont pas intégrées dans les normes européennes.

Although ESOs already made considerable efforts to cooperate more closely with fora and consortia, the standards elaborated by the latter are not integrated in European standards.


Bien que les OEN aient déjà fait des efforts considérables pour coopérer plus étroitement avec les forums et les consortiums, les normes élaborées par ces derniers ne sont pas intégrées dans les normes européennes.

Although ESOs already made considerable efforts to cooperate more closely with fora and consortia, the standards elaborated by the latter are not integrated in European standards.




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oen aient ->

Date index: 2024-05-18
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