Traduction de «obtenu est selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

parti(e) sans avoir obtenu son congé
Left without discharge

semblable à épreuve avec effet-camée obtenu artificiellement [ semblable à épreuve avec relief mat obtenu artificiellement | semblable à épreuve avec relief givré par procédé artificiel | semblable à épreuve avec relief en ronde bosse obtenu par procédé artificiel ]
artificial cameo prooflike

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

bruit à bande limitée obtenu par simulation numérique | bruit à largeur de spectre limitée obtenu par simulation numérique | signal sinusoïdal simulé numériquement à bande limitée
digitally simulated band-limited noise signal

gaz obtenu par carbonisation des filons | gaz obtenu par gazéification des filons
gas produced by underground gasification

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

timbre «Immigrant admis» [ timbre «Immigrant ayant obtenu le droit d'établissement» | timbre «Immigrant ayant obtenu l'établissement» ]
Landed Immigrant stamp

échantillon obtenu par amputation
Specimen obtained by amputation

échantillon obtenu par frottis buccal
Buccal smear sample

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(38) «obtenu par des OGM», obtenu selon un procédé de production dans lequel le dernier organisme vivant utilisé est un OGM, mais non constitué d'OGM et n'en contenant pas, ni obtenu à partir d'OGM.
(38) ‘produced by GMOs’ means derived by using a GMO as the last living organism in the production process, but not containing or consisting of GMOs nor produced from GMOs.

(2) Toute chose saisie ou produite en vertu de la présente partie est remise à la personne ou à la compagnie de qui elle a été obtenue lorsque, selon le cas :
(2) Anything seized or produced under this Part shall be returned to the person or company from which it was obtained when

(2) L’allocation compensatoire à payer à l’ancien parlementaire en application du présent article est, dans le cas de cotisations à titre de député, égale au total du montant obtenu selon l’alinéa a) et de celui obtenu selon l’alinéa b) :
(2) The compensation allowance payable under this section in respect of contributions made as a member of the House of Commons is an amount equal to the aggregate of

L’importance de l’écart entre l’exposition globale obtenue selon la méthode brute et celle obtenue selon la méthode de l’engagement peut notamment fournir de précieuses informations.
Specifically, the degree to which overall exposure differs between the gross method and the commitment method may provide useful information.

v)«obtenu par des OGM», obtenu selon un procédé dans lequel le dernier organisme vivant utilisé est un OGM, mais non constitué d'OGM et n'en contenant pas, ni obtenu à partir d'OGM.
(v)‘produced by GMOs’ means derived by using a GMO as the last living organism in the production process, but not containing or consisting of GMOs nor produced from GMOs.

«obtenu par des OGM», obtenu selon un procédé dans lequel le dernier organisme vivant utilisé est un OGM, mais non constitué d'OGM et n'en contenant pas, ni obtenu à partir d'OGM.
‘produced by GMOs’ means derived by using a GMO as the last living organism in the production process, but not containing or consisting of GMOs nor produced from GMOs.

La Cour constate que cette réglementation d’accès introduit non seulement une différence de traitement au détriment des étudiants qui ont obtenu leur diplôme d’études secondaires dans un État membre autre que l’Autriche, mais également une différence de traitement entre ces mêmes étudiants selon l’État membre dans lequel ils ont obtenu leur diplôme d’enseignement secondaire.
The Court finds that that legislation on admission introduces not only differential treatment to the detriment of students who have obtained their secondary education diploma in a Member State other than Austria, but also a difference in treatment between those same students according to the Member State in which they obtained their secondary education diploma.

Dans certains États membres, les prestations d'invalidité permettent à une proportion importante des travailleurs de prendre une retraite anticipée, selon la facilité avec laquelle de telles prestations peuvent être obtenues, selon le soutien accordé pour la recherche d'un emploi mieux adapté et selon que l'évolution de l'état de santé est ou non suivie régulièrement.
In some Member States, invalidity benefits allow a significant proportion to retire early, depending on how easily such benefits are granted, on whether support is given to find a more suitable job and on whether the evolution of the health situation is regularly monitored.

Selon les projections, ce n'est toutefois qu'après 2002 que le solde budgétaire atteindra la position minimale requise: le Conseil réitère donc la recommandation déjà formulée dans son avis sur le programme initial, selon laquelle la réduction du ratio du déficit doit être obtenue plus rapidement, en vue d'accroître la marge de sécurité dont doit pouvoir disposer le Portugal pour laisser jouer les stabilisateurs automatiques en cas de ralentissement conjoncturel.
However, as the government balance is projected to reach the required minimum position only from 2002, the Council reiterates the recommendation in its opinion on the original programme that a faster decline in the deficit ratio be achieved with a view to increasing the necessary safety margin allowing Portugal to let the automatic stabilisers work in the event of a cyclical downturn.

Je voudrais profiter de l'occasion pour souligner un autre aspect, à savoir les diverses sources de revenus dont on parle: impôts sur le revenu des particuliers, impôts sur le revenu des personnes morales, impôts sur le capital des personnes morales, taxes générales et diverses sur les ventes, taxes harmonisées sur les ventes, impôts sur les spectacles et droits d'entrée, taxes sur le tabac, taxes sur les carburants retirées de la vente de l'essence, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur non commerciaux, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur commerciaux, revenus retirés de la vente de boissons alcoolisées, primes d'assurance-hospitalisation et d'assurance-maladie, revenus provenant des exploitations forestières, revenus retirés du nouveau pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés de l'ancien pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés du pétrole lourd, revenus retirés du pétrole obtenu par des opérations minières, revenus retirés du pétrole léger et moyen de troisième niveau, revenus retirés du pétrole lourd de troisième niveau, revenus provenant du gaz naturel vendu à l'intérieur du pays et du gaz naturel exporté, cessions des concessions de la Couronne et des droits de réserve sur les terrains recelant du pétrole ou du gaz naturel, revenus provenant du pétrole et du gaz autres que ceux prévus, revenus provenant de l'exploitation minière, location d'énergie hydro-électrique, impôts sur les primes d'assurance, impôts sur la feuille de paie, impôts immobiliers provinciaux et locaux, taxes afférentes aux pistes de course, revenus retirés de la vente de billets de loterie, revenus provenant des jeux de hasard, revenus et impôts provinciaux divers, revenus provinciaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services, revenus locaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services et taxes et revenus locaux divers.
I want to use this as an opportunity to point out one other aspect, to simply note the various revenue sources that are identified: personal income taxes, corporate income taxes, taxes on capital corporations, general and miscellaneous sales taxes, harmonized sales taxes, amusement taxes, tobacco taxes, motor fuel taxes, non-commercial motor vehicle licence revenues, commercial motor vehicle licence revenues, alcoholic beverage revenues, hospital and medical care insurance premiums, forestry revenues, conventional new oil revenues, conventional old oil revenues, heavy oil revenues, mined oil revenues, light and medium third oil revenues, heavy third oil revenues, revenues from domestically sold natural gas, revenues from exported natural gas, sales of crown leases, sales of reservations on oil and natural gas lands, oil and natural gas revenues other than those just described, mining revenues, water power rentals, insurance premium taxes, payroll taxes, provincial local government property taxes, race track taxes, revenues from lottery ticket taxes, revenues from games of chance taxes, miscellaneous provincial taxes, provincial revenues from sales of goods and services, local government revenues from sales of goods and services, miscellaneous local government taxes and revenues.