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A propos de l'avenir du Conseil des Arts
Accessoire à
Afférent à
Au sujet de
Ayant trait à
Concernant
Dans le cadre de
Dans le cas de
Diligence à observer
En ce qui concerne
En ce qui touche
En matière de
En réponse à
Obligation de diligence
Observation à propos des antécédents familiaux
Par rapp
Parler à propos de la mort
Portant sur
Pour
Pour ce qui est de
Quant à
Relatif à
Relativement à
Sur
Visant
À propos de
à l'égard de
à propos
à propos de

Vertaling van "observations à propos " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
observation à propos des antécédents familiaux

Family history observation




A propos de l'avenir du Conseil des Arts : rapport de la Commission consultative des arts au Conseil des Arts du Canada [ A propos de l'avenir du Conseil des Arts ]

The Future of the Canada Council: a report to the Canada Council from the Advisory Arts Panel [ The Future of the Canada Council ]


en matière de [ sur | concernant | afférent à | dans le cadre de | visant | relatif à | en ce qui touche | au sujet de | à l'égard de | relativement à | accessoire à | portant sur | dans le cas de | en ce qui concerne | quant à | pour | ayant trait à | pour ce qui est de | à propos de | en réponse à | par rapp ]

concerning [ respecting | in respect of | with respect to | in behalf of | in | relating to | in connection with | with reference to | with regard to | with regards to | regarding | in reference to | as regards | in regard to | that pertains to | pertaining to | in relation to | speaking of ]


déclaration pertinente, à propos, utile

relevant pronouncement






constatation générale à propos de l'observation du patient

General patient finding




obligation de diligence | diligence à observer

duty of care | due diligence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutes les parties intéressées ont eu la possibilité de formuler des observations à propos de l'ouverture du réexamen dans le délai fixé dans l'avis d'ouverture et de demander à être entendues par la Commission et/ou le conseiller-auditeur dans le cadre des procédures commerciales.

All interested parties had the opportunity to comment on the initiation of the review within the time limits set out in the Notice of Initiation and to request a hearing with the Commission and/or the Hearing Officer in trade proceedings.


L’article 7 bis du règlement (CE) no 881/2002 prévoit un processus de réexamen lorsque les personnes, entités, organismes ou groupes inscrits sur la liste formulent des observations à propos des raisons de cette inscription.

Article 7a of Regulation (EC) No 881/2002 provides for a review process where observations on the grounds for listing are submitted by those listed.


[16] Cette observation a été formulée en 1965 par Gordon Moore, cofondateur de l'entreprise Intel, à propos du rythme de progression du nombre de transistors sur un circuit intégré.

[16] The observation made in 1965 by Gordon Moore, co-founder of Intel, about the speed at which the density of transistors in integrated circuits was increasing.


Les débiteurs de redevance disposent de cinq jours ouvrables pour soumettre des observations à propos des données relatives aux facteurs de redevance, s'ils jugent ces données incorrectes.

The fee debtors shall be given five working days in which to comment on the fee factors data in the event that they consider that data to be incorrect.


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Toutes les parties intéressées ont eu la possibilité de formuler des observations à propos de l'ouverture de réexamen et de solliciter une audition devant la Commission et/ou le conseiller-auditeur chargé des procédures commerciales (DG TRADE).

All interested parties had the opportunity to comment on the initiation of the review and to request a hearing with the Commission and/or the Hearing Officer in trade proceedings.


Le plaignant n'a formulé aucune observation à propos de la décision d'ouverture de la procédure.

On the opening decision, the complainant did not provide any comments.


Les discussions à propos des indications géographiques (IG) ont permis de dégager un état des lieux précis de la protection des IG, de recenser des domaines critiques du point de vue de la protection effective et d’observer un effort de la part de la Colombie et du Pérou pour entamer la procédure d’ajout de nouvelles IG à la liste.

Discussion on Geographical Indications (GIs) resulted in an accurate state of play of the protection of GIs, identified critical areas regarding the effective protection and registered a push from Colombia and Peru to initiate the process for adding new GIs to the list.


Les autorités ukrainiennes ont formulé des observations à propos des conclusions ci-dessus, déclarant qu’il était exagéré et déraisonnable d’affirmer que l’expiration des mesures antidumping pousserait le producteur ukrainien à se réorienter vers le marché de l’Union.

The Ukrainian Government commented on the above findings arguing that the allegation that the repeal of anti-dumping measures would lead to a switch by the Ukrainian producer to the Union market is exaggerated and unreasonable.


chaque partie ait la possibilité, dans un délai raisonnable, d'exprimer son point de vue, de recevoir de l'entité de REL les arguments, les éléments de preuve, les documents et les faits avancés par l'autre partie, toute déclaration faite et tout avis rendu par des experts, et de formuler des observations à leur propos.

the parties have the possibility, within a reasonable period of time, of expressing their point of view, of being provided by the ADR entity with the arguments, evidence, documents and facts put forward by the other party, any statements made and opinions given by experts, and of being able to comment on them.


En l’absence de toute observation à propos du traitement individuel, les considérants 27 à 31 du règlement provisoire sont confirmés.

In the absence of any comments with regard to IT, recitals 27 to 31 of the provisional Regulation are hereby confirmed.




Anderen hebben gezocht naar : accessoire à     afférent à     au sujet     ayant trait à     concernant     dans le cadre     dans le cas     diligence à observer     déclaration pertinente à propos utile     en ce qui concerne     en ce qui touche     en matière     en réponse à     obligation de diligence     rapp     portant     pour ce qui     quant à     relatif à     relativement à     visant     à propos     à l'égard     observations à propos     


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observations à propos ->

Date index: 2023-12-30
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