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OTV minimum garanti
OTV verrouillable
OTV à enchères
OTV à rendement minimum garanti
OTV à taux fixé par enchères
Obligation ARS
Obligation de pacotille
Obligation de pacotille
Obligation ne portant pas intérêt
Obligation négociée bien en dessous du pair
Obligation pourrie
Obligation pourrie
Obligation sans intérêt
Obligation spéculative
Obligation spéculative
Obligation à enchères
Obligation à escompte
Obligation à escompte important
Obligation à fort escompte
Obligation à forte décote
Obligation à forte prime d'émission
Obligation à haut risque
Obligation à haut risque et à haut rendement
Obligation à intérêts précomptés
Obligation à prime
Obligation à prime d'émission élevée
Obligation à risque élevé
Obligation à taux d'intérêt variable
Obligation à taux variable fixé par enchères
Obligation à taux variable minimum garanti
Obligation à taux variable minimum verrouillable
Obligation émise très au-dessous du pair

Traduction de «oblige à revenir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
obligation à fort escompte [ obligation ne portant pas intérêt | obligation à escompte important | obligation négociée bien en dessous du pair | obligation à prime d'émission élevée | obligation sans intérêt ]

deep discount bond [ zero-interest debenture bond ]


obligation à taux variable fixé par enchères | obligation à enchères | OTV à taux fixé par enchères | OTV à enchères | obligation ARS

auction rate security | ARS


obligation à prime d'émission élevée | obligation à forte décote | obligation à forte prime d'émission | obligation émise très au-dessous du pair

deep-discount bond | deep-discounted bond


obligation à escompte | obligation à prime | obligation à intérêts précomptés

discount bond


obligation à haut risque [ obligation de pacotille | obligation spéculative | obligation pourrie | obligation à risque élevé ]

junk bond [ speculative bond ]


obligation à taux variable minimum garanti [ OTV minimum garanti | obligation à taux variable à rendement minimum garanti | OTV à rendement minimum garanti | obligation à taux variable minimum verrouillable | OTV verrouillable ]

droplock floater [ droplock floating rate note | droplock FRN ]


obligation spéculative (1) | obligation de pacotille (2) | obligation à haut risque et à haut rendement (3) | obligation pourrie (4)

junk bond


obligation à taux d'intérêt variable

floating rate note | floating rate bond




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne ensuite le lien avec la Directive "détachement des travailleurs" [79], l'article 6 oblige à revenir encore sur la question de l'interaction entre les règles de conflit générales de la Convention de Rome et les règles ayant une incidence sur la loi applicable, contenues dans les directives sectorielles.

To continue with the link with the directive on "posting of workers", [79] Article 6 brings our attention back to the question of the interaction between the general conflict rule of the Rome Convention and the rule affecting the applicable law in the sectoral Directive.


Est-ce que cela ne vous laisse pas songeur, le fait de détenir une personne de deux à cinq ans, sans que cette personne ait la chance de revenir devant le tribunal ou que les autorités du ministère de l'Immigration aient l'obligation de revenir devant le tribunal pour expliquer le changement de circonstances qui peuvent survenir à l'intérieur d'une période de deux à cinq ans?

Does it not make you wonder; detaining a person for two to five years, without that person having the opportunity to appear before court or without the Department of Immigration authorities being obliged to appear before a court in order to explain any changes in circumstances that may have come about within that two-to-five year period?


En lisant la motion qui commence ainsi, « Qu'une instruction soit donnée au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre portant qu'il soit habileté [.] », je me disais que je ne peux pas croire qu'on soit obligé de revenir à la Chambre pour obtenir ce genre de droit qui, il me semble, aurait dû être sine qua non dans le contexte du projet de loi C-23.

As I was reading the motion, which starts with, “That it be an instruction to the Standing Committee on Procedure and House Affairs that..”. , I could not believe that we were forced to move a motion in the House to obtain a right that I think should have been a sine qua non in Bill C-23.


En cas de recours à une méthode autre que le cachet électronique avancé ou la signature électronique avancée, il devrait revenir au prestataire de services de confiance qualifié de démontrer, dans le rapport d’évaluation de la conformité, que ladite méthode assure un niveau de sécurité équivalent et satisfait aux obligations énoncées dans le présent règlement.

Whenever a method other than an advanced electronic seal or an advanced electronic signature is used, it should be up to the qualified trust service provider to demonstrate, in the conformity assessment report, that such a method ensures an equivalent level of security and complies with the obligations set out in this Regulation.


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Les citoyens danois qui quittent le Danemark sont autorisés à maintenir leur inscription sur les listes électorales s’ils manifestent leur intention de revenir dans un délai de deux ans[10] - cette règle reflétant l’obligation de résidence permanente énoncée dans la constitution comme une condition préalable à la participation aux scrutins nationaux[11].

In Denmark, Danish citizens leaving the country are allowed to remain on the electoral roll if they register their intention to return within two years[10] — a rule reflecting the requirement enshrined in the Constitution of permanent residence as a pre-condition for voting in national elections[11].


Mon collègue serait-il ouvert à la possibilité d'un amendement à son projet de loi qui permettrait l'indexation du montant de telle façon qu'on ne sera pas obligé de revenir ici, année après année, pour augmenter le plafond?

Would my colleague be open to amending the bill to allow for the indexing of the amount, so that we will not have to come back year after year to increase the maximum?


Dès lors, ce droit n'exige pas qu'un organe administratif soit, en principe, obligé de revenir sur une décision administrative, devenue définitive à l'expiration de délais de recours raisonnables ou par l'épuisement de voies de recours.

Therefore, Community law does not require that administrative bodies be placed under an obligation, in principle, to reopen administrative decisions which have become final upon expiry of the reasonable time-limits for legal remedies or by exhaustion of those remedies.


Effectuer des visites personnelles au domicile du consommateur, en ignorant sa demande de voir le professionnel quitter les lieux ou de ne pas y revenir, sauf si et dans la mesure où la législation nationale l'autorise pour assurer l'exécution d'une obligation contractuelle.

Conducting personal visits to the consumer's home ignoring the consumer's request to leave or not to return except in circumstances and to the extent justified, under national law, to enforce a contractual obligation.


Afin de donner une vue d'ensemble de l'application de la position commune, il convient, une fois encore, d'en revenir aux 5 obligations fondamentales qui ont été définies.

In order to provide a general overview of the operation of the Common Decision, it is again necessary to return to the 5 core obligations identified


M. Steve Mahoney: Je ne voudrais pas que nous soyons obligés de revenir en arrière après avoir adopté tous ces articles et de demander le consentement unanime pour revenir sur un des articles parce que nous avons oublié quelque chose.

Mr. Steve Mahoney: I don't want us to have to come back afterwards after we've passed all of these bills and ask for unanimous consent to reopen a clause because we missed something.


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