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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Compte produit de la vente des obligations de l'ONU
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Formule 839
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Obligation indexée sur des produits de base
Obligation indexée sur la valeur d'une marchandise
Obligation indexée sur le cours d'une marchandise
Obligation indexée sur les prix de produits de base
Obligation indexée sur produits de base
Obligation liée aux prix de produits de base
Obligation liée à la valeur d'une marchandise
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "obligations et produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
obligation indexée sur produits de base | obligation indexée sur des produits de base

commodity-indexed bond | commodity bond | commodity-linked bond


obligation indexée sur le cours d'une marchandise [ obligation liée à la valeur d'une marchandise | obligation liée aux prix de produits de base ]

commodity-indexed note [ commodity-backed note | commodity-linked note | commodity-linked bond | commodity-backed bond ]


obligation indexée sur les prix de produits de base [ obligation indexée sur la valeur d'une marchandise ]

commodity-indexed bond


obligation indexée sur des produits de base

commodity bond | commodity-indexed bond | commodity-linked bond


compte produit de la vente des obligations de l'ONU

United Nations bond account


Compte spécial Produit de la vente des obligations de l'ONU

Special Account for the Proceeds from the Sale of United Nations Bonds


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


obligation nominale à option d'achat ou de vente de produit

nominal bond with attached commodity option


Formule 839 [ Formule de dépôt direct des intérêts produits par des obligations «R», à intérêt régulier ]

Form 839 [ Direct Deposit Form for Regular Interest R Bonds ]


obligation liée aux prix de produits de base

commodity-linked bond | commodity-backed bond
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
d’une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l’obligation, le produit financier structuré, le quota d’émission ou l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation; ou

are large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or for that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue; or


d’une taille supérieure à une taille spécifique à l’obligation, au produit financier structuré, au quota d’émission ou à l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou à la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation qui exposerait les fournisseurs de liquidités à des risques excessifs et tient compte du fait que les participants au marché concernés sont des investisseurs de détail ou des investisseurs de gros.

are above a size specific to that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, which would expose liquidity providers to undue risk and takes into account whether the relevant market participants are retail or wholesale investors.


portant sur une obligation, un produit financier structuré, un quota d’émission ou un instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour une catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation pour laquelle il n’existe pas de marché liquide.

are related to a bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or a class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue for which there is not a liquid market.


4. L’autorité compétente responsable de la supervision d’une ou de plusieurs plates-formes de négociation sur lesquelles est négociée une catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé peut, si la liquidité de cette catégorie d’instruments financiers passe en dessous d’un seuil déterminé, suspendre temporairement les obligations prévues à l’article 8.

4. The competent authority responsible for supervising one or more trading venues on which a class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative is traded may, where the liquidity of that class of financial instrument falls below a specified threshold, temporarily suspend the obligations referred to in Article 8.


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2. L’autorité compétente responsable de la surveillance d’une ou de plusieurs plates-formes de négociation sur lesquelles est négociée une catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé peut, si la liquidité de cette catégorie d’instruments financiers passe en dessous du seuil fixé conformément aux méthodes visées à l’article 9, paragraphe 5, point a), suspendre temporairement les obligations prévues à ...[+++]

2. The competent authority responsible for supervising one or more trading venues on which a class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative is traded may, where the liquidity of that class of financial instrument falls below the threshold determined in accordance with the methodology as referred to in Article 9(5)(a), temporarily suspend the obligations referred to in Article 10.


Le passif au titre d'une taxe due est comptabilisé de manière progressive si le fait générateur d'obligation se produit au fil du temps (c'est-à-dire si l'activité qui rend la taxe exigible tel qu'il est prévu par les dispositions légales ou réglementaires se déroule sur une certaine période). Par exemple, si le fait générateur d'obligation est la génération de produits au fil du temps, le passif correspondant est comptabilisé à mesure que l'entité génère ces produits.

The liability to pay a levy is recognised progressively if the obligating event occurs over a period of time (i.e. if the activity that triggers the payment of the levy, as identified by the legislation, occurs over a period of time). For example, if the obligating event is the generation of revenue over a period of time, the corresponding liability is recognised as the entity generates that revenue.


portant sur une obligation, un produit financier structuré, un quota d’émission ou un instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour une catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation pour laquelle il n’existe pas de marché liquide;

are related to a bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or a class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue for which there is not a liquid market;


d’une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l’obligation, le produit financier structuré, le quota d’émission ou l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation; ou

are large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or for that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue; or


Les autorités compétentes peuvent notamment lever cette obligation concernant les ordres d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé concerné, ou pour le type d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé concerné.

In particular, the competent authorities shall be able to waive the obligation in respect of orders that are large in scale compared with normal market size for the bond, structured finance product, emission allowance or derivative or type of bond, structured finance product, emission allowance or derivative in question.


Les autorités compétentes peuvent notamment autoriser une publication différée pour les transactions d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé concerné, ou pour la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé concernée.

In particular, the competent authorities may authorise the deferred publication in respect of transactions that are large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative or that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative.




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obligations et produits ->

Date index: 2024-06-04
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