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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bien défini
Delirium tremens
Défini
Démence alcoolique SAI
Ensemble de contextes définis
Fonction définie par l'utilisateur autonome
Fonction définie par l'utilisateur indépendante
Graphique défini bit par bit
Hallucinose
Image définie ligne par ligne
Image définie par trame
Image ligne par ligne
Image matricielle
Image raster
Image tramée
Imprécis
Indéterminé
Jalousie
Junk bond
Mal défini
Mauvais voyages
Non défini
Obligation au titre des prestations constituées
Obligation au titre des prestations de retraite
Obligation au titre des prestations définie
Obligation au titre des prestations définies
Obligation de pacotille
Obligation déclassée
Obligation en matière de prestations de retraite
Obligation pourrie
Obligation spéculative
Obligation à haut risque
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Symbole défini bit par bit
Série de contextes définis

Vertaling van "obligations définies dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
obligation au titre des prestations constituées [ obligation au titre des prestations de retraite | obligation en matière de prestations de retraite | obligation au titre des prestations définie ]

accrued benefit obligation [ accumulated benefit obligation | defined benefit obligation ]


obligation au titre des prestations constituées | obligation au titre des prestations définies | obligation en matière de prestations de retraite | obligation au titre des prestations de retraite

accrued benefit obligation | accumulated benefit obligation | benefit obligation | defined benefit obligation | pension benefit obligation | pension obligation


fonction définie par l'utilisateur autonome | fonction définie par l'utilisateur indépendante

standalone user-defined feature


ensemble de contextes définis | série de contextes définis

defined context set | DCS [Abbr.]


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


image ligne par ligne | image tramée | image définie par trame | image définie ligne par ligne | image matricielle | image raster

raster image | raster display | raster-scan image




graphique défini bit par bit [ symbole défini bit par bit ]

bit image graphic


indéterminé [ imprécis | mal défini | non défini ]

indefinite


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
aux entreprises de transport concernées, afin qu’elles puissent s’acquitter de leurs obligations légales, notamment les obligations définies aux articles 32 et 33.

the relevant transport undertaking so that it can comply with its legal obligations, in particular as set out in Articles 32 and 33.


3. L’autorité compétente pour un FEILT est chargée de veiller au respect des obligations définies dans les statuts ou les documents constitutifs du fonds et dans le prospectus, obligations qui doivent être conformes au présent règlement.

3. The competent authority of the ELTIF shall be responsible for supervising compliance with the obligations set out in the fund rules or in the instruments of incorporation, and the obligations set out in the prospectus, which shall be consistent with this Regulation.


Ces conventions prévoient au moins l'obligation pour ces organisations internationales et ces pays tiers de fournir chaque année à la Commission une déclaration selon laquelle, au cours de l'exercice concerné, la contribution de l'Union a été utilisée et comptabilisée conformément aux exigences énoncées au paragraphe 2 et aux obligations définies par ces conventions.

Such agreements shall include at least the obligation of those international organisations and third countries to provide the Commission annually with a statement that, during the financial year concerned, the Union contribution was used and accounted for in compliance with the requirements set out in paragraph 2 and with the obligations laid down in such agreements.


Ces conventions prévoient au moins l'obligation pour ces organisations internationales et ces pays tiers de fournir chaque année à la Commission une déclaration selon laquelle, au cours de l'exercice concerné, la contribution de l'Union a été utilisée et comptabilisée conformément aux exigences énoncées au paragraphe 2 et aux obligations définies par ces conventions.

Such agreements shall include at least the obligation of those international organisations and third countries to provide the Commission annually with a statement that, during the financial year concerned, the Union contribution was used and accounted for in compliance with the requirements set out in paragraph 2 and with the obligations laid down in such agreements.


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il n'existe pas de marché liquide pour l'obligation ou la catégorie d'obligations définies conformément aux articles 7, 8, 13 et 17.

there is not a liquid market for the bond or class of bond, as determined in accordance with Articles 7, 8, 13 and 17.


(c) il n'existe pas de marché liquide pour l'obligation ou la catégorie d'obligations définies conformément aux articles 7, 8, 13 et 17.

(c) there is not a liquid market for the bond or class of bond, as determined in accordance with Articles 7, 8, 13 and 17.


1. Les stocks à maintenir dans le cadre de l'obligation définie à l'article 1er peuvent se présenter sous la forme de pétrole brut et de produits intermédiaires ainsi que sous la forme de produits finis.

1. Stocks required to be maintained by Article 1 may be maintained in the form of crude oil and intermediate products, as well as in the form of finished products.


1. En exécutant les obligations définies à l'article 6, paragraphe 3, et à l'article 9, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE, l'employeur, dans le cas des travailleurs exposés à des sources artificielles de rayonnement optique, évalue et, si nécessaire, mesure et/ou calcule les niveaux de rayonnement optique auxquels les travailleurs sont susceptibles d'être exposés, afin que les mesures nécessaires pour réduire l'exposition aux limites applicables puissent être définies et mises en œuvre.

1. In carrying out the obligations laid down in Articles 6(3) and 9(1) of Directive 89/391/EEC, the employer, in the case of workers exposed to artificial sources of optical radiation, shall assess and, if necessary, measure and/or calculate the levels of exposure to optical radiation to which workers are likely to be exposed so that the measures needed to restrict exposure to the applicable limits can be identified and put into effect.


1. En exécutant les obligations définies à l'article 6, paragraphe 3, et à l'article 9, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE, l'employeur, dans le cas des travailleurs exposés à des sources artificielles de rayonnement optique, évalue et, si nécessaire, mesure et/ou calcule les niveaux de rayonnement optique auxquels les travailleurs sont susceptibles d'être exposés, afin que les mesures nécessaires pour empêcher l'exposition de dépasser les limites applicables puissent être définies et mi ...[+++]

1. In carrying out the obligations laid down in Articles 6(3) and 9(1) of Directive 89/391/EEC, the employer, in the case of workers exposed to artificial sources of optical radiation, shall assess and, if necessary, measure and/or calculate the levels of optical radiation to which workers are likely to be exposed so that the measures needed to prevent exposure from exceeding the applicable limits can be identified and put into effect.


2. En exécutant les obligations définies à l'article 6, paragraphe 3, et à l'article 9, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE, l'employeur, dans le cas des travailleurs exposés à des sources naturelles de rayonnement optique, procède à une évaluation des risques pour la santé et pour la sécurité afin que les mesures nécessaires pour minimiser ces risques puissent être définies et mises en œuvre.

2. In carrying out the obligations laid down in Articles 6(3) and 9(1) of Directive 89/391/EEC, the employer, in the case of workers exposed to natural sources of optical radiation, shall assess the risks to health and safety so that the measures needed to minimise these risks can be identified and put into effect.


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