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Abus d'une substance psycho-active
Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effectuer des plantations selon les consignes données
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Hallucinose
Installer les clients selon la liste d’attente
Jalousie
Junk bond
Mauvais voyages
OBSO
Obligation assortie de warrant
Obligation avec bon de souscription d'obligations
Obligation avec warrant
Obligation de pacotille
Obligation déclassée
Obligation pourrie
Obligation spéculative
Obligation warrantée
Obligation à haut risque
Obligation à option
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Obligation à warrant
Paranoïa
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Vos obligations selon la loi

Traduction de «obligation qui selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing




obligation à option | obligation à warrant | obligation assortie de warrant | obligation avec bon de souscription d'obligations | obligation avec warrant | obligation warrantée | OBSO [Abbr.]

bond carrying a warrant | bond with warrant | bond with warrant attached | debenture with warrant | optional bond | warrant bond | warrant issue


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les opérateurs de réseau sont plutôt favorables à l'utilisation d'un seuil reposant sur le concept de position dominante, selon la législation de la concurrence, pour imposer des obligations réglementaires; selon eux, ce ne serait qu'au-delà de ce seuil que l'on pourrait parler d'une véritable défaillance du marché qui justifierait l'imposition d'obligations réglementaires ex ante.

Network operators tended to favour using a threshold based on the competition law concept of dominance to impose any regulatory obligations, arguing that it was only at this threshold that there was demonstrated market failure to justify ex ante regulatory obligations.


(iii) des montants représentant chacun un montant (sauf la partie de ce montant qu’il est raisonnable de considérer comme entraînant une réduction du montant déterminé par ailleurs soit selon l’alinéa (5)a) relativement au propriétaire obligé, soit selon le présent alinéa ou l’alinéa (5)a) relativement à un autre propriétaire obligé d’un bien donné relatif au pétrole et au gaz qui soit n’est pas un propriétaire antérieur d’un tel bien, soit en est devenu un avant que le propriétaire obligé ne le devienne) qui est devenu à recevoir par ...[+++]

(iii) all amounts each of which is an amount (other than any portion thereof that can reasonably be considered to result in a reduction of the amount otherwise determined under paragraph 66.7(5)(a) in respect of the original owner or under this paragraph or paragraph 66.7(5)(a) in respect of another original owner of a relevant oil and gas property who is not a predecessor owner of a relevant oil and gas property or who became a predecessor owner of a relevant oil and gas property before the original owner became a predecessor owner of a relevant oil and gas property) that became receivable by a predecessor owner of the particular property or the successor after 1992 and in the year or a preceding taxation ...[+++]


70 (1) L’employeur et l’agent négociateur qui ont signé une convention collective ou sont liés par une décision arbitrale peuvent, dans les cas où l’un ou l’autre cherche à faire exécuter une obligation qui, selon lui, découlerait de cette convention ou décision, renvoyer l’affaire à la Commission, dans les formes réglementaires, sauf s’il s’agit d’une obligation dont l’exécution peut faire l’objet d’un grief de la part d’un employé de l’unité de négociation visée par la convention ou la décision.

70 (1) Where an employer and a bargaining agent have executed a collective agreement or are bound by an arbitral award and the employer or the bargaining agent seeks to enforce an obligation that is alleged to arise out of the agreement or award, and the obligation, if any, is not one the enforcement of which may be the subject of a grievance of an employee in the bargaining unit to which the collective agreement or arbitral award applies, either the employer or the bargaining agent may, in the prescribed manner, refer the matter to the Board.


Compte tenu de la santé florissante du marché canadien des obligations, je suppose que ces gestionnaires opteraient pour des obligations qui, selon leur profil de risque, offriraient un taux de rendement optimal après impôt.

Given the very healthy market for bonds in Canada, I guess a pension fund would go to a bond that, given any risk profile, that gives it the highest after-tax rate of return.


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En effet, plusieurs États membres ont déjà pris des mesures pour limiter le commerce de fourrure de chat et de chien sur leur territoire, ce qui oblige les professionnels de ce secteur à se soumettre à des obligations différentes selon les pays.

Several Member States had in fact already taken measures to restrict trade in cat and dog fur on their territory, forcing professionals in this sector to comply with different obligations depending on the country.


La présente directive ne devrait pas empêcher les autorités compétentes de tenir compte des engagements pris par un candidat acquéreur en vue de remplir des obligations prudentielles selon les critères d'évaluation qu'elle prévoit, à condition qu'il ne soit pas porté atteinte aux droits du candidat acquéreur au titre de la présente directive.

This Directive should not prevent the competent authorities from taking into account commitments made by the proposed acquirer to meet prudential requirements under the assessment criteria laid down in this Directive, provided that the rights of the proposed acquirer under this Directive are not affected.


2. Par dérogation à l'annexe I, points 13 et 14, les États membres peuvent fixer une exigence de risque spécifique pour toutes les obligations visées à l'annexe VI, partie 1, points 68 à 70 de la directive 2006/48/CE, égale à l'exigence de risque spécifique pour un élément éligible ayant la même durée résiduelle qu'une telle obligation, réduite selon les pourcentages prévus à l'annexe VI, partie 1, point 71, de la même directive.

2. By way of derogation from points 13 and 14 of Annex I, Member States may set a specific risk requirement for any bonds falling within points 68 to 70 of Part 1 of Annex VI to Directive 2006/48/EC which shall be equal to the specific risk requirement for a qualifying item with the same residual maturity as such bonds and reduced in accordance with the percentages given in point 71 of Part 1 to Annex VI to that Directive.


Il doit y avoir une obligation morale et une obligation légale, selon de justes proportions par rapport aux autres personnes de la société qui sont appelées à faire faillite.

There must be a moral obligation and a legal obligation, in reasonable proportion to everyone else in society faced with declaring bankruptcy.


Nous croyons ne pas être en mesure de faire notre travail comme il se doit sans cette information, et nous manquons à notre obligation fiduciaire parce qu'on nous refuse.nous agissons en contravention de notre obligation fiduciaire, selon laquelle nous devons connaître l'impact de ce que nous faisons sur les Autochtones, être éclairés à ce sujet et être pleinement conscients, qu'il s'agisse d'affaires judiciaires en instance, d'actions en justice ultérieures ou de toute autre chose de cette nature.

We believe we can't do our job properly without it, and we're in breach of our fiduciary obligation by being denied.We're operating in breach of our fiduciary obligation to be informed and knowledgeable and to be fully aware of the impact of what we do on aboriginal people, whether it's on current or outstanding court cases, or future court cases, or anything to that effect.


L’Union européenne (UE) fait mention d’une obligation générale selon laquelle tout employeur est tenu de remettre au travailleur un document contenant des informations sur les éléments essentiels de son contrat ou de sa relation de travail.

In the European Union (EU), there is a general requirement that each employer must give an employee a document containing the essential elements of the employment contract or of the employment relationship.


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