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Accident impliquant un animal étant monté
Chute en étant porté
Contrat éteint
Document n'étant pas généré automatiquement
Document préparé à la main
Enfant n'étant plus dans le besoin
Entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP
Legs éteint
Organisme n'étant pas assujetti à la LPFP
Organisme n'étant pas régi par la LPFP
Organisme non assujetti à la LPFP
Pilote n’étant pas aux commandes

Vertaling van "n’étant pas éteinte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organisme n'étant pas assujetti à la LPFP [ organisme non assujetti à la LPFP | entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP | organisme n'étant pas régi par la LPFP ]

non PSSA agency [ non-PSSA firm ]


document n'étant pas généré automatiquement [ document préparé à la main | document n'étant pas généré au moyen d'un procédé automatisé ]

manual document


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque






pilote n’étant pas aux commandes

pilot non-flying | PNF [Abbr.]


enfant n'étant plus dans le besoin

Child no longer in need


accident impliquant un animal étant monté

Riding accident




Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or st ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Dans les cas visés au paragraphe 1, point e), la dette douanière est cependant considérée, pour les besoins des sanctions applicables aux infractions douanières, comme n'étant pas éteinte lorsque le droit d'un État membre prévoit que les droits à l'importation ou à l'exportation ou l'existence d'une dette douanière servent de base à la détermination de sanctions.

2. In the cases referred to in point (e) of paragraph 1, the customs debt shall, nevertheless, for the purposes of penalties applicable to customs offences, be deemed not to have been extinguished where, under the law of a Member State, import or export duty or the existence of a customs debt provide the basis for determining penalties.


Figurant actuellement sur la liste des espèces en danger critique d'extinction, elle était considérée comme étant quasiment éteinte dans les années 1980.

Currently listed as Critically Endangered, it was considered to be nearly extinct in the 1980s.


Les gens là-bas estiment que l'interdiction de recourir au feu pose un problème de santé du point de vue des forêts; ils décrivent les forêts où des feux ont été éteints comme étant malsaines.

They see the lack of fire as a forest health issue and describe forests that have had fire suppression as unhealthy forests.


2. En cas de confiscation, visée au paragraphe 1, point d), la dette douanière est cependant considérée, pour les besoins des sanctions applicables aux infractions douanières, comme n’étant pas éteinte lorsque la législation d’un État membre prévoit que les droits de douane ou l’existence d’une dette douanière servent de base à la détermination de sanctions.

2. In the event of confiscation, as referred to in paragraph 1(d), the customs debt shall, nevertheless, for the purposes of penalties applicable to customs offences, be deemed not to have been extinguished where, under the law of a Member State, customs duties or the existence of a customs debt provide the basis for determining penalties.


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2. La tauromachie permet au taureau de combat d’exister. Sans elle, cette espèce serait éteinte depuis longtemps, étant donné que l’élevage de ces animaux ne possède aucune valeur économique en termes de production de viande ou de lait.

2. Bullfighting is responsible for the existence of the fighting bull, and, without it, this species would have become extinct a long time ago, given that rearing these animals has no economic value in terms of producing meat or milk;


Lorsque ce grand prédateur a disparu, s'étant soit éteint comme dans certains des Grands Lacs, soit ayant été réduit à l'insignifiance par la lamproie de mer, cela a ouvert une fenêtre d'opportunité à une autre espèce, le gaspareau, un poisson planctophage, c'est-à-dire un poisson qui se nourrit de plancton en eau libre.

When this top predator was removed, either gone extinct, as in some parts of the Great Lakes, or reduced to insignificance by the sea lamprey, it opened a window of opportunity for something else to invade, which was the alewife, a planktivorous fish; that is, a fish that feeds on plankton in the open water.


En cas de saisie et confiscation, la dette douanière est cependant, pour les besoins de la législation pénale applicable aux infractions douanières, considérée comme n'étant pas éteinte lorsque la législation pénale d'un État membre prévoit que les droits de douane servent de base à la détermination de sanctions ou que l'existence d'une dette douanière sert de base aux poursuites pénales.

In the event of seizure and confiscation, the customs debt shall, nonetheless for the purposes of the criminal law applicable to customs offences, be deemed not to have been extinguished where, under a Member State's criminal law, customs duties provide the basis for determining penalties or the existence of a customs debt is grounds for taking criminal proceedings.


Mme Pierrette Venne: Madame la Présidente, étant donné les observations que j'ai faites antérieurement sur le fait d'avoir un débat d'une heure et que, par la suite, le projet ou la motion n'ait plus d'intérêt et que tout s'éteint simplement après une heure sans qu'il y ait de vote, je n'ai pas d'autre commentaire à formuler sur ma motion.

Mrs. Pierrette Venne: Madam Speaker, following the comments I made earlier about having one hour to debate a bill or a motion that just dies after the hour is over, without even being voted on, I have no further comments to make on my motion.


Selon les données de novembre dernier, 3 espèces d'oiseaux du Canada se sont éteintes, 2 sont introuvables dans le pays, 23 sont classées comme étant en voie de disparition, 10 sont menacées et 22 font partie des espèces préoccupantes.

As of November, three bird species once found in Canada are now extinct, two are no longer found in our country, 23 are nationally classified as endangered, 10 as threatened and 22 as special concern.




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n’étant pas éteinte ->

Date index: 2022-09-09
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