Traduction de «n’excédant pas trois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois
residence for less than three months

code décimal excèdent à trois
excess-3 coded decimal | excess-three coded decimal

paiement n'excédant pas les limites fiscales prévues [ paiement n'excédant pas les limites imposées par la Loi de l'impôt sur le revenu ]
in tax limit payment

petits paquets n'excédant pas 1 kilogramme
small packets not exceeding one kilogram

séjour de plus de trois mois | séjour excédant trois mois | séjour supérieur à trois mois
residence in excess of three months

Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans l'un ou l'autre de ces domaines. L'autisme atypique survient le plus souvent chez les enfants ayant un retard mental profond et un trouble spécifique sévère de l'acquisition du langage, de type réceptif. | Psychose infantile atypique Retard mental avec caractéristiques autistiques
Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often in profoundly retarded individuals and in individuals with a severe specific developmental disorder of receptive language. | Atypical childhood psychosis Mental retardation with autistic features

excédent agricole [ excédent commercial agricole | surplus agricole ]
agricultural surplus [ agricultural over-production | agricultural trade surplus | farm surplus | surplus of agricultural products ]

Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, même dans les formes légères. L'humeur dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre ou selon les circonstances, et peut s'accompagner de symptômes dits somatiques , par exemple d'une perte d'intérêt ou de plaisir, d'un réveil matinal précoce, plusieurs heures avant l'heure habituelle, d'une aggravation matinale de la dépression, d'un ralentissement psychomoteur important, d'une agitation, d'une perte d'appétit, d'une perte de poids et d'une perte de la libido. Le nombre et la sévérité des symptômes permettent de déterminer trois degrés de sévérité d'un épisode dépressif: léger, moyen et sévère. | épisodes isolés de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive
Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleasurable feelings, waking in the morning several hours before the usual time, depression worst in the morning, marked psychomotor retardation, agitation, loss of appetite, weight loss, and loss of libido. Depending upon the number and severity of the symptoms, a depressive episode may be specified as mild, moderate or severe. | single episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression

Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par: a) un développement anormal ou altéré, manifeste avant l'âge de trois ans, avec b) une perturbation caractéristique du fonctionnement dans chacun des trois domaines psychopathologiques suivants: interactions sociales réciproques, communication, comportement (au caractère restreint, stéréotypé et répétitif). Par ailleurs, le trouble s'accompagne souvent de nombreuses autres manifestations non spécifiques, par exemple des phobies, des perturbations du sommeil et de l'alimentation, des crises de colère et des gestes auto-agressifs. | Autisme | Psychose | de la petite enfance | Syndrome de Kanner Trouble autistique
Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by: (a) the presence of abnormal or impaired development that is manifest before the age of three years, and (b) the characteristic type of abnormal functioning in all the three areas of psychopathology: reciprocal social interaction, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour. In addition to these specific diagnostic features, a range of other nonspecific problems are common, such as phobias, sleeping and eating disturbances, temper tantrums, and (self-directed) aggression. | Autistic disorder Infantile:autism | psychosis | Kanner's syndrome

code plus trois [ code excédent 3 | code majoré de trois | code par excès de trois | code excès de 3 ]
excess-three code [ XS 3 code | excess 3 code ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Sans préjudice du paragraphe 8, les autorités compétentes peuvent, soit limiter la validité de l’agrément à trois ans au maximum, soit obliger les opérateurs et les utilisateurs à démontrer, à des intervalles n’excédant pas trois ans, que les conditions d’octroi de l’agrément sont encore remplies.
Without prejudice to paragraph 8, the competent authorities may either limit the validity of the licence to a period not exceeding three years or may oblige the operators and users to demonstrate at intervals not exceeding three years that the conditions under which the licence was granted are still fulfilled.

Les trois pays en question se retrouvent parmi les derniers dans le classement du PNUD pour ce qui est de l'indice du développement humain. Leur espérance moyenne de vie est soit égale soit inférieure à 60 ans, la scolarité y excède rarement trois ans et environ 80 % de leurs citoyens vivent dans l'extrême pauvreté.
The three countries involved are among those at the bottom of the UNDP’s human development index: average life expectancy is 60 or under; schooling rarely extends beyond three years; and around 80% of the countries’ citizens live in extreme poverty.

Les coûts admissibles doivent être calculés nets de tous bénéfices et coûts d'exploitation liés à l'investissement supplémentaire nécessité par les économies d'énergie, engendrés durant les trois premières années de vie de cet investissement dans le cas des PME, durant les quatre premières années de vie de l'investissement dans le cas des grandes entreprises qui ne font pas partie du système communautaire d'échange de quotas d'émission de CO et durant les cinq premières années dans le cas des grandes entreprises qui font partie du système communautaire d'échange de quotas d'émission de CO. Pour les grandes entreprises, cette période peut être réduite aux trois premières années de vie de cet investissement lorsqu'il peut être démontré que la durée d'amortissement de l'investissement n'excède pas trois ans.
The eligible costs shall be calculated net of any operating benefits and costs related to the extra investment for energy saving and arising during the first three years of the life of this investment in the case of SMEs, the first four years in the case of large undertakings that are not part of the EU CO Emission Trading System and the first five years in the case of large undertakings that are part of the EU CO Emission Trading System. For large undertakings this period may be reduced to the first three years of the life of this investment where the depreciation time of the investment can be demonstrated not to exceed three years.

(23) La Commission devrait présenter au Parlement européen et au Conseil, dans un délai n'excédant pas trois années à compter de la prise de fonctions du premier directeur de l'Agence, et, par la suite, tous les trois ans, un rapport d'évaluation portant sur les tâches spécifiques de cette dernière, ainsi que sur les résultats obtenus, accompagné de toutes propositions appropriées.
(23) The Commission should present to the European Parliament and to the Council, no later than three years after the first director of the Agency has taken up his/her duties and every three years thereafter, an evaluation report on the Agency's specific tasks and the results achieved, accompanied by any appropriate proposals.

4. Le paiement du solde ou la demande de remboursement des sommes payées au titre des préfinancements excédant les dépenses finales approuvées dans le cadre du Fonds sont effectués dans un délai n'excédant pas trois mois après approbation par la Commission du rapport final d'exécution et de la déclaration de dépenses finale du programme annuel visés à l'article 24, paragraphe 3, et à l'article 28, paragraphe 2.
4. Payment of the balance shall be made no more than three months after the Commission has approved the annual programme's final implementation report and the final declaration of expenditure provided for by Articles 24(3) and 28(2); failing that, a request for reimbursement of amounts released under the first or second payments in excess of the final expenditure approved for the Fund shall be issued within that deadline.

Selon l'article 720-1 du code de procédure pénale français, lorsqu'il reste à subir par la personne condamnée une peine d'emprisonnement inférieure ou égale à un an, cette peine peut, pour motif grave d'ordre médical, familial, professionnel ou social et pendant une période n'excédant pas trois ans, être suspendue par le juge de l'application des peines ou par le tribunal correctionnel selon que la suspension ne dépasse pas ou dépasse trois mois.
Under Article 720-1 of the French Code of Criminal Procedure, where the sentenced person has no more than one year of the term of imprisonment to serve, the enforcement of the sentence may be suspended for up to three years by the court that reviews penalties or the Tribunal correctionnel, depending whether the suspension is for more than three months or three months or less, where there are serious medical, family, professional or social considerations.

5. Sans préjudice du paragraphe 8, les autorités compétentes peuvent, soit limiter la validité de l’agrément à trois ans au maximum, soit obliger les opérateurs et les utilisateurs à démontrer, à des intervalles n’excédant pas trois ans, que les conditions d’octroi de l’agrément sont encore remplies.
5. Without prejudice to paragraph 8, the competent authorities may either limit the validity of the licence to a period not exceeding three years or may oblige the operators and users to demonstrate at intervals not exceeding three years that the conditions under which the licence was granted are still fulfilled.

Il est renouvelable pour des périodes n'excédant pas trois ans, à définir conformément à la législation nationale, sur demande du titulaire du permis, à présenter au moins trois mois avant la date d'expiration de celui-ci et après examen par les autorités compétentes d'un dossier contenant des renseignements à jour sur les éléments énumérés à l'article 18, paragraphe 3, et notamment des renseignements détaillés sur les activités indépendantes exercées.
It shall be renewable for periods of up to three years, to be determined in accordance with national legislation, on application by the holder, to be submitted at least three months before the expiry date and after consideration by the competent authority of a file containing updated information on the items enumerated in Article 18(3), and in particular detailed information on the activities exercised as a self-employed person.

Il est renouvelable pour des périodes n'excédant pas trois ans, à définir conformément à la législation nationale, sur demande du titulaire du permis, à présenter au moins trois mois avant la date d'expiration de celui-ci et après examen par les autorités compétentes d'un dossier contenant des renseignements à jour sur les éléments énumérés à l'article 5, paragraphe 3, et notamment des renseignements détaillés sur les activités salariées exercées.
It shall be renewable for periods of up to three years, to be determined in accordance with national legislation, on application by the holder, to be submitted at least three months before the expiry date and after consideration by the competent authority of a file containing updated information on the items enumerated in Article 5(3) and in particular detailed information on the activities exercised as an employed person.

La convention de Paris s'applique donc à toutes les expositions internationales durant au moins trois semaines et n'excédant pas trois mois, à l'exception des expositions des beaux-arts et des expositions de nature essentiellement commerciale.
The Paris Convention therefore applies to all international exhibitions that last at least three weeks and not more than three months, except for fine Arts exhibitions and exhibitions of an essentially commercial nature.