Traduction de «n’ait été enregistré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

il n'est cheval qui n'ait sa tare
every bean has its black

non-résident qui n'est pas enregistré aux fins de la TPS
non-resident GST non-registrant

régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement
registry system

Définition: Anxiété généralisée et persistante qui ne survient pas exclusivement, ni même de façon préférentielle, dans une situation déterminée (l'anxiété est flottante ). Les symptômes essentiels sont variables, mais le patient se plaint de nervosité permanente, de tremblements, de tension musculaire, de transpiration, d'un sentiment de tête vide , de palpitations, d'étourdissements et d'une gêne épigastrique. Par ailleurs, le sujet a souvent peur que lui-même ou l'un de ses proches tombe malade ou ait un accident. | Etat anxieux Névrose | Réaction | anxieuse
Definition: Anxiety that is generalized and persistent but not restricted to, or even strongly predominating in, any particular environmental circumstances (i.e. it is free-floating ). The dominant symptoms are variable but include complaints of persistent nervousness, trembling, muscular tensions, sweating, lightheadedness, palpitations, dizziness, and epigastric discomfort. Fears that the patient or a relative will shortly become ill or have an accident are often expressed. | Anxiety:neurosis | reaction | state

Antécédents d'AIT
History of transient ischemic attack

AIT - accident ischémique transitoire
Temporary cerebral vascular dysfunction

Définition: Difficultés liées à une forme quelconque d'exposition ou de contact physique entre un membre adulte de la famille de l'enfant et celui-ci, ayant entraîné une excitation sexuelle, que l'enfant ait ou non participé volontairement aux actes sexuels (par exemple, contact génital, attouchements ou exposition délibérée des seins ou des organes génitaux).
Definition: Problems related to any form of physical contact or exposure between an adult member of the child's household and the child that has led to sexual arousal, whether or not the child has willingly engaged in the sexual acts (e.g. any genital contact or manipulation or deliberate exposure of breasts or genitals).

acte de transfert non enregistré | acte de transport non enregistré | tranfert non enregistré | transport non enregistré
unregistered conveyance

acte de transfert enregistré | acte de transport enregistré | transfert enregistré | transport enregistré
registered conveyance

bourrelet d’occlusion d’enregistrement
Bite registration rim

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Par dérogation au paragraphe 2 du présent article, l'autorité compétente peut autoriser la délivrance d'un document d'identification conformément à l'article 9 pour des équidés vivant à l'état sauvage ou semi-sauvage visés à l'article 13 qui portent un transpondeur, mais pour lesquels, en application de l'article 13, aucun document d'identification n'a été délivré, pour autant que le code du transpondeur ait été enregistré, au moment de l'implantation, dans la base de données de l'organisme émetteur compétent pour la population d'équidés concernée.
4. By way of derogation from paragraph 2 of this Article, the competent authority may authorise the issuing of an identification document in accordance with Article 9 for equidae living under wild or semi-wild conditions referred to in Article 13 which carry a transponder but for which, in accordance with Article 13, no identification document was issued, provided that the code of the transponder was recorded at the time of implantation in the database of the issuing body responsible for that population of equidae.

Le jugement rendu par un tribunal d’un État contractant condamnant au paiement d’une somme d’argent qui pourrait être enregistré sous le régime de la présente Convention, qu’il ait été enregistré ou non, ou tout autre jugement rendu par un tel tribunal qui, s’il s’agissait d’un jugement condamnant au paiement d’une somme d’argent, pourrait être enregistré sous le régime de la présente Convention, sera reconnu par le tribunal de l’autre État contractant comme ayant l’autorité de la chose jugée entre les parties dans toute action intentée sur le même objet et pour la même cause, à moins que l’enregistrement n’ait été ou ne puisse être refusé ou annulé pour tout autre motif que celui selon lequel les obligations résultant du jugement sont éteintes ou ne pourraient pas être exécutées sur le territoire d’origine.
Any judgment given by a court of one Contracting State for the payment of a sum of money which could be registered under this Convention, whether or not the judgment has been registered, and any other judgment given by such a court, which if it were a judgment for the payment of a sum of money could be registered under this Convention, shall, unless registration has been or would be refused or set aside on any ground other than that the judgment has been satisfied or could not be enforced in the territory of origin, be recognised in a court of the other Contracting State as conclusive between the parties thereto in all proceedings founded on the same cause of action.

Bien que le gestionnaire de l'aéroport ait constamment enregistré des pertes depuis 2000, il serait légitime de présumer que l'activité génère un rendement, notamment compte tenu de l'octroi imminent à So.Ge.A.AL de la concession «globale».
Even though the airport manager had consistently recorded losses since 2000, it would be legitimate to assume that the activity would yield a return, notably given the imminent award to So.Ge.A.AL of the ‘comprehensive’ concession.

(3) Tout acte de cession d’un droit d’auteur ou toute licence concédant un intérêt dans un droit d’auteur doit être déclaré nul à l’encontre de tout cessionnaire du droit d’auteur ou titulaire de l’intérêt concédé qui le devient subséquemment à titre onéreux sans connaissance de l’acte de cession ou licence antérieur, à moins que celui-ci n’ait été enregistré de la manière prévue par la présente loi avant l’enregistrement de l’instrument sur lequel la réclamation est fondée.
(3) Any assignment of copyright, or any licence granting an interest in a copyright, shall be adjudged void against any subsequent assignee or licensee for valuable consideration without actual notice, unless the prior assignment or licence is registered in the manner prescribed by this Act before the registering of the instrument under which the subsequent assignee or licensee claims.

Bien qu’elle n’ait adhéré que récemment à l’Union, la Croatie est la meilleure élève (seulement 0,1 %), tandis que l’Italie a atteint le meilleur résultat qu’elle ait jamais enregistré (0,7 %) en réduisant de moitié son déficit précédent.
Despite having joined the EU only recently, Croatia scores best with only 0.1% while Italy reached its best result ever (0.7%) by halving its previous deficit.

Notre amendement vise à s'assurer, premièrement, que les essais cliniques et expérimentaux effectués sur des sujets humains sont enregistrés auprès de la ministre; deuxièmement, que la ministre ne peut pas délivrer une autorisation relative à un produit thérapeutique à moins qu'il n'ait été enregistré; troisièmement que les résultats sont fournis à la ministre au plus tard un an après la conclusion. Je ne veux pas vous interrompre, monsieur, mais nous pourrions passer directement à la discussion de l'amendement si vous le souhaitez.
Our amendment seeks, first, to ensure that all clinical trials and investigational tests are registered with the minister; second, that therapeutic product authorization would not be issued unless it were registered; and third, that results must be provided to the minister no later than one year after their completion— I don't want to interrupt you, sir, but we could just go right to the discussion if you like, because I'm sure everybody has read your amendment, unless you wanted to provide a commentary on it.

En particulier, le CESE déplore le fait qu'après plus de 20 ans, aucun progrès n'ait été enregistré dans le dossier important de la reconnaissance des qualifications professionnelles (9).
In particular, the EESC deplores the fact that, after more than 20 years, no progress has been made on the important issue of the recognition of vocational qualifications (9).

1. Un brevet européen délivré avec le même jeu de revendications pour tous les États membres participants se voit conférer un effet unitaire dans les États membres participants, à la condition que son effet unitaire ait été enregistré dans le registre de la protection unitaire conférée par un brevet.
1. A European patent granted with the same set of claims in respect of all the participating Member States shall benefit from unitary effect in the participating Member States provided that its unitary effect has been registered in the Register for unitary patent protection.

1. Les brevets européens qui offrent une protection identique dans tous les États membres participants se voient conférer un effet unitaire dans ces mêmes États, à la condition que leur effet unitaire ait été enregistré dans le registre de la protection par brevet unitaire visé à l'article 12, paragraphe 1, point b).
1. European patents granted with an identical scope of protection in respect of all participating Member States shall benefit from unitary effect in the participating Member States provided that their unitary effect has been registered in the Register for unitary patent protection referred to in Article 12(1)(b).

L'Union européenne s'inquiète beaucoup de la persistance de la crise politique en Haïti et regrette qu'aucun progrès notable n'ait été enregistré depuis les élections du 26 novembre 2000.
The European Union is deeply concerned by the persistence of the political crisis in Haiti and regrets that no significant progress has been noted since the elections held on 26 November 2000.