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Admission générale
Aucun nuage en vue dans la direction d'observation
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
CFLOS
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Défense de nécessité
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Fournitures nécessaires
Hors de propos
Inopérant
Moyen de défense de nécessité
Méthode ne nécessitant aucune intervention ultérieure
Non pertinent
Nécessaire
Nécessité
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Produits de première nécessité
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Réparation en surface
Réparation ne nécessitant aucun démontage
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisation commerciale ne générant aucun trafic
Utilisé à mauvais escient
état de nécessité
état de nécessité licite
étranger

Traduction de «nécessité qu’aucune » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
méthode ne nécessitant aucune intervention ultérieure

walk-away method


réparation ne nécessitant aucun démontage [ réparation en surface ]

non-invasive repair


nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission




défense de nécessité | moyen de défense de nécessité

defence of necessity


état de nécessité licite | état de nécessité

legitimate act in a situation of necessity | state of necessity | necessity | emergency


utilisation commerciale ne générant aucun trafic

non-traffic generating commercial use


aucun nuage en vue dans la direction d'observation | CFLOS

cloud-free line of sight | CFLOS
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres ne délivrent aucun autre titre que la carte bleue européenne aux ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi nécessitant des compétences élevées.

Member States shall not issue any other permit than an EU Blue Card to third-country nationals for the purpose of highly skilled employment.


Comme il convient d'examiner au cas par cas les aides applicables à des secteurs soumis à des limites de production ou à des quotas, la Commission souligne par ailleurs que les dispositions des règlements (CE) no 1788/2003 et (CE) no 1234/2007 ne contiennent aucune indication concernant la nécessité de se conformer à ce critère des cinq ans.

As it is necessary to examine case-by-case aid applicable to sectors subject to production limits or quotas, the Commission further notes that the provisions of Regulations (EC) No 1788/2003 and (EC) No 1234/2007 contain no indication of a need to comply with the five-year requirement.


Mon ministre m'avait demandé de la mettre au point, et après avoir travaillé avec des juristes et autres, nous avons été convaincus qu'il n'y a absolument aucune nécessité ni aucune intention.Je sais que plusieurs témoins.

I was under direction from my minister to do that, and in doing it, working with lawyers and so on, we're convinced that there's absolutely no requirement and no intention.I know a number of witnesses—


Je trouve intéressant que ce projet de loi nous ait été présenté au début comme ne nécessitant pratiquement aucun amendement et que maintenant la NTI, la CNER, la Chambre des mines des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut et vous en ayez autant à soumettre.

It's interesting how this bill was presented to us in the beginning as something for which there wasn't really a requirement for much amendment. Now we've had NTI, NIRB, the NWT and Nunavut Chamber of Mines, and you speaking to quite a number of amendments that need to take place with the bill.


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Freixenet reproche également au Tribunal d’avoir violé l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 40/94 par l’importance qu’il a attachée à la nécessité de combiner un élément verbal avec les marques dont l’enregistrement était demandé en faisant sienne, aux points 82 et 81 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, la considération de la chambre de recours de l’OHMI selon laquelle «il n’existe aucun antécédent d’entreprises vinicoles ayant offert du vin au public dans des bouteilles sans inscriptions, en faisant uniquem ...[+++]

Freixenet also accuses the Court of having infringed Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94 by the importance which it attached to the need to combine a word element with the marks for which registration was sought when it endorsed, at paragraphs 82 and 81 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, the argument of the Board of Appeal that ‘there is no history of wine producers having offered wine to the public in bottles without inscription, by solely or principally relying on the formal appearance of the bottle as the indicator of the industrial or commercial origin of the product’.


Dans le cadre de cet examen d’ensemble, le juge des référés dispose d’un large pouvoir d’appréciation et reste libre de déterminer, au regard des particularités de l’espèce, la manière dont ces différentes conditions doivent être vérifiées ainsi que l’ordre de cet examen, dès lors qu’aucune règle de droit ne lui impose un schéma d’analyse préétabli pour apprécier la nécessité de statuer provisoirement.

In the context of that overall examination, the judge hearing the application has a wide discretion and is free to determine, in the light of the particular features of the case, the way in which those various conditions must be verified and also the order in which they will be examined, since there is no rule of law imposing a pre-established plan for determining the necessity to make an interim order.


Il est crucial de se demander qui a accès à ces dossiers et dans quelle mesure les patients peuvent donner leur accord sur la communication de leurs renseignements. Un modèle très simplifié contient la plupart des renseignements sur les médicaments, notamment, ou sur les visites, ce qui ne constitue pas la plus confidentielle des informations et ne nécessite généralement aucune autorisation spéciale.

Some serious questions arise as to who has access to this medical record and to what degree patients have a chance to say yes or no. One very simplistic model has most of the information about drugs and so on, or about visits, which are not of the most sensitive nature, being available in general without any special permission, but that particular information that's most sensitive might be considered to be in a special lock box, so that only when a patient gives direct permission can that information be released.


Par la résolution 61/105 de l’assemblée générale des Nations unies, adoptée le 8 décembre 2006, la communauté internationale est convenue de la nécessité d’adopter d’urgence des mesures pour protéger les écosystèmes marins vulnérables contre les effets destructeurs des activités de pêche de fond grâce à une réglementation stricte de ces activités par des organisations ou mécanismes régionaux de gestion des pêches ou par les États à l’égard des navires battant leur pavillon qui opèrent dans des zones où aucune organisation ni aucun méc ...[+++]

By Resolution 61/105 of the General Assembly of the United Nations, adopted on 8 December 2006, the international community has agreed on the pressing need to adopt measures to protect vulnerable marine ecosystems from the destructive effects of bottom fishing activities through strict regulation of those activities by regional fisheries management organisations or arrangements or by States in respect of their flagged vessels operating in areas where no such organisations or arrangements are in place.


L’obtention du contenu d’un calendrier de rencontres de football ne nécessite donc aucun investissement autonome par rapport à celui qu’exige la création des données contenues dans ce calendrier.

Obtaining the contents of a football fixture list thus does not require any investment independent of that required for the creation of the data contained in that list.


De nombreux facteurs peuvent expliquer cette part globalement faible des importations préférentielles : l'Union européenne n'a pas de régime préférentiel avec plusieurs de ses grands partenaires commerciaux ; de nombreux produits ne font l'objet d'aucun droit de douane et ne nécessitent donc aucun traitement préférentiel ; lorsqu'un régime préférentiel est mis en place, tous les produits ne sont pas forcément « éligibles » à la préférence ; etc.

There are many reasons for what is, overall, a relatively small proportion of preferential imports: the EU does not have any preferential arrangements with several of its major trading partners; many products are not subject to customs duty and therefore do not require preferential treatment; where there is a preferential arrangement, not all the products are necessarily eligible for preference; and so on.


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