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Admission générale
Aucun nuage en vue dans la direction d'observation
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
CFLOS
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Défense de nécessité
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Fournitures nécessaires
Hors de propos
Inopérant
Moyen de défense de nécessité
Méthode ne nécessitant aucune intervention ultérieure
Non pertinent
Nécessaire
Nécessité
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Produits de première nécessité
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Réparation en surface
Réparation ne nécessitant aucun démontage
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisation commerciale ne générant aucun trafic
Utilisé à mauvais escient
état de nécessité
état de nécessité licite
étranger

Vertaling van "nécessite aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
méthode ne nécessitant aucune intervention ultérieure

walk-away method


réparation ne nécessitant aucun démontage [ réparation en surface ]

non-invasive repair


nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission




défense de nécessité | moyen de défense de nécessité

defence of necessity


état de nécessité licite | état de nécessité

legitimate act in a situation of necessity | state of necessity | necessity | emergency


utilisation commerciale ne générant aucun trafic

non-traffic generating commercial use


aucun nuage en vue dans la direction d'observation | CFLOS

cloud-free line of sight | CFLOS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les Affaires courantes ordinaires de la Chambre prévoient la présentation de rapports, de sorte que tous les rapports de comités sont déposés, qu'ils portent sur un projet de loi et par conséquent, qu'ils nécessitent un suivi en Chambre, ou qu'ils portent essentiellement sur des questions politiques ne nécessitant aucun suivi.

Their Routine Proceedings calls for tabling of reports, so all committee reports are tabled, whether they pertain to legislation, which requires follow-up action by the House, or whether the report is merely on a substantive policy matter, which does not require further action.


L'interprétation sera assurée en français et en anglais. L'accès à la salle de réunion ne nécessite aucune accréditation particulière.

Access to the meeting room is not subject to a specific accreditation.


leur élimination ou leur remplacement sur la base de modifications de la conception, ou par des matériaux et composants ne nécessitant aucun des matériaux ou substances énumérés à l’annexe II, est scientifiquement ou techniquement impraticable,

their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances listed in Annex II is scientifically or technically impracticable,


- si leur élimination ou leur remplacement sur la base de modifications de la conception ou de matériaux et composants ne nécessitant aucun des matériaux ou substances visés à l'article 4, paragraphe 1,audit paragraphe est √ scientifiquement ou techniquement ∏ impraticable,

- their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to in Article 4(1) is Ö scientifically or technically Õ impracticable;


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b) exempter des matériaux et composants d'équipements électriques et électroniques des dispositions de l'article 4, paragraphe 1, si leur élimination ou leur remplacement sur la base de modifications de la conception ou de matériaux et composants ne nécessitant aucun des matériaux ou substances visés audit paragraphe est techniquement ou scientifiquement impraticable ou s'il est probable que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé et/ou sur la sécurité du consommateur liées à la substitution l'emportent sur les bénéfices qui en découlent pour l'environnement, la santé et/ou la ...[+++]

(b) exempting materials and components of electrical and electronic equipment from Article 4(1) if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to therein is technically or scientifically impracticable, or where the negative environmental, health and/or consumer safety impacts caused by substitution are likely to outweigh the environmental, health and/or consumer safety benefits thereof;


c) procéder à un réexamen de chaque exemption prévue dans l'annexe au moins tous les quatre ans ou quatre ans après l'ajout d'un élément à la liste dans le but d'envisager la suppression, dans l'annexe, de la mention de matériaux et composants d'équipements électriques et électroniques lorsque leur élimination ou leur remplacement sur la base de modifications de la conception ou de matériaux et composants ne nécessitant aucun des matériaux ou substances visés à l'article 4, paragraphe 1, est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les incidences négatives sur l'environnement, ...[+++]

(c) carrying out a review of each exemption in the Annex at least every four years or four years after an item is added to the list with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment from the Annex if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to in Article 4(1) is technically or scientifically possible, provided that the negative environmental, health and/or consumer safety impacts caused by substitution do not outweigh the possible environmental, health and/or consumer safety benefi ...[+++]


À ce sujet, la Commission souligne que toutes ces activités devraient contribuer à améliorer l'application des règles de droit déjà existantes sans nécessiter aucune activité de proposition législative supplémentaire.

The Commission stresses that all these activities would have to contribute to improved implementation of existing legal rules without necessitating any additional legislative proposals.


Les règles concernant les dessins ou modèles communautaires non enregistrés ne nécessitent aucune modalité d'application particulière.

The rules concerning Unregistered Community Designs do not need any further implementation.


Étant donné que certaines activités décrites dans le projet de loi comme des activités de type I ne nécessitent aucune approbation ni aucune notification, certains d'entre nous craignent que le niveau d'activité approuvé dans le cadre des programmes d'activité de type I ne causent des dommages importants à l'environnement, surtout dans les zones écologiquement fragiles et dans les zones patrimoniales.

Some of us are concerned that certain activities described in the bill as class one activities require no approval or notice, and therefore the level of activity approved under class one exploration programs could cause significant environmental damage, especially in environmentally sensitive areas and heritage sites.


Enfin, les auteurs de l'étude estiment que près du quart des réductions d'émissions serait obtenu par l'amélioration de l'efficacité énergétique au moyen de mesures visant à réduire la demande d'énergie et que ces mesures ne comportent aucun coût net et ne nécessitent aucune modification du style de vie.

Finally, the study also found that nearly one quarter of possible emission reductions involve measures to enhance energy efficiency that reduce demands for energy and carry no net cost and no changes in lifestyle.


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