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Article de première nécessité
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clarification complémentaire
Clarification complémentaire en cas de risques accrus
Clarification des valeurs
Clarification particulière
De la nécessité naît l'invention
De tout s'avise à qui pain faut
Devoir de clarification spécial
Défense de nécessité
Fournitures nécessaires
La nécessité rend ingénieux
Moyen de défense de nécessité
Nécessaire
Nécessité
Nécessité est mère d'industrie
Nécessité est mère d'invention
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Obligation particulière de clarification
Ouvrier à l'équipement de clarification
Ouvrière à l'équipement de clarification
Produit de première nécessité
Produits de première nécessité
état de nécessité
état de nécessité licite

Vertaling van "nécessitant une clarification " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


clarification complémentaire en cas de risques accrus | clarification complémentaire | clarification particulière

special investigation | additional investigation


devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

special duty to clarify in the event of higher risks | special duty to clarify


de la nécessité naît l'invention [ la nécessité rend ingénieux | de tout s'avise à qui pain faut | nécessité est mère d'industrie | nécessité est mère d'invention ]

necessity is the mother of invention


ouvrier à l'équipement de clarification [ ouvrière à l'équipement de clarification ]

clarifying equipment tender


article de première nécessité | produit de première nécessité

staple article | staple good


défense de nécessité | moyen de défense de nécessité

defence of necessity






état de nécessité licite | état de nécessité

legitimate act in a situation of necessity | state of necessity | necessity | emergency
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ils considèrent les restrictions d'exploitation (telles que la fixation de limites sonores surveillées et le choix de pistes préférentielles) comme une "zone grise" nécessitant une clarification afin d'éviter qu'on essaie de contourner l'exigence de l'article 4, paragraphe 4, en basant les restrictions sur le bruit certifié et d'éviter les restrictions discriminatoires, même si elles ne sont pas conçues comme telles.

They see operational restrictions (such as the setting of monitored noise limits and preferential runways) as a potential “grey area” requiring clarification so as to avoid possible circumvention of the Article 4.4 requirement to base restrictions on certificated noise, and so as to prohibit effectively discriminatory restrictions, even if not so designed.


Il indique que des difficultés sont apparues dans la fourniture locale de petites quantités de certaines denrées alimentaires, que des clarifications supplémentaires sont nécessaires lorsque des règles nationales d’importation s’appliquent en l’absence de dispositions harmonisées à l’échelon de l’Union et que les récentes crises liées à l’importation de produits composés ont confirmé la nécessité de renforcer les contrôles de ces produits.

The report indicates that difficulties are noted in relation to the local supply of small quantities of certain food, that further clarification of situations is necessary where national import rules apply in the absence of harmonised Union rules and that crises due to imported composite products have confirmed the need for greater control of such products.


Toutefois, la déclaration de la Commission nécessite une clarification.

However, the statement of the Commission calls for some nuances.


Pour certains types d’actions collectives, telles que les actions de groupe, dans lesquelles le recours peut être formé conjointement par des personnes alléguant avoir subi un préjudice, la question de la qualité pour agir est plus simple à régler que dans le contexte des actions en représentation, où elle nécessite une clarification.

In certain types of collective actions, such as group actions where the action can be brought jointly by those who claim to have suffered harm, the issue of standing is more straightforward than in the context of representative actions, where accordingly the issue of legal standing should be clarified.


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Toutefois, un autre sujet nécessite une clarification.

However, there is another matter in need of clarification.


Le rapporteur considère néanmoins que la formulation des dispositions relatives à l'article 4 et à l'article 15, paragraphe 3, nécessite une clarification.

The rapporteur feels however that provisions relating to Article 4 and Article 15 (3) need a clearer wording.


Cette priorité nécessite une clarification quant à l'influence que pourrait avoir le changement climatique global sur les stocks halieutiques.

This priority requires clarification to highlight the impact which global climate change could have on fish stocks.


La priorité sur le "Changement planétaire et écosystèmes" nécessite une clarification avec une attention particulière pour les besoins dans le secteur de la pêche.

The priority dealing with 'Global change and ecosystems' requires clarification, with specific attention being paid to needs in the fisheries sector.


(6) Il convient, au regard des objectifs communautaires, des articles 43 et 49 du traité et du droit communautaire dérivé, de supprimer ces obstacles par une coordination de certaines législations nationales et par une clarification au niveau communautaire de certains concepts juridiques, dans la mesure nécessaire au bon fonctionnement du marché intérieur. La présente directive, en ne traitant que certaines questions spécifiques qui soulèvent des problèmes pour le marché intérieur, est pleinement cohérente avec la nécessité de respecter le pri ...[+++]

(6) In the light of Community objectives, of Articles 43 and 49 of the Treaty and of secondary Community law, these obstacles should be eliminated by coordinating certain national laws and by clarifying certain legal concepts at Community level to the extent necessary for the proper functioning of the internal market; by dealing only with certain specific matters which give rise to problems for the internal market, this Directive is fully consistent with the need to respect the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.


Certaines des actions proposées (comme, par exemple, la réforme du système de brevet européen) nécessitent un effort au niveau de l'Union européenne, tandis que d'autres (comme la clarification de l'environnement fiscal pour les entreprises) devraient être exécutées par les États membres eux-mêmes.

Some of the measures proposed (such as the reform of the European patent system) require a response at the level of the European Union, while others (e.g. the clarification of the tax environment for companies) should be handled by the Member States themselves.


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