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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clause nécessaire
Devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence
Droit à la fontaine nécessaire
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Essentialia
Fontaine nécessaire
Fournitures nécessaires
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Obligation de fournir les choses nécessaires à la vie
Point essentiel
Produits de première nécessité
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
éventuellement

Traduction de «nécessaire les parties » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
écrit émanant de la partie qui s'en prévaut juge ne pourrait nécessairement déduire d'un écrit,émanant de la partie qui s'en prévaut,l'existence d'un accord verbal

document in writing adduced by the party seeking to rely on it


nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence | obligation de fournir les choses nécessaires à la vie ]

duty to provide the necessaries of life [ duty to provide necessaries of life | duty to provide necessaries | duty to provide the necessities of life | duty to provide necessities of life ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


droit à la fontaine nécessaire | fontaine nécessaire

right to use an essential water source
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle invite aussi souvent qu'il est nécessaire les parties à la procédure de recours à présenter, dans un délai imparti, des observations sur les notifications qu'elle leur adresse ou sur les communications qui émanent des autres parties.

It shall, as often as necessary, invite the parties to the appeal proceedings to file, within specified time limits, observations on its notifications or on communications from other parties to the appeal proceedings.


b)L’original de chaque certificat se compose d’une seule feuille de papier, ou, si cela ne suffit pas, il doit être présenté de façon à ce que toutes les feuilles de papier nécessaires fassent partie d’un tout intégré et indivisible.

(b)The original of each certificate shall consist of a single sheet of paper, or, where more text is required it must be in such a form that all sheets of paper required are part of an integrated whole and indivisible.


Avant de soumettre leurs méthodologies respectives, les REGRT mènent une procédure de consultation de grande ampleur associant au minimum les organisations représentant l'ensemble des parties prenantes concernées – et, si cela est jugé nécessaire, les parties prenantes elles-mêmes –, les autorités de régulation nationales et d'autres autorités nationales.

Prior to submitting their respective methodologies, the ENTSOs shall conduct an extensive consultation process involving at least the organisations representing all relevant stakeholders - and, if deemed appropriate, the stakeholders themselves -, national regulatory authorities and other national authorities.


Lorsqu'elle effectue une enquête sur les motifs justifiant la modification du niveau ou de la structure de redevances aéroportuaires, conformément à l'article 5, l'autorité de régulation indépendante peut demander les informations nécessaires aux parties concernées et est tenue, pour rendre sa décision, de consulter celles-ci ainsi que toute autre partie affectée par la décision.

When carrying out an investigation into the justification for changing the level or structure of airport charges, as provided for in Article 5, the independent regulatory authority shall be able to request the necessary information from the parties concerned and shall be required to consult those parties and any other affected parties in order to reach its decision.


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Lorsqu'elle effectue une enquête sur les motifs justifiant la modification du niveau ou de la structure de redevances aéroportuaires, conformément à l'article 5, l'autorité de régulation indépendante peut demander les informations nécessaires aux parties concernées et est tenue, pour rendre sa décision, de consulter celles-ci ainsi que toute autre partie affectée par la décision.

When carrying out an investigation into the justification for changing the level or structure of airport charges, as provided for in Article 5, the independent regulatory authority shall be able to request the necessary information from the parties concerned and shall be required to consult those parties and any other affected parties in order to reach its decision.


4. Lorsqu'elle effectue une enquête sur les causes justifiant la modification de la structure ou du montant des redevances aéroportuaires, conformément à l'article 4, l'autorité de régulation indépendante peut demander les informations nécessaires aux parties concernées et est tenue, pour rendre sa décision, de consulter celles-ci ainsi que toute autre partie affectée par la décision.

4. When carrying out an investigation into the justification for modifying the structure, level or airport charge, as provided for in Article 4, the independent regulatory authority shall be able to request necessary information from the parties concerned and shall be required to consult the parties concerned and any other affected parties in order to reach its decision.


Si nécessaire, la partie importatrice peut fournir une assistance technique à la partie exportatrice conformément aux dispositions de l'article 24 de l'accord d'association.

When necessary, the importing Party may provide technical assistance to the exporting Party in accordance with the provisions of Article 24 of the Association Agreement.


ii) de réclamer toutes les informations nécessaires aux parties concernées.

(ii) to require all necessary information from the parties concerned.


Les investigations ont montré que les pays UKUSA n'ont accès qu'à une partie très restreinte des communications par câble ou par radio et qu'en raison du personnel nécessaire, une partie plus limitée encore des communications peut être exploitée.

However, inquiries have shown that the UKUSA states have access to only a very limited proportion of cable and radio communications, and, owing to the large numbers of personnel required, can analyse only an even smaller proportion of those communications.


1. Le Conseil, statuant à l'unanimité, à l'initiative d'un de ses membres ou sur proposition de la Commission, modifie, le cas échéant, les parties II, III, V, VI, VII et VIII de l'ICC, ainsi que son annexe 2 (à l'exception de l'inventaire B et des exigences en matière de visas relatives aux pays visés dans l'inventaire A pour lesquels une consultation préalable n'est pas nécessaire), les parties I et III de son annexe 3 et ses annexes 6, 10, 11, 12, 13, 14 et 15.

1. The Council, acting unanimously, at the initiative of one of its members or on a proposal from the Commission, shall amend, as necessary, Parts II, III, V, VI, VII and VIII of the CCI, as well as Annex 2 (with the exception of Schedule B and excepting the visa requirements relating to those countries mentioned in Schedule A which do not need to be the subject of prior consultation) and Parts I and III of Annex 3 as well as Annexes 6, 10, 11, 12, 13, 14 and 15 thereto.


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