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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clause nécessaire
Devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence
Droit à la fontaine nécessaire
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Essentialia
Fontaine nécessaire
Fournitures nécessaires
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Obligation de fournir les choses nécessaires à la vie
Point essentiel
Produits de première nécessité
Retenue de l'espace à bord
Retenue de la capacité nécessaire
Retenue du vide
Réservation de l'espace à bord
Réservation de la capacité nécessaire
Réservation du vide
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
éventuellement

Vertaling van "nécessaire et nuirait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence | obligation de fournir les choses nécessaires à la vie ]

duty to provide the necessaries of life [ duty to provide necessaries of life | duty to provide necessaries | duty to provide the necessities of life | duty to provide necessities of life ]


réservation de la capacité nécessaire | réservation de l'espace à bord | réservation du vide | retenue de la capacité nécessaire | retenue de l'espace à bord | retenue du vide

booking of space


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


droit à la fontaine nécessaire | fontaine nécessaire

right to use an essential water source
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, la libéralisation des services de transport pouvant avoir comme conséquence l'insuffisance des services dans les régions peu peuplées ou trop éloignées, ce qui nuirait à la cohésion, il est nécessaire de veiller au maintien de services de transport, notamment par le biais de contrats de service public.

However, since the liberalisation of transport services could result in the under-provision of services in sparsely populated or remote regions, which would be detrimental to cohesion, care must be taken to see that transport services are maintained, notably by means of public service contracts.


Les coûts d'administration d'un système d'exemption ou d'un barème de tarification ont été pris en considération, mais ils seraient prohibitifs, et une telle structure serait complexe, allongerait la période nécessaire pour traiter les demandes et nuirait à la neutralité de la Commission.

The cost to administer a waiver or a fee structure was considered but would be financially prohibitive and complex, would lengthen processing times and would conflict with the board's neutrality.


6. Tant que les autorités nationales demeurent compétentes pour soumettre des établissements de crédit à une procédure de résolution, lorsqu’elles considèrent que le retrait de l’agrément nuirait à la mise en œuvre adéquate ou à des mesures nécessaires à la résolution ou au maintien de la stabilité financière, elles font dûment part de leur objection à la BCE en expliquant en détail le préjudice qu’un retrait entraînerait.

6. As long as national authorities remain competent to resolve credit institutions, in cases where they consider that the withdrawal of the authorisation would prejudice the adequate implementation of or actions necessary for resolution or to maintain financial stability, they shall duly notify their objection to the ECB explaining in detail the prejudice that a withdrawal would cause.


Il faut déterminer notamment si un arrêt de travail chez Air Canada nuirait au transport de marchandises — ce qui, par exemple, empêcherait la vaccination d'enfants dans le Nord —, ou au transport de patients vers des établissements du Sud, où ils pourraient obtenir tous les soins nécessaires.

That means determining whether transport of cargo, something as valuable as a vaccination for a child in the north, or moving patients to a southern facility to receive the care they need, would be impacted by an Air Canada work stoppage.


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Monsieur le Président, je prends la parole aujourd'hui pour déposer deux pétitions portant sur les dispositions anticontournement et les mesures de protection technologiques qui s'appliquent aux oeuvres protégées par le droit d'auteur, ainsi que sur la façon dont leur mise en oeuvre par les sociétés nuirait au changement de support, notamment en ce qui concerne les bibliothèques, dans le contexte d'une utilisation pour laquelle les citoyens ont payé. Elles visent à ce qu'on prenne les mesures nécessaires pour que les dispositions anti ...[+++]

Mr. Speaker, I am rising today to present two petitions, both of which have to do with the issues of anti-circumvention measures and technological protection measures that are applied to copyrighted works, and the concern of how the implementation of those by corporate entities would interfere with format shifting, particularly for librarians, in the use of works that citizens have paid for, to ensure that when anti-circumvention measures are applied to works, they do not unfairly impede the rights of consumers and creators.


Lorsque les informations clés pour l’investisseur et le prospectus doivent être fournis sur un support durable autre que le papier ou au moyen d’un site web, il est nécessaire, pour des raisons de protection des investisseurs, de prévoir des mesures de sécurité supplémentaires de nature, d’une part, à garantir que les investisseurs reçoivent les informations sous une forme adaptée à leurs besoins et, d’autre part, à préserver l’intégrité des informations fournies, empêcher toute modification qui les rendrait moins compréhensibles et nuirait ainsi à leur effica ...[+++]

Where the key investor information and the prospectus are to be provided in a durable medium other than paper or by means of a website, additional safety measures are necessary for investor protection reasons, so as to ensure that investors receive information in a form relevant to their needs, and so as to maintain the integrity of the information provided, prevent alterations that undermine its comprehensibility and effectiveness, and avoid manipulation or modification by unauthorised persons.


Bien qu’on accorde aux députés tous les outils nécessaires pour obtenir tous les renseignements dont ils ont besoin relativement aux questions d’intérêt public, il peut arriver que le gouvernement se sente obligé de refuser certaines demandes en invoquant le fait que la divulgation des renseignements nuirait à l’intérêt public.

Whilst members have every facility afforded them to obtain all the information they require on matters of public concern, occasions may arise when the government will feel constrained to refuse certain papers on the ground that their production would be inconvenient or injurious to the public interest.


Bon nombre d'amendements ont été apportés, y compris celui qui est rétabli dans la motion n 1. Le comité avait apporté ces amendements pour faire suite à l'avis voulant que l'inclusion d'une telle disposition dans le projet de loi nuirait à l'autonomie de la Chambre et des députés et au niveau d'indépendance nécessaire entre les députés et la Chambre, tant pour le pouvoir exécutif que pour le pouvoir judiciaire.

Numbers of amendments were made, including the one that is restored in Motion No. 1. They were made by committee in direct response to the advice that such an inclusion in the bill would offend the autonomy of the House and its members and disturb the appropriate independence between the members of Parliament, the House, with respect to both the executive of government and the judicial branch.


J’ai voté aujourd’hui contre la demande des Verts concernant le temps de conduite, car elle ne garantit pas la flexibilité nécessaire et nuirait aux conducteurs.

Today, I have voted against the amendment on driving times that the Greens have put before us, my reason being that it does not guarantee the necessary flexibility and would do the drivers a disservice.


[116] L'étude mentionne que «la possibilité donnée aux États membres d'adopter ou de maintenir des mesures plus restrictives que celles définies par la directive leur offre la souplesse nécessaire pour s'attaquer aux pratiques commerciales (déloyales) nouvelles adoptées en réaction aux spécificités de la législation nationale dans les domaines des services financiers et des biens immobiliers, et [que] la suppression de l’article 3, paragraphe 9, nuirait à des dispositifs de contrôle qui fonctionnent bien et, partant, affaiblirait la p ...[+++]

[116] The study states that ‘the possibility of Member States to adopt or maintain stricter provisions than those in the Directive gives them the flexibility that they need to deal with newly developed (unfair) commercial practices that react to the specificities of national legislation in the areas of financial services and immovable property, and the removal of Article 3(9) would harm well-working enforcement systems and therefore lower the level of consumer protection ’.




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nécessaire et nuirait ->

Date index: 2024-07-07
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