Vertaling van "numéro de série de lot " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

numéro de série de lot
serial lot number

numéro de série de l'aéronef [ numéro de série ]
aircraft serial number [ serial number ]

numéro de série distinct | numéro de série particulier
unique serial number

numéro de série de l'équipement
Equipment serial number

nombre ordinal [ numéro d'ordre | ordinal | numéro de séquence | numéro de série ]
serial number [ sequence number | sequential number ]

numéro de référence | numéro de série
serial number

MICRO - numéros périodiques et numéros hors série
MICRO - regular and special editions

numéro de châssis | numéro de série
chassis number

effectif de série économique | lot économique
economic batch quantity

numéro de série
serial number

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le lot 1 des sections 1 et 12 sur le plan 44813 audit bureau, une copie duquel est déposée auxdites archives sous le numéro 82763, les lots 4, 5, 6 et 7 tel qu’indiqué sur le plan déposé auxdites archives sous le numéro 83569, et le lot A de la section 1 sur le plan 10982 audit bureau, une copie duquel est déposée auxdites archives sous le numéro 82765, le tout du township 11, district de Renfrew.
Secondly: Lot 1 of Sections 1 and 12 as shown on Plan 44813 in said office, a copy of which is recorded in said records as 82763, Lots 4, 5, 6 and 7 as shown on a plan recorded in said records as 83569, and Lot A in Section 1 as shown on Plan 10982 in said office, a copy of which is recorded in said records as 82765, all in Township 11, Renfrew District.

(3) Nul ne peut être reconnu coupable d’une infraction visée à l’alinéa (1)b) du seul fait de la possession d’une arme à feu prohibée ou d’une arme à feu à autorisation restreinte dont le numéro de série a été modifié, maquillé ou effacé, si ce numéro a été remplacé et qu’un certificat d’enregistrement mentionnant le nouveau numéro de série a été délivré à l’égard de cette arme.
(3) No person is guilty of an offence under paragraph (1)(b) by reason only of possessing a prohibited firearm or restricted firearm the serial number on which has been altered, defaced or removed, if that serial number has been replaced and a registration certificate in respect of the firearm has been issued setting out a new serial number for the firearm.

M. Jack Ramsay: Je ne suis pas non plus un expert, mais il semble logique que, si le numéro de série est erroné et si la police trouve cette arme à feu et fait une recherche à partir du numéro de série, puisque les neuf autres caractéristiques sont les mêmes que celles de milliers d'autres armes—le numéro de série est alors la seule façon de distinguer cette arme à feu des autres—le système d'enregistrement ne permettrait pas d'identifier cette arme à feu précise.
Mr. Jack Ramsay: Well, I'm not a technical expert, but it seems logical to me that if the serial number is wrong and if the police pick up that firearm and run through the serial number and the nine features that are the same on thousands of others—and the serial number is the only other feature that can identify that firearm from all others—the registration system is not going to be able to identify that firearm.

Ainsi, les policiers sauraient où trouver le numéro de série—ou le numéro d'enregistrement si c'est un modèle plus ancien, de l'époque où il n'y avait pas de numéro de série—sur tels marque et modèle d'arme à feu.
When they find that make and model of firearm, officers in the field will then know where to find either the serial number, or a FIN if it's an earlier model that didn't have a serial number at the time.

(18 bis) Le distributeur devrait garantir que le fabricant et l'importateur ont satisfait aux obligations qui leur incombent, à savoir vérifier que figurent sur le produit ou sur son emballage l'indication du nom, du nom du modèle, du nom de la marque ou de l'adresse à laquelle le fabricant et l'importateur peuvent être contactés, ainsi que l'apposition du numéro du lot de fabrication, du numéro de série ou d'un autre élément relatif au produit permettant son identification.
(18a) The distributor should ensure that the manufacturer and the importer have complied with their obligations, that is to say verifying the indication on the product or on its packaging of the name, model name, brand name or address at which the manufacturer and the importer can be contacted and the affixing of the manufacturer's batch number, serial number or other element on the product for its identification.

6. Les fabricants s'assurent que l' équipement radioélectrique qu'ils ont mis sur le marché porte un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant son identification ou, lorsque la taille ou la nature de l'équipement radioélectrique ne le permet pas, que les informations requises figurent sur l'emballage ou dans un document accompagnant l'équipement.
6. Manufacturers shall ensure that radio equipment which they have placed on the market bears a type, batch or serial number or other element allowing its identification, or, where the size or nature of the radio equipment does not allow it, that the required information is provided on the packaging, or in a document accompanying the radio equipment.

5. Les fabricants s'assurent que les appareils qu'ils ont mis sur le marché portent un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la taille ou la nature de l'appareil ne le permet pas, que les informations requises figurent sur l'emballage ou dans un document accompagnant l'appareil.
5. Manufacturers shall ensure that apparatus which they have placed on the market bear a type, batch or serial number or other element allowing their identification, or, where the size or nature of the apparatus does not allow it, that the required information is provided on the packaging or in a document accompanying the apparatus.

5. Les fabricants s'assurent que les produits qu'ils ont mis sur le marché portent un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, que les informations requises figurent sur l'emballage ou dans un document accompagnant le produit.
5. Manufacturers shall ensure that products which they have placed on the market bear a type, batch or serial number or other element allowing their identification, or, where the size or nature of the product does not allow it, that the required information is provided on the packaging or in a document accompanying the product.

5. Les fabricants s'assurent que le matériel électrique qu'ils ont mis sur le marché porte un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant son identification ou, lorsque la taille ou la nature du matériel électrique ne le permet pas, que les informations requises figurent sur son emballage ou dans un document accompagnant le matériel électrique.
5. Manufacturers shall ensure that electrical equipment which they have placed on the market bears a type, batch or serial number or other element allowing its identification, or, where the size or nature of the electrical equipment does not allow it, that the required information is provided on its packaging or in a document accompanying the electrical equipment.

Si ce n'était pas le cas, s'il y avait un problème avec un implant ou un autre matériel médical, nous pourrions communiquer avec les hôpitaux et les fournisseurs de soins de santé pour leur dire qu'il existe un problème en leur donnant le numéro de lot, le numéro de série du matériel ou une description de ce dernier.
If we did not, then it is still the case that should there be a problem with an implant or another medical device, we can alert hospitals and health care providers to the fact that the lot number, the device serial number, or the type of device has been identified as having a problem.