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Traduction de «nqe revues pour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
revue à comité de lecture | revue arbitrée | revue évaluée par des pairs

peer-reviewed journal | refereed journal


revue à comité de lecture [ revue scientifique à comité de lecture | revue avec comité de lecture | revue scientifique avec comité de lecture | revue arbitrée | revue évaluée par des pairs ]

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norme de qualité de l'environnement | norme de qualité environnementale | NQE [Abbr.]

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commission de revue | comité de revue [ CR ]

review board [ RB ]


Revue suisse de droit international et de droit européen [ RSDIE ]

Swiss Review of International and European Law [ SRIEL ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La DCE comporte des ambiguïtés quant au calendrier précis de l'application des mesures visant à répondre aux NQE des nouvelles substances ou aux NQE revues des substances déjà présentes: il est bien entendu impossible que les substances dont les NQE sont établies ou revues aujourd'hui entrent en compte dans la définition du "bon état" en 2015; il est donc important de rendre le texte plus précis pour éviter toute incertitude juridique sur ce point. Ainsi, les mesures visant à limiter la pollution par ces substances devraient être int ...[+++]

The WFD is ambiguous concerning the precise timeframe for the implementation of measures to meet the EQS for new substances or the updated EQS for existing substances: it is of course impossible that substances whose EQS are included or updated today can be considered for “good status” in 2015, so it is important to clarify the text to avoid all legal uncertainties on this point: measures to limit pollution by these substances should be introduced in the next update of River Basin Management Plans in 2015, with the aim of meeting the ...[+++]


Il convient d'indiquer explicitement que les États membres doivent appliquer les NQE pour les nouvelles substances et les NQE revues pour les substances existantes à partir de la prochaine mise à jour des programmes de mesures et des plans de gestion de districts hydrographiques, prévue en 2015, dans le but de parvenir d'ici 2021 à un bon état chimique concernant ces substances.

It should be specified explicitly that Member States are to apply the EQS for the new substances and the updated EQS for the existing substances starting with the next update of the programmes of measures and of the river basin management plans to take place in 2015, with the aim to achieve good chemical status with respect to these substances by 2021.


(8 bis) Les nouvelles substances prioritaires répertoriées et les NQE s'y rapportant, ainsi que les NQE revues pour les substances prioritaires existantes fixées par la présente directive, devraient être prises en compte dans les programmes de mesures et les plans de gestion de districts hydrographiques lors de leurs prochains réexamen et mise à jour selon les calendriers fixés respectivement à l'article 11, paragraphe 8, et à l'article 13, paragraphe 7, de la directive 2000/60/CE.

(8a) The newly identified priority substances and their EQS, and the updated EQS for existing priority substances set out in this Directive, should be taken into account in the programmes of measures and river basin management plans when they are next reviewed and updated in accordance with the deadlines set out, respectively, in Article 11(8) and Article 13(7) of Directive 2000/60/EC.


(18 bis) Concernant la présentation de l'état chimique conformément à l'annexe V, section 1.4.3, de la directive 2000/60/CE, pour ce qui est de la première mise à jour des programmes de mesures et des plans de gestion de districts hydrographiques à effectuer conformément à l'article 11, paragraphe 8, et à l'article 13, paragraphe 7, de la directive 2000/60/CE, il convient de permettre aux États membres de présenter séparément les effets sur l'état chimique des nouvelles substances prioritaires et des substances déjà présentes dont les NQE ont été revues, de sorte ...[+++]

(18a) As regards the presentation of chemical status in accordance with Section 1.4.3 of Annex V to Directive 2000/60/EC, for the purposes of the first update of the programmes of measures and of the river basin management plans to be carried out in accordance with Article 11(8) and Article 13(7) of Directive 2000/60/EC, Member States should be allowed to present separately the impact on chemical status of new priority substances and of existing substances with updated EQS, so that the introduction of new requirements is not mistakenly perceived as a deterioration of the chemical status of surface waters.


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Outre la carte obligatoire couvrant toutes les substances, deux cartes supplémentaires pourraient être présentées, la première couvrant uniquement les nouvelles substances et les substances déjà présentes dont les NQE ont été revues, et la seconde les autres substances.

In addition to the obligatory map covering all substances, two additional maps, one covering only new substances and existing substances with updated EQS and one covering other substances, could be provided.


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