Traduction de «nouvelles valeurs d’émission » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre | protocole d'Oslo de 1994 relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
1994 Oslo Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | CLRTAP Sulphur Protocol | Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Further Reduction of Sulphur Emissions

Vers une nouvelle politique nationale de la radiotélédiffusion : mesures et initiatives nouvelles visant à mettre un plus grand nombre d'émissions à la portée des canadiens : à accroître la compétitivité de l'industrie canadienne de la radiotélédiffusion [ Vers une nouvelle politique nationale de la radiotélédiffusion ]
Towards a New National Broadcasting Policy: new policies and initiatives to provide canadians with greater program choice and make the canadian broadcasting industry more competitive: a response to new technologies and a changing environment [ Towards a New National Broadcasting Policy ]

émission à la valeur nominale | émission au pair
issue at par

protocole relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions

nouvelles sources d'énergie à émissions faibles ou nulles
emerging non-GHG/low-emitting sources of supply

Projet d'émission de la nouvelle série de billets de banque
New Note Series Project

valeurs limites d'émission acoustique
noise limits

valeur limite d'émission
emission standard

émission de valeurs [ émission de titres ]
issue of securities

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Enemalta a alors informé tous les candidats que de nouvelles valeurs d’émission étaient désormais applicables aux moteurs diesels, et a prolongé de quatre semaines le délai de soumission des offres finales afin que leurs auteurs puissent tenir compte de la modification.
Enemalta subsequently informed all the bidders that new emission values applied to diesel engines and extended the deadline for submission of final bids by four weeks to accommodate the change.

Sur le premier point, Malte a répondu qu’il avait été nécessaire de calculer de nouvelles valeurs d'émission pour les moteurs diesels étant donné que les chiffres précédemment applicables n’étaient plus en vigueur en raison de la modification législative précitée.
On the first issue, Malta replied that it was necessary to calculate new emission values for diesel powered engines since the former values applicable to them were no longer in force as a result of the abovementioned legislative change.

3. L’autorité compétente ne peut approuver le changement des valeurs par défaut d’un facteur de calcul dans le plan de surveillance conformément à l’article 15, paragraphe 2, que si l’exploitant prouve que la nouvelle valeur par défaut permet une détermination plus précise des émissions.
3. The competent authority may only approve a change of default values for a calculation factor in the monitoring plan pursuant to Article 15(2), where the operator provides evidence that the new default value leads to a more accurate determination of emissions.

Dans le cas d’une usine nouvelle ou reconstruite, si l’on ne dispose pas de valeurs d’émission mesurées sur une période de douze mois, les mesures doivent être effectuées une fois par jour pendant 45 jours consécutifs, après stabilisation des valeurs d’émission de l’usine.
In the case of a new, or a rebuilt production plant, when emission measurements are not available for a 12-month period, the results shall be based on emission measurements taken once a day for 45 consecutive days, after the plants emissions values have stabilised.

La Commission peut introduire les modifications qu'au vu de l'évolution des connaissances techniques et des nouvelles observations scientifiques, il convient d'apporter aux exigences de l'annexe I, partie B, point 2, et de l'annexe I, partie C, point 1, à l'exclusion des modifications directes ou indirectes des valeurs d'émissions gazeuses ou sonores et des valeurs du nombre de Froude et du rapport puissance/développement.
The Commission may make amendments which are necessary in the light of the progress of technical knowledge and in the light of new scientific evidence to the requirements of Annex I. B.2 and Annex I. C.1, excluding direct or indirect modifications to exhaust or noise emission values and to the Froude and P/D ratio values.

la pollution causée par l'installation est telle qu'il convient de réviser les valeurs limites d'émission existantes de l'autorisation ou d'inclure de nouvelles valeurs limites d'émission.
the pollution caused by the installation is of such significance that the existing emission limit values of the permit need to be revised or new such values need to be included in the permit.

Ces actions comporteront probablement de nouvelles valeurs limites ainsi que des valeurs limites/normes d'émission applicables aux véhicules et aux activités industrielles.
In particular it may outline new limit values for air quality as well as emission limit values/standards for vehicles and industrial activities.

La Commission propose de nouvelles valeurs limites pour les émissions provenant des engins mobiles non routiers
Commission proposes new emission limits for non-road machinery

Le Conseil réaffirme ses conclusions du 25 juin 1996 **Ces conclusions indiquent notamment qu'un accord avec l'industrie automobile "devrait viser à engager le secteur automobile de l'ensemble de l'Union européenne, y compris les importateurs, à faire la contribution la plus importante à la réalisation des objectifs définis en termes de valeurs d'émission de CO " d'une stratégie de réduction des émissions moyennes de CO des voitures particulières récemment immatriculées à 120 g de CO par kilomètre d'ici à 2005 ou 2010 au plus tard.. 2. Le Conseil prend acte avec intérêt de la proposition de l'Association des constructeurs européens d'automobiles (ACEA), comprenant une offre de réduction des émissions à 140 g/km d'ici à 2008 et pense que cette offre pourrait servir de base pour de nouvelles négociations en vue d'un accord, mais qu'il sera nécessaire de procéder à un nouvel examen sérieux de l'ensemble de la proposition, en tenant compte notamment des points ci-dessous.
The Council reaffirms its conclusions of 25 June 1996**These conclusions state, inter alia, that an agreement with the automobile industry "should seek to commit the industry in the European Union as a whole, as well as importers, to make the major contribution to the achievement of the CO2 emission value objectives" of a strategy to reduce average CO2 emissions of newly registered passenger cars to 120 grams of CO2 per kilometre by 2005 or 2010 at the latest 2. The Council notes with interest the European Automobile Manufacturers Association's (ACEA) outline proposal including the offer of 140 g/km by 2008 and believes the offer could be the basis for further negotiations leading to an agreement, but that adequate further examination of the whole proposal will be necessary, taking into account inter alia the points below.

Ces nouvelles valeurs limites réduites ne seront pas applicables avant le 1er janvier 1996 en ce qui concerne les nouvelles réceptions par type des véhicules de la catégorie I, et pas avant le 1er janvier 1997 en ce qui concerne les nouvelles réceptions par type des véhicules des catégories II et III. - NOUVELLES NORMES D'EMISSION POUR LES AUTOMOBILES Dans l'attente de l'avis du Parlement européen, le Conseil a procédé à un débat politique sur la proposition de directive visant à réduire davantage les émissions polluantes de voitures et portant donc modification de la directive 70/220/CEE.
These new, lower limit values will not apply before 1 January 1996 to new type approvals for Category I vehicles and not before 1 January 1997 to new type approvals for Category II and III vehicles. - NEW EMISSION STANDARDS FOR MOTOR VEHICLES Pending the European Parliament's Opinion, the Council discussed the proposal for a Directive to reduce further the noxious emissions from motor vehicles and amending, therefore, Directive 70/220/EEC.