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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
NSA
Nouvelle substance active
Nouvelle substance psychoactive
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secteur des nouvelles substances chimiques

Traduction de «nouvelles substances devait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles

Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations


Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères)

New Substances Notification Regulations (Chemicals and Polymers)


nouvelle substance active | NSA [Abbr.]

new active substance


secteur des nouvelles substances chimiques

Sector for New Chemical Substances


nouvelle substance psychoactive

new psychoactive substance | novel psychoactive substance | NPS [Abbr.]


Comité consultatif d'expert sur les nouvelles substances actives

Expert Advisory Committee New Active Substances


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Donc, si une autre loi, par exemple qui régirait sur les nouvelles substances, devait remplacer dans un domaine particulier la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, il y est stipulé que l'autre loi devra assurer un régime équivalent, pas seulement au niveau des résultats, mais aussi pour les procédures.

So if another statute for example, one that addresses new substances is to act in place of the Canadian Environmental Protection Act, CEPA actually stipulates that the other act must provide an equivalent regime, not just equivalent in outcomes but actually equivalent in process.


S’agissant de l’audition de l’entreprise, le Tribunal a relevé que les nouvelles décisions de la Commission étaient rédigées en des termes en substance identiques à ceux des décisions de 1990 et que, dès lors, la Commission ne devait pas entendre à nouveau l’entreprise.

As regards the hearing of Solvay, the General Court pointed out that the new Commission decisions were framed in terms substantively identical to those of the 1990 decisions and that, accordingly, the Commission was not required to hear Solvay again.


Celle-ci n’aurait aucune utilité si le premier acte de la nouvelle législation adopté par les Coréens devait vider de sa substance l’accord de libre-échange.

It would not be helpful if the first piece of new legislation adopted by the Koreans were to undermine the Free Trade Agreement.


Celle-ci n’aurait aucune utilité si le premier acte de la nouvelle législation adopté par les Coréens devait vider de sa substance l’accord de libre-échange.

It would not be helpful if the first piece of new legislation adopted by the Koreans were to undermine the Free Trade Agreement.




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nouvelles substances devait ->

Date index: 2023-06-19
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