Vertaling van "nouvelles révisions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Demande de révision, nouvelle détermination ou nouvelle estimation
Request for Review, Re-determination or Re-appraisal

Règlement sur les demandes de nouvelle détermination et de révision [ Règlement sur les demandes de révision et de réexamen de la détermination du classement tarifaire ou de l'appréciation de la valeur en douane des marchandises importées ]
Requests for Re-determination or Re-appraisal Regulations [ Request for Re-determination of Tariff Classification or Re-Appraisal of Value for Duty of Imported Goods Regulations ]

révision | nouvel examen
reconsideration

Plan directeur révisé pour l'instauration du nouvel ordre économique international en Afrique, 1976-1981-1986
Revised Framework of Principles for the Implementation of the New International Economic Order in Africa, 1976-1981-1986

examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire
judicial review | proceeding for judicial review | review

technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz
aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician

compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)
amalgamated corporation

initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]
Community initiative concerning the new qualifications, new skills and new employment opportunities induced by the completion of the internal market and technological change | EUROFORM [Abbr.]

nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT
new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology

saut de ligne | SL | nouvelle ligne | NL | Nouvelle-ligne | NL | Nouvelle ligne | NL | présentation de ligne | changement de ligne | retour à la ligne | avancement d'un interligne | caractère de nouvelle ligne | caractère d'interligne | caractère interligne | caractère de retour à la ligne | caractère de saut de ligne | caractère de changement de ligne | avance de ligne | caractère avance ligne | interligne
line feed | LF | linefeed | line feed character | new line character | newline character | new line | newline | line break character | line break

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) Lorsque le commissaire ordonne une nouvelle révision conformément au paragraphe (2), une commission de licenciement et de rétrogradation est nommée conformément à la présente partie, et cette révision se fait conformément à la présente partie comme s’il s’agissait de la première révision de la cause.
(3) Where the Commissioner orders a new review of a case by a discharge and demotion board pursuant to subsection (2), a discharge and demotion board shall be appointed in accordance with this Part and the new review shall be conducted in accordance with this Part as if it were the first review of the case.

De plus, si nous estimons maintenant que la révision à la baisse des prévisions économiques pourrait faire chuter les montants de l'excédent avancés par le secteur privé à 2 milliards de dollars, une fois soustraits les 3 milliards prévus pour la réserve pour éventualités, il ne faut pas oublier que compte tenu de l'instabilité qui règne un peu partout au monde, une nouvelle révision à la baisse pourrait très bien se produire.
Further, while we have noted that the downward revision to economic forecasts could lower the private sector estimate of the dividend to $2 billion once the contingency reserve is taken out, with all the uncertainty that exists worldwide it may well be that further downward revisions will occur.

L'AEAPP élabore des projets de normes de réglementation adaptant le montant de base en euros visé aux paragraphes 3 et 4 du pourcentage de variation de l'indice susmentionné sur la période allant de l'entrée en vigueur de la présente directive à la date de la première révision ou de la date de la dernière révision à la date de la nouvelle révision, et arrondi à l'euro supérieur.
EIOPA shall develop draft regulatory standards which adapt the base amount in euro referred to in paragraphs 3 and 4 by the percentage change in that Index over the period between the entry into force of this Directive and the first review date or between the last review date and the new review date and rounded up to the nearest euro.

nouvelle révision en 2012 de la politique de gestion des conflits d'intérêts des membres et des experts des comités scientifiques (destinée surtout à clarifier les orientations), révision prenant effet le 3 avril 2012, sachant que le système entré en vigueur le 29 septembre 2011 était déjà le résultat d'une première révision;
the policy on the handling of conflicts of interests of members and experts of scientific committees, an already revised system which came into effect on 29 September 2011, was further revised in 2012 (mainly to give clearer guidance) and became effective on 3 April 2012,

- nouvelle révision en 2012 de la politique de gestion des conflits d'intérêts des membres et des experts des comités scientifiques (destinée surtout à clarifier les orientations), révision prenant effet le 3 avril 2012, sachant que le système entré en vigueur le 29 septembre 2011 était déjà le résultat d'une première révision;
- the policy on the handling of conflicts of interests of members and experts of scientific committees, an already revised system which came into effect on 29 September 2011, was further revised in 2012 (mainly to give clearer guidance) and became effective on 3 April 2012,

20. exprime sa vive préoccupation face à l'intention de la Commission de proposer une révision de la directive sur le temps de travail en vue "d'adapter la directive aux nouvelles réalités" et de préciser sa mise en œuvre, "en particulier en ce qui concerne le problème du temps de garde"; rappelle à la Commission que le Parlement s'est opposé à sa proposition et à celle du Conseil tendant à affaiblir l'actuelle directive sur le temps de travail et que, par conséquent, la procédure de conciliation sur ce dossier a échoué - pour de bonnes raisons- au cours de la dernière législature; met en garde la Commission contre toute tentative de révision à la baisse de la directive sur le temps de travail lorsqu'elle proposera une nouvelle révision de cet instrument;
20. Expresses serious concern at the Commission's intention to propose a revision of the Working Time Directive 'to adapt the Directive to new realities' and to clarify its implementation 'in particular as regards the problem of on-call time'; reminds the Commission that Parliament opposed the proposals from the Commission and the Council to weaken the existing Working Time Directive and that consequently the conciliation procedure on this dossier failed in the last parliamentary term for good reasons; warns the Commission of any attempt to water down the Working Time Directive when proposing a new revision of that Directive;

3. encourage un renforcement du rôle joué par les parlements nationaux dans le processus de révision en cours et dans toute nouvelle révision qui permettrait d'améliorer la légitimité démocratique et l'appropriation;
3. Encourages the enhancement of the role of national parliaments in the ongoing process of revision and further reviews in order to improve democratic legitimacy and ownership;

prend acte du fait que l'examen de la proposition concernant la révision des orientations des RTE est actuellement en cours et que la Commission prévoit de présenter une proposition de nouvelle révision en 2004; manifeste son soutien total au développement des réseaux transeuropéens, et insiste particulièrement sur la nécessité de supprimer les goulets d'étranglement, d'assurer la perméabilité des barrières naturelles ainsi qu'une meilleure utilisation des infrastructures existantes, et souligne la nécessité d'achever la réalisation des projets prioritaires prévus par les Conseils européens d'Essen et de Dublin.
Takes note of the fact that the examination of the proposal regarding the revision of the TENs guidelines is currently under way, and that the Commission intends to present a proposal for a new revision in 2004; expresses its full support for the development of the trans-European networks, placing particular emphasis on the need to eliminate bottlenecks, ensure the permeability of natural barriers, and make better use of existing infrastructures, and underscores the need to complete the priority projects envisaged by the Essen and Dublin European Councils.

Au terme de son rapport et à la lumière de l'expérience, la Commission conclut notamment qu'il convient: - de réexaminer la possibilité de faire une proposition au Conseil pour une révision des seuils au plus tard à la fin de 1996, car le jeu combiné de l'inflation et des dévaluations a déjà réduit de facto ces seuils, et qu'elle préfère disposer d'une expérience plus longue avant de revoir cette matière; - de maintenir en l'état les règles de renvoi de certains Etats membres (art. 9-3) jusqu'à la nouvelle révision des seuils.
At the end of its report and in the light of experience, the Commission concluded in particular that it would be appropriate to: - re-examine the possibility of making a proposal to the Council for a revision of the thresholds by the end of 1996 at the latest, since de facto the combined effects of inflation and devaluations have already reduced those thresholds, and that it would prefer to gain more experience before reviewing the matter; - maintain the referral rules of certain Member States as they are (Article 9(3)) until the new revision of the thresholds.