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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "nouvelles règles entrent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
elles déclarent s'engager à intégrer les nouvelles régles dans l'accord

they declare their commitment to integrate the new rules into the Agreement


Nouvelles règles sur la publicité et les sondages électoraux

New Rules for Advertising and Election Opinion Surveys


Nouvelles règles américaines à la frontière : comment s'y prendre

New U.S. Border Regulations: Learning the Ropes


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Règlement sur les règles d'origine (tarif de l'Australie et tarif de la Nouvelle-Zélande)

Australia Tariff and New Zealand Tariff Rules or Origin Regulations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lors des négociations sur les règles relatives aux cabines de camions de longueur supérieure, les États membres ont fait pression pour que les nouvelles règles entrent en vigueur cinq ans après l'adoption des règles en matière de réception par type applicables, tandis que les négociateurs du Parlement sont parvenus à raccourcir cette période à trois ans.

In negotiations on the rules for longer lorry cabs, member states had pushed for the new rules to enter into force 5 years after the adoption of relevant “type-approval” rules, whereas Parliament negotiators managed to shorten this period to 3 years.


De nouvelles règles pour faciliter les procédures d'insolvabilité transfrontières entrent en vigueur aujourd'hui // Bruxelles, le 26 juin 2017

New rules facilitating cross-border insolvency proceedings enters into force today // Brussels, 26 June 2017


Les nouvelles règles en matière de procédures d'insolvabilité transfrontières, proposées par la Commission en 2012 et adoptées par les législateurs de l'Union en 2015, entrent en vigueur aujourd'hui dans l'ensemble de l'Union européenne.

Today, the new rules on cross-border insolvency proceedings, proposed by the Commission in 2012 and adopted by the EU legislators in 2015, will enter into force throughout the European Union.


Les nouvelles règles qui entrent en vigueur aujourd'hui sont essentielles pour combler d'autres lacunes.

The new rules as of today are crucial to closing further loopholes.


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De nouvelles règles de l'Union visant à empêcher les dispositifs fiscaux artificiels, ainsi que de nouvelles exigences de transparence applicables aux comptes financiers, les décisions fiscales et les activités des multinationales ont déjà été adoptées et entrent en vigueur progressivement.

New EU rules to block artificial tax arrangements, as well as new transparency requirements for financial accounts, tax rulings and multinationals' activities have already been agreed and are progressively entering into force.


De nouvelles règles de l'UE visant à promouvoir des audits de grande qualité entrent en vigueur // Bruxelles, le 17 juin 2016

New EU rules to promote high-quality audits take effect // Brussels, 17 June 2016


Étant donné que les nouvelles dispositions du traité de Lisbonne risquent de ralentir la mise en œuvre de la législation du marché intérieur dans les États de l’Espace économique européen (EEE) et de l’AELE, je reconnais que la Commission doit officialiser le processus de notification des nouvelles règles et de la nouvelle législation de l’Union qui entrent dans le champ d’application de l’accord EEE, afin de réduire l’écart entre ...[+++]

Given that the new regulations of the Treaty of Lisbon could lead to slower implementation of internal-market legislation in the states of the European Economic Area (EEA) and EFTA, I agree that the Commission needs to formalise the notification process of new EU rules and legislation that fall within the scope of the EEA Agreement in order to decrease the gap between the adoption of new legislation and potential take-up by EEA/EFTA states.


6. demande à la Commission d'officialiser le processus de notification des nouvelles règles et de la nouvelle législation de l'Union qui entrent dans le champ d'application de l'accord EEE, afin de réduire l'écart entre l'adoption de nouveaux actes législatifs et leur adoption éventuelle par les États de l'EEE et de l'AELE;

6. Calls on the Commission to formalise the notification process of new EU rules and legislation that fall within the scope of the EEA Agreement in order to decrease the gap between the adoption of new legislation and potential take-up by EEA EFTA States;


6. demande à la Commission d’officialiser le processus de notification des nouvelles règles et de la nouvelle législation de l’Union qui entrent dans le champ d’application de l’accord EEE, afin de réduire l’écart entre l’adoption de nouveaux actes législatifs et leur adoption éventuelle par les États de l’EEE et de l’AELE;

6. Calls on the Commission to formalise the notification process of new EU rules and legislation that fall within the scope of the EEA Agreement in order to decrease the gap between the adoption of new legislation and potential take-up by EEA EFTA States;


6. demande à la Commission d'officialiser le processus de notification des nouvelles règles et de la nouvelle législation de l'Union qui entrent dans le champ d'application de l'accord EEE, afin de réduire l'écart entre l'adoption de nouveaux actes législatifs et leur adoption éventuelle par les États de l'EEE et de l'AELE;

6. Calls on the Commission to formalise the notification process of new EU rules and legislation that fall within the scope of the EEA Agreement in order to decrease the gap between the adoption of new legislation and potential take-up by EEA EFTA States;




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Date index: 2021-03-15
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