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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "nouvelles règles doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
elles déclarent s'engager à intégrer les nouvelles régles dans l'accord

they declare their commitment to integrate the new rules into the Agreement


Nouvelles règles américaines à la frontière : comment s'y prendre

New U.S. Border Regulations: Learning the Ropes


Nouvelles règles sur la publicité et les sondages électoraux

New Rules for Advertising and Election Opinion Surveys


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


régime communautaire fixant les règles relatives aux informations minimales que doivent contenir les licences de pêche

Community system of fishing licences


la rasette et le dispositif enfouisseur d'engrais de la charrue doivent être réglés

skim coulter(USA:jointer)and manure burying coulter of the plough should be specially adjusted


Règles communes pour les essais que doivent subir les munitions pour pouvoir être acceptées à bord des navires

Common regulations for testing procedures for accepting ammunitions onboard ships
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne l'assurance vie, la Commission évaluera si les règles existantes en matière d'information, qui prévoient déjà une harmonisation minimale, doivent être complétées par de nouvelles règles.

For life assurance, the Commission will consider whether further rules are needed in addition to existing rules on information requirements which currently provide for a minimum harmonisation approach.


Les nouvelles orientations doivent permettre d'appliquer plus aisément aux SER les régimes nationaux d'aides d'État, en fournissant des règles claires et propices tout en garantissant la conformité avec les règles relatives aux aides d'État inscrites dans le Traité [33].

The new guidelines should facilitate the operation of national state aid schemes for RES by providing clear and favourable rules while at the same time ensuring compliance with the state aid rules of the Treaty [33].


Les nouvelles règles d'origine désormais applicables aux exportations jordaniennes vers l'UE sont analogues à celles qui sont appliquées par l'UE aux importations en provenance des pays les moins avancés dans le cadre de l'initiative «Tout sauf les armes», à la différence que les producteurs jordaniens doivent employer une main-d'œuvre composée de 15 % de réfugiés syriens (taux devant atteindre 25 % après trois ans) et que leur production doit se faire dans l'une des dix-huit zones spécifiques mentionnées dans l'accord.

The alternative rules of origin now available for Jordanian exports to the EU are similar to those applied by the EU to imports from Least-Developed Countries under the EU's "Everything But Arms" initiative – however, with an additional condition that Jordanian producers must have a workforce comprising of 15% Syrian refugees, rising to 25% after three years, and that production must take place in one of the 18 specific zones identified in the agreement.


Nouvelles règles de TVA applicables aux ventes de biens et de services en ligne : actuellement, les opérateurs économiques en ligne doivent s'enregistrer aux fins de la TVA dans tous les États membres dans lesquels ils vendent des biens.

New VAT rules for sales of goods and services online: Currently, online traders have to register for VAT in all the Member States to which they sell goods.


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Ce grand changement signifie que de nouvelles règles doivent être mises en place, et qu'elles doivent prendre en compte les nouveaux risques associés à cette évolution dans le monde numérique.

This major change means that new rules must be put in place and that they must reflect the new risks associated with these developments in the digital world.


Lorsque nous abordons des terres nouvelles et que de nouvelles règles doivent être fixées, le Conseil européen, qui réunit autour de la table les 27 chefs d'État ou de gouvernement, le président de la Commission et celui du Conseil européen, est bien placé pour apporter sa contribution.

When we enter uncharted territory and new rules have to be set, the European Council, bringing the 27 country leaders, the President of the Commission and the President of the European Council around the table, is well placed to play its part.


Dans le respect des droits des titulaires de droits de propriété intellectuelle, ces règles doivent assurer aux participants et, le cas échéant, à leurs entités affiliées établies dans un État membre ou dans un État associé, un accès aux informations qu'ils apportent au projet et aux connaissances résultant du travail de recherche mené dans le cadre du projet, dans la limite de ce qui est nécessaire pour conduire le travail de recherche ou valoriser ces connaissances nouvelles.

While respecting the rights of the owners of intellectual property, those rules should be designed to ensure that participants and, where appropriate, their affiliated entities established in a Member State or associated country have access to information they bring to the project and to knowledge arising from research work carried out in the project to the extent necessary to conduct the research work or to use the resulting knowledge.


Les nouvelles règles doivent garantir que les banques et les entreprises d'investissement européennes sont en mesure de réagir rapidement à l'évolution du marché.

The new rules must ensure that European banks and investment firms are able to respond quickly to market change.


Les nouvelles règles doivent également tenir dûment compte des besoins de financement des petites entreprises.

The new rules must also pay due regard to the financing needs of small businesses.


Le plan d'action pour les services financiers prévoit que les nouvelles règles doivent être mises en œuvre d'ici 2004, soit en même temps que le nouvel accord de Bâle.

The Financial Services Action Plan foresees that the new rules be implemented by 2004, in line with the new Basel accord.




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Date index: 2022-08-29
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